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Récupérer mon cheval urgent
Posté le 19/12/2016 à 22h58
rose25
Posté le 19/12/2016 à 22h58
J'avoue que je pensais à un poste en mode Grand Galop ou que sais-je, mais en lisant il s'avère que je me suis trompée. Mea Culpa.
À mon sens, si tu as la carte de proprio a ton nom, tu es PRÉSUMÉE proprio légal. En revanche, si elle est au nom de ton père, c'est lui le propriétaire présumé. Pour prouver que c'est bien le tiens, il faut un contrat (de vente ou de cession par exemple) entre toi (ou ton père) et le proprio a qui tu l'as acheter (encore une fois, si achat il y a eu lieu pour l'avoir)
Après se pose la question de si ton père à fait un contrat similaire avec le monsieur en question et si ce contrat est légal, puisque tu étais visiblement mineur a ce moment-là. A priori, si la réponse est oui, alors c'est le monsieur qui est proprio légal, car la carte de proprio, c'est pas comme une carte grise de voiture, ça reste une présomption de propriété. En revanche si ton père n'a pas fait de contrat, tu devrai pouvoir le récupérer facilement
Mais je ne saurais que trop te conseiller d'avoir un avocat à tes côtés.
Mais j'ai encore 2 questions :
- tu dis ne pas avoir pu répondre à cause de tes cours, mais quand on te demande si tu as les ressources financières pour pouvoir l'assumer (car il est vrai qu'il serait dommage que tu doutes encore t'en séparer) tu dis avoir un CDI... On peut avoir un petit éclaircissement? (Dsl si c'est de la curiosité mal placée)
- (très personnelle, Dsl d'avance) Elle doit être dure la relation avec ton père pour qu'il se soit permis ça et que par dessus le marché, quand l'histoire semble enfin se décanter qu'il ne te don de pas plus d'info que ça. J'ignore complément comment vous fonctionner, mais ça me semble assez...tordu, vil, malsain.... Enfin vraiment ardu quoi. C'est étonnant. Comment ça se fait?
