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Faire une pension de chevaux chez soi
Posté le 13/03/2017 à 11h23
Hey! Alors pour commencer je tiens à te dire que j'adore ce type de projet. Cependant, une activité de simple pension n'est pas assez rentable je trouve, donc il faut bien y réfléchir.
Ce n'est pas trop encadré légalement comparé à d'autres activités. Il y a donc plusieurs possibilités :
Tout d'abord, lorsqu'on crée une pension de chevaux, il est très fortement conseillé d?établir un contrat* entre les deux parties avec un certain nombre d?informations, dont le nom de l?établissement et le nom du cheval confié (avec son N° SIRE...), les conditions de la pension (pré, boxe, alimentation distribuée...), le prix mensuel, les assurances (responsabilité civile, éventuellement mortalité/invalidité du cheval), les soins (vétérinaire et maréchal-ferrant), les compétitions (si besoin), le travail du cheval, les absences du cheval, la modification et la durée du contrat et, enfin, les modes de rupture ou de renouvellement (préavis...).
Il faut bien évidemment prendre une assurance correspondant à cette activité, et il est obligatoire de déclarer son exploitation comme lieu de détention d?équidés auprès de l?IFCE**.
Enfin un certain nombre de sites internet recensent les différentes pensions de chevaux et il semble qu?aujourd?hui, les particuliers privilégient ce mode de recherche d?une pension.
*Pour rédiger un contrat de pension :
http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pension.html
**Pour réaliser la déclaration de lieu de détention d'équidés :
http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/sanitaire-detention/lieu-de-detention/
Il y a apres plusieurs types de pensions
Pension de chevaux en nom propre :
c?est le plus simple puisqu?il s?agit de déclarer son activité, sans rien payer à la base. Il faut déclarer son activité à la mairie à partir du moment où le centre accueille du public (obligatoire). Il faudra également faire une déclaration à la MSA, aux impôts pour des raisons de TVA et de déclaration (forfaitaire ou réel). Il ne faut pas oublier de contracter une assurance RC professionnelle qui couvre les accidents dont l?établissement pourrait être responsable. En revanche, les assurances couvrant les cavaliers, quoique vous puissiez le demander, n?est pas obligatoire, car les clients sont autonomes. Vous êtes libre de proposer des activités bénévoles à vos clients, comme de les mettre à cheval ou les accompagner puisque la loi interdit seulement d?être rémunéré pour ses activités.
Pension professionnelle en SARL :
Sans doute le plus lourd à mettre en place et surtout celui qui est le plus compliqué à gérer, surtout si le budget est limité. En premier lieu, il faut créer la société, c'est-à-dire faire des statuts, une liste des administrateurs, régler à la banque un dépôt de capital (fixe de 7630 ? ou variable avec au moins 2290 ?) et envoyer cela au tribunal de commerce. Evidemment, on trouve toutes les obligations vues plus haut, en nom propre, le maire, la MSA, et les impôts. Vous devrez payer la TVA, qui est à 5,5%, puisque vous êtes dans un cadre agricole. En revanche, il n?est pas question pour vous d?avoir des activités bénévoles car la comptabilité des sociétés est extrêmement vérifiée, contrôlée. Vous n?êtes là que dans un cadre commercial. Le plus simple est de mettre en place un règlement intérieur qui délimite votre travail et celui des pensionnaires. On peut imaginer que ce sont les clients qui s?occupent de tout, y compris le paillage ou le curage des boxes. Le prix des pensions sera en fonction des services proposés. Pour ce qui concerne la vie affective et l?animation du lieu, vous pouvez avec les pensionnaires créer une association d?animation. Dans ce cas, les concours, le dressage, la formation équestre ou l?accompagnement des propriétaires est le fait de bénévoles au c?ur de l?association. La SARL gère exclusivement les bâtiments, les achats alimentaires, la paille et le foin. Tout cela relève d?un contrat en bonne et due forme, signé par les deux parties.
Pension de chevaux professionnelle en association loi 1901 :
Ce statut fiscal, contrairement à ce que tout le monde croit, est tout à fait régulier. Il se présente un peu comme une société, la différence étant qu?il est impossible de distribuer des dividendes entre les associés. Il est assez simple à mettre en place car la déclaration d?une association ne demande que la création des statuts, une liste des associés, le tout envoyé à la préfecture ou sous préfecture. On peut n?être que deux, un président et un trésorier. On doit prévoir des réunions du comité directeur et une assemblée générale par an. On fait adhérer les propriétaires de chevaux en tant que membres passagers.
Il ne faut pas oublier de faire une déclaration à la mairie. Vous pouvez également faire une déclaration à la MSA si votre établissement est ouvert au public ou si vous avez des employés. Une comptabilité recettes / dépenses est suffisante, surtout au début. Il n?y a rien à payer à part les journaux officiels pour la parution. Evidemment, c?est le statut le plus intéressant pour tout ce qui concerne les activités bénévoles, puisque cette association loi 1901 est faite pour cela. Vous devrez contracter une assurance de RC qui couvrira l?association vis-à-vis des visiteurs comme des adhérents.
Dans le cadre de l?animation du lieu, il est important de créer un certain nombre d?activités afin que les adhérents puissent trouver leur place : club house, bar privé, participation aux concours (CSO), participation des bénévoles à la randonnée, à la formation équestre.
Après pour le coût des installations :
Alors pour la carrière, admettons qu'elle fasse 30x40, eh bien tu devrais en avoir pour un peu près 45 000? "clé en main" si c'est réalisé par un professionnel du monde équestre. (Arrosage compris)
Sinon si c'est réalisé par un terrassier polyvalent non spécialisé dans le monde équestre, il est possible d'en avoir plutôt pour environ 30 000?.
Et maintenant pour le coût des boxs... tout dépend de ce que tu veux faire. Admettons que tu fasses un "mini" barn, cela reste un coût plutôt conséquent.
Alors : (je rajoute un box de plus pour arriver à un nombre paire en ajoutant les autres installations.)
Barn de 7 places + graineterie + sellerie + douche
- Douche
- Graineterie équipée d'une cellule d'un tonne 1/2
- Sellerie équipée d'une porte fermante à clef
- 10 modules de 3,50x3,50
Terrassement : décapage terre végétale
Dimensions :
- hauteur sous gouttières : 3,50m
- Surface par animal : 12,25m2
- Largeur du couloir : 4m
Caractéristiques techniques :
- couverture Fibrociment
- Porte de box coulissante en façade
- Séparation en maçonnerie béton banché de 14 cm
- Murs périphériques en béton banché hauteur 2,00m surmontés de bardage bois
- Fenêtre 1mx1m par box
- sol bétonné minimum 15 cm
- Eaux des gouttières en zinc vers un puisard
- Plomberie
- Électricité
Équipements:
- 1 abreuvoir a valve par box
- 1 mangeoire par box
- 1 râtelier d'angle
Gestion des déjection:
Fumiere pour 4 mois de stockage non couverte sol béton avec 3 murs périphériques, 3% de pente + caniveau collecteur + fosse
Pour le coût :
Terrassement réseau : environ 8500?
Maçonnerie : 38 000?
Charpente et menuiserie : 18000?
Équipement intérieur : 17 000?
Total : 81500?
Coût par place : 11642?
Voila voila c'est terminé! Si tu as des questions n'hésite pas.
