Problème de sécurité et sanitaire dans une pension

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Nancydesmarais

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Problème de sécurité et sanitaire dans une pension
Posté le 18/02/2017 à 18h02
Bonjour, je suis nouvelle sur le forum.
Je suis à la recherche d'avis extérieurs sur mes éventuelles possibilités de défense en matière de droit civile.

Je vous expose la situation :
Je suis arrivée dans une pension le 24 mai 2016 ma jument (récemment achetée était obèse, mais en bonne santé), puis au fur et à mesure de l'avancement dans le temps de nombreux problèmes sont apparu.
Pour précision (pension pré H24 en troupeau actuellement 5 chevaux ; foin et eau à "disposition" ainsi que ramassage des crottins exigés par le contrat.).

A ce jour
Ma jument obèse est devenue mince voir maigre !
AVANT
APRES
Le propriétaire de la pension a installer des cameras sans en avertir au préalable les occupants de la pension (on en connait ni le champs de vision ; ni si elles filment en continue, et sans affichage d'avertissement)
Un peu compliquer pour aller au petit coin dans la nature
Il y a également des barbelés en guise de clôture sur une grande partie du domaine, allant de la taille de 1.50 a gisant sur le sol. (soit disant lui même n'est pas au courant), alors qu'on se bat depuis plusieurs mois pour qu'il les enlève suite a divers blessures de chevaux, mais en vain.
Ou alors autres possibilité les prés ne sont pas fermer dans leur totalité, bien qu'il y ait la national a quelques centaines de mètres. (dans lequel les deux juments n'ont pas eut d'abreuvoir)
Dans un de ces pâtures nous l'avons alerter des érables mortels pour les chevaux, et lui avons demander de les couper en totalité. Il n'a couper que les branches basses bien entendu.
Les chevaux sont nourris avec du foin pourri et sans eau directement a cotés du foin, s'ils veulent de l'eau il faut parcourir les 5ha
Par rapport a l'eau aucun teste nous a été présenter pour attester que celle-ci était potable pour nos chevaux, et pique probablement celle ci dans les canalisations de la ville.


J'espère que vous pourrez m'aider ainsi que les autres propriétaires, car nous voulons en partir le plus vite possible et en parvenant a éviter le préavis...
Nous avons également dans l'intention d'en informer les Haras Nationaux, pour le peu de qualité de détention de nos chevaux.
Merci a tous.

Édité par nancydesmarais le 19-02-2017 à 20h49

Plume29

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Posté le 18/02/2017 à 18h21
Ben tu veux qu'on te dises quoi en fait?

Tu pars pis c'est tout...

Tu as pas visiter avant?


Maxalco

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Posté le 18/02/2017 à 18h22
Pas de preavis vu l'état avant /après des chevaux ( le gérant n'agis pas en bon père de famille , d'ailleurs avez vous un contrat ecrit ? Si non pas de preavis tout cours ) et vous n'avez qu'à tous partir en même temps et dénoncer ce monsieur à la Dsv ( je ne connais pas leur nouveau logo je crois que le nom à changer )


Elegancepure

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Problème de sécurité et sanitaire dans une pension
Posté le 18/02/2017 à 18h27
plume29 c'est malheureux de se montrer si peu courtois face à quelqu'un qui gentiment demande de l'aide car non calée en droit civil, non?
Si il suffisait de partir comme un malpropre, je pense que la personne à l'origine de ce post n'aurait pas demandé d'avis.
Là elle veut partir mais sans être ennuyée, au vu de ce qu'il se passe, avec le préavis.

Donc niveau caméras, ou barbelés ou autre, peux tu l'éclairer s'il te plait?


Plume29

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Posté le 18/02/2017 à 18h30
elegancepure Mais d'où on cause droit civile?

Il y a pas de respect du contre de par le foin pourri et l'absence d'eau, donc elle met les voiles.


Elegancepure

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Posté le 18/02/2017 à 18h35
plume29 on parle de droit civil en matière de "vidéosurveillance" et de l'usage qu'il peut être fait des images par ex ...

D'autre part, n'importe quelle personne ayant de vagues connaissances en droit te dira que non on ne prend pas son cheval sous le bras et on se barre, si tu ne veux pas te mettre en porte à faux vis à vis de la loi, tu fais les choses de façon carrée, ici un contrat a été signé.

Dans ce contrat il n'est nulle part fait mention de tout ça, donc ce que la personne aimerait savoir c'est lettre avec A/R avec mise en demeure pour partir sans préavis, saisie des services vétérinaires, avocat?
Et non pas la police, ce n'est pas dans son domaine de compétences...

