Location sans contrat

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Vero64

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Location sans contrat
Posté le 10/07/2017 à 14h28

Bonjour

En debut d'année nous avons pris en un cheval en location, avec accord de la propriétaire le paiement de la location devait se faire en 3 fois (mars,juillet et novembre).

La vie en ayant décidé autrement , nous ne pouvons plus assumer le cheval (perte d'emploi).
J'ai donc averti la propriétaire que je ne pouvais plus payer la location ni la pension, que je pouvais payer jusqu'à fin juillet mais pas plus. Elle m'a répondu que je devais payer la 2eme partie de la location (1200€) , le transport de retour ainsi qu'une visite véto avant le retour de son cheval.
Je crois qu'elle n'a pas tout compris
Sachant que aucun contrat n'a été signé, que j'ai été cherche le cheval à Paris à mes frais et que aucun contre rendu véto ne m'a été remis au depart.

Est elle en droit d'exiger cela? Quels recours ai je?

Walibie

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Posté le 10/07/2017 à 14h38

hello


Alors je ne vais pas répondre à toutes les question .Meme si il n'y a pas de contrat écris , il y a un contrat oral.
On part du principe qu'un préavis est du. Ici ça fait juste juste mais le proprio ne dit rien tant mieux pour vous.

La visite véto de retour , n'as pas de sens pour moi si aucune visite n'a été faite au départ.Par contre comme aucune livraison n'avait été faite , je ne trouve pas choquant que le proprio demande que vous rameniez le cheval.

Avez vous essayé de parler avec la proprio ? Y a t-il possibilité de negocier et donc de trouver un accord ?

Fidjacya

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Posté le 10/07/2017 à 14h44

Dans ce genre de situation, il est souvent judicieux d'ouvrir un dialogue serein et de trouver un accord à l'amiable.

Pour ce qui est de la visite vétérinaire tout dépend ce qu'on entend. Une visite standard pour vérifier le bon état général du cheval ne me parait pas anormal et est plutôt courant.

Pour le transport si vous êtes allé chercher le cheval à vos frais, il me semble également normal que vous le rameniez (sauf si vous en aviez convenu autrement).

Et enfin, pour le paiement du "solde" tout dépend de ce que vous aviez convenu. En l'absence de contrat, en avez vous discutez par échanges de mails ou de SMS ?

Vero64

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Posté le 10/07/2017 à 14h52

pour l'instant je n'ai eu de contact que par Messenger, cette personne est difficilement joignable.

sachant que je suis déjà en peine pour la pension, je ne vois pas comment je ferais pour payer solde de location, transport pour le retour, et visite véto.

la propriétaire devait m'envoyer un contrat en début de location mais ne l'a jamais fait, alors qu'elle a très bien su m'envoyer la facture?

elle et moi n'avons pas le même rapport à l'argent, si j'arrête la location c'est que je n'ai plus les moyens de payer . Dans sa réponse , elle me dit réfléchir et me rappeler prochainement, mais je ne pense pas qu'elle le fera rapidement; donc plus elle fait trainer plus je suis dans la m....
si je pouvais payer la 2ème échéance , je garderais le cheval .

Fidjacya

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Posté le 10/07/2017 à 15h00

Je ne doute pas des ennuis financiers auxquels vous devez faire face. Malheureusement... ce n'est pas le soucis du propriétaire du cheval. Une conversation téléphonique aiderai surement la situation à avancer (essayez de convenir d'un rdv par messenger).

Que stipulaient les échanges de messages avant que vous ne preniez le cheval ? Aviez vous échanger sur la nature du contrat et ses différentes clauses ?

Museane

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Posté le 10/07/2017 à 15h00

Le contrat, on le fait avant de prendre le cheval, pas après car sinon il est jamais fait...

Légalement parlant, comme rien n'a été mis par écrit, je vois mal comment la proprio pourrait t'imposer de faire, à tes frais, une visite véto. Si elle veut s'assurer que son cheval n'a pas été "abîmé" par la location, bah ce sera à elle de faire passer une visite à son cheval quand elle l'aura récupéré...(et comme il n'y a pas eu de visite véto au moment de la location, quand bien même la visite qu'elle ferait faire indiquerait un problème, encore faudrait-il que le véto arrive à dater l'arrivée du problème..).

