2 j'aime
Récupérer un cheval confier
Posté le 27/06/2017 à 17h12
dolimos
Posté le 27/06/2017 à 17h12
Perso , j'irai et je récupèrerai le cheval apres avoir envoyé une lettre avec AR mentionnant votre desir de reprendre le cheval ainsi que les raisons !!
Il est a vous , vous en avez toutes les preuves .
De plus vous avez des preuves et fait constater que l'animal n'est pas correctement entretenu .
Il n'y a aucun contrat de confiange , donc aucun "termes" , aucunes conditions , aucune durée du confiage je suppose .
Le fait qu'il soit mal entretenu est un cas de force majeure je trouve . Ca n'est pas comme si il avait été super entretenu , super travaillé (donc le contrat de confiage honnoré) et que vous vouliez le reccuperer sur un coup de tête du jour au lendemain ..