Chiot décédé 10 jours après son achat

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Haribo5422

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 22/05/2017 à 21h08

bonjour,


un ami acheté un chiot dans un élevage.

10 jours après son achat, le chiot urinait du sang donc direction le veto. Il avait une grave malformation et maladie rénale, ( je n'en sais pas plus dsl) et le veto l'a donc euthanasié car il y a avait plus rien a faire pour lui. Le pauvre loulou souffrait de trop...

Il est au bout du rouleau car il avait éconimisé des mois pour s'offrir cette boule de poil....

Question bête mais : est ce que mon ami peut s'arranger avec l'élevage pour avoir un autre chiot ? ou cela serai mal venu ?

Haribo5422

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 15h18

je viens donner des news.

alors j'ai oublié de préciser que mon ami vis aux USA, dsl . Il a contacté l'éleveur pour lui faire par du décès du chiot. L'éleveur lui a de suite proposé un nouveau chiot.

Ensuite, le veto a fait des radios et échographies.J'attend un peu avant déposer des questions a mon amis qui est encore bien triste :(

Fantasio

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 15h28

pouneypower

Si je me contente de citer la loi, voilà ce qu'on trouve

Tiré du site légifrance.gouv

Décret no 90-572 du 28 juin 1990 pris pour l'application du titre VI du livre II du code rural et relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques

Art. 2. - Dans les cas de maladies transmissibles des espèces canine ou féline, l'action en garantie ne peut être exercée que si un diagnostic de suspicion signé par un vétérinaire ou docteur-vétérinaire a été établi selon les critères définis par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt et dans les délais suivants:
a) Pour la maladie de Carré: huit jours;
b) Pour l'hépatite contagieuse canine: six jours;
c) Pour la parvovirose canine: cinq jours;
d) Pour la leucopénie infectieuse féline: cinq jours;
e) Pour la péritonite infectieuse féline: vingt et un jours;
f) Pour l'infection par le virus leucémogène félin: quinze jours.

Art. 3. - Les délais prévus aux articles 1er et 2 du présent décret courent à compter de la livraison de l'animal. La mention de cette date est portée sur la facture ou sur l'avis de livraison remis à l'acheteur.
Les délais mentionnés au présent décret sont comptés conformément aux articles 640, 641 et 642 du nouveau code de procédure civile.

Rien à voir avec les 30 jours que tu énonces.
De plus, aucune date n'est mentionnée pour le recours pour la DCF et l'ectopie puisque la loi indique ceci (article 285-2)

"Les délais impartis aux acheteurs de chiens et de chats pour provoquer la nomination d'experts chargés, en vertu de l'article 290, de dresser procès-verbal et pour intenter l'action résultant des vices rédhibitoires sont fixés par décret en Conseil d'Etat"
Or on a vu précédemment qu'il n'y a pas de délai pour ces maladies
Et les vices rédhibitoires sont
Loi n°89-412 du 22 juin 1989 - art. 22 JORF du 24 juin 1989 Article 285-1
a) La maladie de Carré ;

b) L'hépatite contagieuse (maladie de Rubarth) ;

c) La parvovirose canine ;

d) La dysplasie coxofémorale ; en ce qui concerne cette maladie, pour les animaux vendus avant l'âge d'un an, les résultats de tous les examens radiographiques pratiqués jusqu'à cet âge sont pris en compte en cas d'action résultant des vices rédhibitoires ;

e) L'ectopie testiculaire pour les animaux âgés de plus de six mois ;



La loi dis bien qu'un chien n'ayant pas de testicule à ses 6 mois, c'est un vice rédhibitoire et absolument pas de mention sur le fait qu'ils soient vendu à plus de 6 mois.

C'est pas toujours très clair mais d'après ce que je comprends, il n'y a pas de délai pour la dysplasie et l'absence de testicules.

Pour les testicules c'est facile: Pas de testicule après 6 mois -> Vice rédhibitoire -> Recours possible. Bon là l'éleveur a intérêt à être conciliant parce qu'il est perdant sinon.



Pour la dysplasie, ca se gatte. Pas de délai pour demander un recours apparemment. Je n'ai pas fait toute la jurisprudence pour voir ce qu'elle dit.



Après on est dans le cas de recours en justice. L'éleveur n'est pas fou. Il a beaucoup à perdre, bien plus que l'acheteur. Autant être conciliant et proposer un arrangement.



Concernant le contrat de vente qui prévaut, la encore ce n'est pas si linéaire.

Article 285-3

"Sous réserve des dispositions du chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et services et des décrets pris pour son application, aucune action en garantie ne saurait être introduite si l'acheteur a libéré par écrit, de façon manuscrite, au moment de la vente de l'animal, le vendeur de toute garantie. "

L'acheteur doit il avoir écrit noir sur blanc qu'il acceptait l'animal avec les tares? Je pense que oui si par exemple l'animal est dysplasique ou il a plus de 6 mois et les testicules ne sont pas là, il le sait et l'écrit dans le contrat. Mais dans ce cas le prix est proportionnel. Donc pas de reccours. Pour un chiot, l'éleveur ne peut pas écrire ça dans le contrat donc il n'est pas libéré.



Tu dis que le vice doit rendre le chien impropre à l'utilisation. Clairement, la dysplasie rend le chien impropre à toutes les utilisations. Pour en avoir une à la maison, c'est compliqué à gérer même en chien de compagnie? Et puis le terme compagnie ne veut rien dire. Je ne peux pas emmener ma chienne faire du vélo, c'est du sport ou de la compagnie?



Je me rends compte qu'heureusement que le refuge d'où vient ma chienne n'est pas un éleveur parce qu'elle cumule les vices rédhibitoires: maladie de carré déjà présente à son adoption plus dysplasie!

