Mettre mon poney à mon nom

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Babou_du_cazala

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Mettre mon poney à mon nom
Posté le 22/01/2017 à 21h18

Bonjour,
j’ai parcouru de nombreux postes mais je n’ai pas réussi à trouver les réponses à mes questions.
Mon ancien club voulait se séparer d’un poney que je montais depuis des années, alors j’ai décidé de l’acheter pour le prendre en retraite.
Les seuls documents qui m’ont été fournis sont son livret et le contrat de vente. J’ai également remarqué sur les haras nationaux qu’il n'est pas pucé. Mon poney n'est donc pas a moi aux yeux de la loi, et ça m'embête car non seulement je suis dans l'illégalité, mais en plus si on me le vole ou si il se sauve, personne ne pourra me contacter.
Alors voilà, j’aimerais le faire pucer et lui faire une carte d'immatriculation, mais je ne sais pas comment procéder pour faire la carte. Est ce qu’il faut que je demande un duplicata auprès des haras nationaux? Et dans ce cas est ce que le contrat de vente est suffisant pour prouver que je suis la propriétaire actuelle du poney?
Et dernière question, est ce que je peux le faire pucer si je n'ai pas encore la carte d'immatriculation? Parce que j'imagine que c'est assez long à faire.
C'est mon premier poney alors je vous avoue que j'ai un peu de mal avec tout ça.
Merci !

Plume29

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Mettre mon poney à mon nom
Posté le 22/01/2017 à 21h22

Mais il a quel âge ce poney?

Franchement ça m’étonne qu'il ait un carnet sans être pucer!

Bon par contre pour le truc de la fugue: crois moi ça change rien la puce hein. Le temps qu'ils trouvent à quelqu'un pour lire la puce et avoir les infos aux HN, tu l'auras retrouver ton poney!

Babou_du_cazala

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Posté le 22/01/2017 à 21h34

plume29 Il a 20 ans, ça m'a étonné aussi mais quand je consulte ses informations sur le site des haras nationaux je vois ceci :

Hypepony

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Mettre mon poney à mon nom
Posté le 22/01/2017 à 21h43

Un poney de 20 ans non pucé, ça ne m'étonne pas plus que ça... ça ne fait pas si longtemps que le puçage est obligatoire sous la mère (mon poney a 12 ans et c'était déjà obligatoire, mais ça ne devait pas faire si longtemps que ça, par contre, pour sa mère de 28 ans aujourd'hui, ça ne l'était pas encore à sa naissance.)

Donc, pour répondre aux questions : le contrat de vente et une attestation sur l'honneur suffisent pour déclarer que tu es propriétaire et obtenir une carte. Pour la puce, je ne sais pas le délai, mais ce n'est pas si long que ça je pense. Et tu as raison de t'en inquiéter maintenant, car la puce est non seulement utile en cas de vol ou de perte (quoiqu'en disent certains, c'est au moins rassurant et c'est déjà beaucoup) mais elle sera indispensable pour le triste jour de l'équarrissage (tu auras certainement d'autres choses à penser ce jour là que de devoir faire mettre une puce sur la dépouille de ton poney... aussi triste que cela puisse paraître, c'est une réalité).

Édité par hypepony le 22-01-2017 à 21h43



Divin

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Posté le 22/01/2017 à 22h24

Moi, je contacterais les haras nationaux ( IFCE ) ou même un véto si j'étais dans ton cas...
D'autres te donnerons surement des avis / conseils plus précis sur ce forum.

Mais surtout je te dis un grand bravo pour adopter / acheter ce brave poney de club !!!

Babou_du_cazala

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Posté le 22/01/2017 à 23h01

hypepony Super merci pour ta réponse !

Babou_du_cazala

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Posté le 22/01/2017 à 23h03


divin a écrit le 22/01/2017 à 22h24:

Mais surtout je te dis un grand bravo pour adopter / acheter ce brave poney de club !!!


Merci !

Frimousse57

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Posté le 23/01/2017 à 00h16

J étais exactement dans le même cas avec une ponette de 17 ans qui au départ nous été confiée
Elle arrive chez nous et j ai vu sur les haras quelle n'était pas pucé
J'ai appelé le véto qui a posé le transpondeur avec accord de sa proprio
Un mois après elle nous envoie un contrat ou elle nous donne la ponette mais elle n'a pplus la carte proprio
J'ai envoyé au haras le contrat plus une attestation sué l honneur avec un chèque de 23€
Je devrais recevoir la carte prochainement

Monprince

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Posté le 23/01/2017 à 12h00

Un veto qui contrôle si il n'y a pas de puce
Dans ce cas là en pose une déclaration au haras
Avec l'attestation de vente
Et tu reçois la carte de propriétaire contre 23 euros

Babou_du_cazala

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Posté le 23/01/2017 à 13h45

monprince dans ce cas je vais payer la carte seulement 23€? Car j'avais vu des prix assez importants sur le site des haras nationaux pour faire un duplicata pour un poney plein papiers

Lisouue34

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Posté le 23/01/2017 à 14h12

Si je ne dis pas de bêtises, appelle le véto, tu mets la puce, 23€ à l'IFCE et hop! 2/3 semaines plus tard les beaux papiers seront à toi

J'ai la même histoire que toi mon vieux amour de jeunesse a 23 ans, et je l'ai racheté il y a deux mois. Il est né en 1993, mais j'ai vu qu'il a seulement été pucé en 2003!

Deedoocmoi

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Posté le 23/01/2017 à 16h03

En fait il y a 2 problèmes en 1 question.

1 - tu n'as pas la carte d'immatriculation du poney. Il va te falloir faire une demande de duplicata auprès de l'IFCE. Sur le site tout est expliqué. Le contrat vaut titre de propriété de toute façon.

2-Ton poney n'est pas pucé. Il faut le faire pucé. Comme tu as son livret, le véto va vérifier que ta bestiole correspond bien à celle décrite dans le livret. Si c'est le cas il pucera le poney et le n°de puce sera rattaché au N°SIRE de ton poney par l'IFCE.

Je pense qu'il serait bien de te faire confirmer les démarches à faire par le SIRE. Si tu ne fournis pas tous les bons éléments ton dossier risque d'être bloqué.

Précautions importantes fais des copies et des scans de TOUS tes documents. Si jamais certains sont égarés, ça facilite les démarches après

Helas

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Posté le 23/01/2017 à 17h10

lisouue34

Ca n'a rien d'anormal, la puce électronique n'est obligatoire que depuis le 1er janvier 2008

Ca ne fait pas si longtemps.
Et ça explique pourquoi des chevaux et poneys sont passés à travers les mailles du filet, comme c'est le cas du poney ici

En tout cas, bonne chance à l'auteure du post pour ses démarches et merci d'offrir sa retraite à ce poney.

Babou_du_cazala

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Posté le 23/01/2017 à 19h46

helas Merci !

Monprince

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Posté le 23/01/2017 à 21h34

babou_du_cazala
En juillet j'ai payé 23 ?
Changement de propriétaire du poney de club que j'ai pris en retraite

Babou_du_cazala

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Posté le 23/01/2017 à 22h19

monprince d'accord merci
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