PS : il n'y a pas absence d'eau, il y a de l'eau mais les chevaux ne la boivent pas...

Édité par elegancepure le 18-02-2017 à 18h36

Cherchour

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Posté le 18/02/2017 à 18h48
L'eau je ne vois nulle part où c'est écrit qu'ils ne la boivent pas. Le fait qu'elle soit à l'autre bout du champ ne me choque pas, les chevaux prennent souvent l'habitude d'y aller à des heures précises. L'important c'est qu'elle soit disponible tout le temps et que les bacs soient propres (et pas qu'ils boivent dans une mare comme on voit sur la photo).

Ensuite si tu as une assistance juridique avec ton assurance maison et/ou ta banque, je te conseille de t'en rapprocher


Quiebro13

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Posté le 18/02/2017 à 18h59
Ce que je comprend pas c'est le fait que tu dises (notamment pour les barbelés) que ça fait plusieurs mois que tu as prévu le propriétaire des problèmes mais pourquoi ne pas être deja parti
Fin je sais pas besoin d'attendre que l'état de son cheval se dégrade autant et qu'elle se blesse ...
Certes il n'a pas agit en bon père de famille ce qui peut faire sauter le préavis mais tu es tout autant responsable de l'endroit où tu places ton cheval en t'assurant qu'il soit correct ...


Tysolfege

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Posté le 18/02/2017 à 19h06
le problème est que les clôtures en barbelés étaient là avant que tu ne mettes ta jument...donc tu l'as mis en sachant à quoi t'attendre...ça reste du barbelé...avec les risques de blessures qui vont avec...
Bien sûr ça n'empêche pas le proprio de les entretenir...mais malheureusement ce n'est pas flagrant qu'elles ne soient pas entrenues...
Après...les chevaux ont de l'eau, du foin à volonté...ça reste à correspondre à ce que la pension est sencée fournir...
mais si ça ne te convient pas ...bah tu vas voir ailleurs, c'est simple....
ce que je ne comprends pas, c'est bon, ok tu n'es pas partie, mais pourquoi tu n'as pas complétée ta jument quand tu as vue qu'elle décollait....c'est l'hiver quand même...si elle n'avait pas assez avec le foin à volonté, fallait intervenir avant...
Quand on prend une pension pré avec juste du foin, faut aussi surveiller que ça corresponde à son cheval...


Firenight

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Posté le 18/02/2017 à 19h08
Ben, moi, je la trouve pas maigre la petite bai. Faut pas qu'elle grossisse plus en fait.
Pour l'eau pas à côté du foin, du moment que les chevaux en aient, je ne vois pas le problème. C'est même plutôt bien qu'ils ne puissent la salir avec le foin et qu'ils doivent marcher pour y aller.

Pour les clôtures, qu'y a t il de marquer dans le contrat ? Si il y a agrément des installations en l'état, fallait visiter avant et ne pas y aller. Sinon, faut insister auprès du gérant pour qu'il se conforme aux dispositions de contrat.

Pour les caméras, sur terrain privé, y'a pas d'autorisation à demander pour filmer. Par contre, si il y a enregistrement, il y a probablement une autorisation CNIL a demander. A voir. Puis poser carrément la question au gérant, par écrit si nécessaire (en prévoyant une pension de secours s'il n'apprécie pas et te pose un préavis à ton encontre).
Plus simple : ça te plaît pas, tu changes de pension.


Cherchour

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Posté le 18/02/2017 à 19h12
Idem je trouve que tu as été un peu "attentiste" dans l'histoire, donc je ne sais pas trop comment tu peux faire valoir un préavis plus court. C'est pour ça qu'il faut te rapprocher de quelqu'un de compétent.

Au pire pour les barbelés pourquoi ne pas avoir pris de quoi découper et ne pas avoir enlevé ceux qui trainent par terre ?
Dans mon ancienne pension il y avait des barres en fer qui trainaient, j'ai tout enlevé et mis à l'extérieur du pré. Je savais que le gérant n'allait pas les enlever lui même et je n'allais pas attendre que mon cheval se fasse mal pour intervenir ... Le lendemain tout ce qui était en dehors du pré avait été déplacé je ne sais où.


Himaliae

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Posté le 18/02/2017 à 19h28
Au vu de la photo, difficile de juger de l'état de la jument, mais elle ne semble pas maigre?
Après il faut aussi penser qu'on est en hiver, un cheval au pré, avec le poil d'hiver, sous un ciel gris semble toujours en moins bonne santé qu'avec le poil ras d'été sous le soleil...

