Problème de vol de carnet et contrôle des haras

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Itaku

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Problème de vol de carnet et contrôle des haras
Posté le 28/01/2017 à 00h05

Bonjour à tous,

Oui, chez moi, c'est encore le jour XD
Je poste là en espérant ne pas faire d'erreur, mais je savais pas trop ou mettre ma question. Ou plutôt mes questions !!!

Suite à quelques soucis que je n'ai pas envie d'exposer ici, je ne suis pas en possession de mes carnets.
Les démarches engagée pour les récupérer sont plutôt longues. Je ne m'étendrais que pas MP ^^
Sauf que, bah, ce qui devait arriver, arriva, l'écurie où mes chevaux sont en pension va être contrôlé et donc, bien évidement, ils n'ont pas les carnets de mes chevaux à présenter.

Je leur est donc transmis un duplicata de mes cartes de propriétaire ou apparaissent nom, année de naissance, numéro de SIRE et numéro UELN. Je tente également d'obtenir des certificats des différents vétérinaires qui ont vaccinés mes chevaux pour prouver qu'ils sont à jour de tout malgré l'absence de carnet.

Dans l'urgence, j'ai contacté les Haras et me suis décidé malgré la situation à demander des duplicata.
Mais... Les haras, quand on communique par mail, c'est... Compliqué. Et c'est un euphémisme. Après un échange d'une dizaine de mail, je ne sais toujours pas si l'attestation des véto aura une quelconque utilité pour le duplicata des carnets (et éviter de reprendre un protocole avec rappel et tout le tintouin) et je ne sais toujours pas ce que je peux faire pour éviter des ennui à mon écurie.

Alors, si quelqu'un à déjà eu le cas, je suis preneuse d'avis !!

L'un des véto, celui qui a repris le protocole des vaccination (donc vaccin + rappel un mois plus tard) en 2014 et le suivis des vaccin en 2015 refuse tout net de me faire une attestation (à mon avis, c'est lié au problème qui fait que je n'ai plus mes carnets, ce sont de grands amis ... détails toujours pas MP). Alors, j'ai les factures, mais seule celle de 2014, la première est nominative. Est-ce que ça peut suffire ? Le véto a - t - il le droit de me refuser cette attestation alors que j'ai les factures à l'appui ? A-t-il le droit de me refuser un duplicata des facture concernée et qui seraient rendu nominatives ?

Bien évidement, je tente également à côté de récupérer mes carnets le plus rapidement possible, mais je suis un peu à Montréal là, ça fait une semaine que je remue ciel et terre. Les détenteurs des carnets, j'en parle pas. Les haras, j'ai l'impression de converser avec le service client de la poste, c'est dire ! Et le véto ... c'est ma mère qui tente d'obtenir les attestations, vu que je peux pas appeler sans que ça me coute 50€ et il s’obstine a refuser. Est-ce que j'ai des recours ?

Merci vraiment à ceux qui pourront me guider ou me conseiller, ça me courre un peu cette histoire.

Jasmindusud1

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Problème de vol de carnet et contrôle des haras
Posté le 29/01/2017 à 21h14

Si ça t’aide à mieux dormir c’est déjà ça, mais je ne pense pas que ça pose vraiment problème

Itaku

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Problème de vol de carnet et contrôle des haras
Posté le 30/01/2017 à 16h46

Alors, je reviens aux nouvelles !

J'ai pu obtenir les formulaires nécessaires pour faire les demandes de duplicata.

1) Une attestation me sera délivré lorsqu'ils auront reçus tous les papiers --> ça, on oublie, le contrôle est pour le deux, le temps que je transmettent les papiers que j'ai à ma mère, qu'on est les papiers qu'il faut du véto et que ça arrive aux haras + que l'attestation me revienne ... Elle sera jamais là a temps !

2) Je dois donc remplir les formulaire + refaire les signalement graphique et littéral par le véto.
Le véto me donne deux papiers... Un que l'écurie va garder pour le contrôle et ça remplacera le carnet de manière officielle. Et un autre papier à renvoyer avec le formulaire.

3) Je peux demander une attestation de propriété aux haras qui pareille fera preuve de bonne fois, mais, d'après la nana que j'ai eu au tel, les duplicata des cartes de propriétaire peuvent suffire.

Je fournis en plus quand même, les factures prouvant que les chevaux sont à jours de leur vaccins.
Le véto qui refusait à ma mère ... Ne m'a fait aucun difficulté. Pas compris, mais tant mieux !

A savoir que le signalement que va me faire le véto sera valable trois mois. J'attendrais donc une semaine avant la fin de l'échéance avant d'envoyer le tout ... Si jamais par miracle, je pouvais récupérer les originaux, sait-on jamais !!!

Voilà, je suis un peu rassuré, on va faire passer le véto avant le contrôle.
J'aurais l'attestation demain et toutes les factures le jours J. Tout devrez donc bien se passer. A priori, d'après la nana des haras, le contrôleur vérifie avant tout les signalement, les vaccins ont pas l'air de les intéresser ... Mais dans le doute !
Je transmettrais également le mail qui prouve bien que j'ai demandé le duplicata, même si c'est pas une attestation ...


Merci à ceux qui m'ont aidé !

Jasmindusud1

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Posté le 30/01/2017 à 20h25

Et bien voilà tout s’arrange

Forboy

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Posté le 30/01/2017 à 22h07

itaku
Tout devrez donc bien se passer. A priori, d'après la nana des haras, le contrôleur vérifie avant tout les signalement, les vaccins ont pas l'air de les intéresser ... Mais dans le doute !

C'est tout a fait ça, dans le sens où l'identification des équidés est obligatoire, mais les vaccins ne sont pas obligatoire, tu ne peux pas être sanctionnée pour ça. Chaque établissement peux exiger ou non d'avoir un cheval vacciné pour qu'il puisse être hebergé dans l'établissement, mais il n'y a pas d'obligation au niveau de la loi.

Donc du moment que tes chevaux sont identifiés tu n'a pas a avoir de soucis, d'autant plus que tu as prévénu les HN que tu avais un soucis avec les carnets.
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