Tinangebleu

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 15h42

Le souci avec la dysplasie c'est qu'on ne peut pas prévoir .
Tu peut mettre deux reproducteur indemne et avoir des chiots atteins , après suivant le stade c'est passable.
Et au contraire faire reproduire deux chiens stade C ou D et avoir des chiots indemnes , après c'est quand même jouer avec le feux que de faire s'accoupler un stade C, D voir même carrément E

Ensuite il y a un délai pour passer une radio des hanches et en général sur un chiot de grande race on attend au minimum ses 1 an .

L'environnement du futur chiot peut jouer aussi:Nourriture , activités trop intense avant un certain âge...
Après ça change rien, si un chien doit être dysplasique , il le sera!

Raphga

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 15h54

Pouneypower

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Posté le 23/05/2017 à 15h56

fantasio
Bah écoute, ce que j'ai écrit viennent de ces nouvelles lois: Art. L213-1 à L213-9 du CRPM
vices rédhibitoires: R213-2 du CR, R213-6 du CR, R213-7 du CR du 7 aout 2003
vices cachés: art 1644 à 1646 du CC
qui sont tout ce qu'il y a de plus officiel et fondent les nouveaux contrats d'élevage et sur lesquels les éleveurs s'appuient pour les litiges qu'ils connaissent souvent, donc je vais continuer de m'y référer^^

La dysplasie est une situation super délicate malheureusement, là je suis d'accord avec toi à 100%.
Pour parler de ma race fétiche le terre-neuve, il faut savoir que même en croisant deux A, on peut avoir comme 30% de risque de sortir un C, et même parfois un D

Mais la jurisprudence chez les éleveurs considère que, comme il y a aussi énormément de facteurs environnementaux à prendre en compte, la responsabilité de l'éleveur est rarement mise en cause si le chien a + d'un an.(faits réels connus par des amis éleveurs de TN)
(sinon on verrait tous nos petits TN de 18 mois revenir fraîchement radiographiés pour être échangés...quelle horreur n'empêche!)

J'espère que ta chienne s'est bien remise de sa maladie et arrive à gérer la dysplasie...pour ma part, radiographie d'un mâle TN très prometteur en repro, dans 6 mois, je sers les fesses...mais il n'y aura pas de recours auprès de l'éleveuse quoi qu'il arrive.

Pour l'auteur: bon courage à tes amis dans cette terrible épreuve

Fantasio

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Posté le 23/05/2017 à 16h10

pouneypower

J'avoue que pour la dysplasie c'est complexe.
Si les deux parents en sont indemnes c'est difficile de mettre l'éleveur en défaut.
Parce que, comme tu le dis, il y a plein de facteurs autres.

Enfin c'est quand bon leur semble. Par exemple pour les assurances, les maladies héréditaires ne sont pas prises en compte. Quand j'ai su que ma chienne était dysplasique, j'ai.contacté mon assurance qui m'a répondu que c'était héréditaire. Je leur ai envoyé un long courrier en disant que c'est multifactoriel. Ils m'ont répondu que pour m'en assuré, j'aurais du faire une radio avant les 1 an. Dialogue de sourd vu que je n'avais pas la chienne.

Par contre je me demande si on peut mettre en défaut un éleveur l'un des reproducteurs n'est pas indemne. Ca doit être plus facile à prouver que l'éleveur est en tord.

En plus la dysplasie c'est très aléatoire. Pour un même grade, certains chiens vivent bien avec, d'autres non.

En fait il faudrait faire une radio du chiot à quelques mois pour écarter la piste de la génétique.

Par contre, tu écris quoi sur un contrat de vente pour l'utilisation du chiot? Parce que "compagnie" c'est difficile de savoir ce qu'on met derrière.
Autant expo ou sport canin, on voit mais compagnie c'est large.

Pouneypower

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 16h19

Tout à fait pour un reproducteur non sain (au moins D par contre) j'ai déjà vu le cas, mais c'est très difficile à faire aboutir...

Moi je n'ai pas encore fait de contrat, normalement ça va venir si tout va bien chez mes loulous , par contre mes amis éleveurs mettent "chien de compagnie" ou "chien non confirmable" si défaut de confirmation connu.
Au final, compagnie ça se définit par son inverse: l'éleveur n'assure pas que le chien sera reproducteur, il n'assure pas que le chien pourra faire du sport de haut niveau, ou de la chasse...

Mais franchement, faut des contrats super béton, être arrangeant au maximum, et même avec ça, si on tombe sur des clients procéduriers, ouille!

Pour l'assurance ça m'étonne même pas!!

Tinangebleu

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 23/05/2017 à 16h22

fantasio effectivement quand tu vend un chien dont tu sais qu'il est probable qu'il ne soit pas confirmable ou que sa santé ne feront de lui qu'il ne sera que de compagnie , tu le spécifie certes, mais tu adapte aussi son prix

Car tu ne peut tout bonnement pas vendre un chien LOF avec une futur carrière potentiel au même tarif qu'un chien que tu sais qu'il ne fera que toutou de famille

Monprince

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Chiot décédé 10 jours après son achat
Posté le 25/05/2017 à 19h59

Pour avoir eu le problème avec ma staff
Elle avait une excroissance qui la rendait inapte à la reproduction et pas confirmable au lof
Avec radio à l'appuie l'éleveur nous a donné une s?ur
Nous lui avons demandé ce qu'il allait faire de notre chienne
Il nous a proposé de la garder chose que nous avons fait
C'était il y a plus de vingt ans
Quand nous avons vu qui était intéressé par cette race et pourquoi
Nous avons stérilise la s?ur et donc pas fait d'élevage (ceci et un autre sujet)
Oui si l'éleveur est honnête il peut proposer un arrangement
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