La qualité du foin est impossible à juger sur photo, mais est-il si moche que cela? Dans n'importe quelle pension il y parfois des bottes moins jolies, a voir la fréquences des bottes de mauvaise qualité mais bon il faut nuancer. De plus, je ne voit pas le soucis d'avoir l'eau et le foin très éloignés, c'est justement le mieux pour obliger les chevaux à bouger! ne pas oublier que dans la nature ils font 30km par jour!!

Pour les barbelés, tu avais visité, non? pareil pour les clotures intermittentes? ce sont des choses à vérifier avant de venir.
Pour les érables, tu dis toi même qu'il a réagit (Branches basses coupées), a la rigueur demandé qu'il cloture autour, mais bon pareil il fallait regarder avant.

Et pour les caméras, ben peut-etre qu'il a eu des soucis d'intrusion dans sa propriété. Demandes lui pourquoi elles sont là. Si elles évitent à des passants de nourrir les chevaux avec des aliments non adaptés et/ou d'ouvrir les clotures, moi je trouve cela plutôt bien pour la sécurité de vos chevaux!!

Bref tu fais ton préavis et tu t'en vas si cela ne te conviens pas!


Expar

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Posté le 18/02/2017 à 20h15
Idem que les autres.

Pour les barbelés, ce n'est pas nouveau, quand tu as visité, tu as du voir que la clôture, c'était ça.

Pour l'eau, elle n'as pas à être "à côté" du foin, au contraire, ça fait marcher les chevaux d'aller du point d'eau jusqu'au foin, jusqu'à l'abri ou coin préféré pour la sieste, etc. C'est le principe du Paddock Paradise. Des gens paient plus cher pour que leur cheval soit dans une pension où il faut marcher... (fais tes recherches sur internet).

Pour la qualité de foin, dur à dire sur photo.

Quant à ta juju baie "maigre", euh, sur la 2ème photo, je ne vois pas de pointe de hanche qui ressort, la croupe semble bien ronde, ainsi que le bidon.

Pour les caméras de surveillance, à voir avec le proprio en direct plutôt que de se faire des films dans son coin.

Vu que les barbelés étaient là depuis le début, que le foin et l'eau sont bien là (ensuite, la qualité, nous n'avons que ton point de vue), dur de ne pas faire le préavis.
Honnêtement, si vous êtes pressées de fuir, donner lui votre congé le plus rapidement possible pour que le préavis commence tout aussi rapidement.

Par contre, pour la prochaine pension, si tu choisis encore le pré avec seulement du foin, assures-toi que ta jument le supporte vraiment. Pour beaucoup de chevaux, en hiver, le foin, même à volonté ne suffit pas pour passer l'hiver, rester en état + continuer à être monté par son proprio. Dans ma pension pré, les seuls qui ne sont pas complémentés et arrivent à bosser avec du foin, ce sont des 2 chevaux islandais, tous les autres doivent être complémentés.


Kuryeuse

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Posté le 18/02/2017 à 20h24
Franchement si la situation est telle que tu la décris, si tu estimes que ta jument a des risques pour sa santé ds cette pension, à ta place, cela ferait un moment que j'aurai pris mes cliques et mes claques !


Demoisellevip

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Posté le 18/02/2017 à 20h32

kuryeuse a écrit le 18/02/2017 à 20h24:
Franchement si la situation est telle que tu la décris, si tu estimes que ta jument a des risques pour sa santé ds cette pension, à ta place, cela ferait un moment que j'aurai pris mes cliques et mes claques !

Pour avoir été confrontée au cas, quand les pensions environnantes sont pleines et/ou hors de prix, on prend son mal en patience..


Nancydesmarais

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Posté le 19/02/2017 à 17h15
Après avoir lu vos commentaire, ce gérant a deux pension, j'était a la base dans la 1ere avec cloture fil, il nous a changer car plus d'herbe cette été, donc non je n'avais pas fait le tour des pré pour le bien être de ma jument qui été lui assurer à manger..
C'est au fur et a mesure que je me suis rendu compte des choses.
Lui parler oui, mais comme cest quelqu'un qui a un peu réponse a tout et se dédoine de tout là aussi cest compliquer.
Et comme une personne la dit très justement les places en pension ne se trouvent pas comme ca en un claquement de doigt.
De plus ma jument a été complémenter tout l'hiver et sortait a peine 3h par semaine.
Enfin voilà comme beaucoup le dise il faut que je mette les voiles, donc je vais partir de cette pension car par chance je pense avoir trouver une bonne pension qui ouvre un pré nouvellement.

Merci à tous, pour vos commentaires, et votre participation :)


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