Pour le retour du cheval, là par contre il va être à ta charge = c'est toi qui est allé le chercher, c'est toi qui veut le ramener + tôt donc à c'est à toi de payer les frais de retour.

Quand au solde de la location, il paraît équitable de faire au prorata = tu prends le prix total prévu pour la location, tu le divises par le nombre de jour prévu pour la location et tu multiplies ce résultat par le nombre de jour où tu as effectivement loué le cheval, préavis d'un mois compris.

Et la prochaine fois, exige le contrat.

Stay

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Posté le 10/07/2017 à 15h08

Faut aussi se dire que tu es dans la m*rde financièrement mais que la propriétaire peut être aussi. Ou en tout cas, le fait que tu lui ramènes le cheval plus tôt, ça a un cout pour elle car :
Le cheval était loué pendant un an (en gros), donc elle avait prévu un an, que la elle récupère le cheval à la moitié en gros, et que bah elle a personne sous le coude pour reprendre le cheval. Et qu'en plus de ça, le temps qu'elle retrouve quelqu'un elle va devoir payer la pension et les soins du cheval qui normalement était à ta charge. En gros, elle doit récupérer son cheval qui lui ramenait de l'argent. Contre la, une pension à je ne sais combien, des soins à je ne sais combien, du temps qu'elle n'a peut être pas pour le cheval, et une perte de revenus aussi dans le sens où elle ne sait pas quand est ce qu'elle retrouvera quelqu'un.

Je suis de l'avis de museane, tu veux rendre le cheval plus tôt, le transport est à ta charge. Et le mois de préavis à payer c'est le minimum...

Edit : Et si elle tique pour la visite véto, c'est peut-être qu'elle se dit que "l'argent" est une excuse, et que tu caches peut être un soucis de santé sur son cheval. Je pense qu'elle veut juste être rassurée sur ce point là. Mais pour la visite véto si il n'y en a pas eu avant que tu prennes le cheval, alors tu n'as pas à payer celle où tu rends le cheval.

Édité par stay le 10-07-2017 à 15h09



Vero64

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Posté le 10/07/2017 à 15h10

fidjacya
les derniers échanges datent de début mars dans lesquels elle me parlait d'un petit contrat, mais le sujet récurant était la facture et à quel mail l'envoyer.

Au début ma fille la tenait régulièrement au courant des ses résultats, de l'évolution du couple, elle n'a jamais eu de réponse de sa part.
quand je l'avais eu au départ, il y avait 15 jours d'essai et que si le cheval ne convenait pas elle avait une amie dans le midi qui pouvait venir le chercher, mais bien entendu tout cela n'a toujours été que verbal

Vero64

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Posté le 10/07/2017 à 15h15

stay

non de son coté il n'y a aucun soucis financier, je te le confirme, vu son train de vie .

payer le préavis ok, le retour du cheval à voir car je ne veux pas qu'elle me dise de le ramener à dache, je ne le ramenerai pas plus loin que là où j'ai été le chercher (et e sais même pas comment je vais faire )
et la visite véto non plus

Pau.lft

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Posté le 10/07/2017 à 15h22

Payer le mois de préavis et le transport retour jusqu'à l'endroit où tu l'as récupéré me paraît être le minimum. À voir avec elle pour le veto.

Même s'il n'y a pas eu de contrat écrit, un contrat oral est tout à fait valable (la difficulté consiste bien sûr en la preuve de son contenu). Et là tu l'as rompu donc il faut aussi en assumer les conséquences, à savoir un préavis et le transport retour.

Dans cette situation, le mieux reste le dialogue !

Stay

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Posté le 10/07/2017 à 15h24

vero64 Même si il n'y a aucun soucis financier de sa part, ça reste de l'argent à sortir alors que le cheval elle ne devait pas l'avoir pendant un an. Alors peut-être qu'elle a pas le temps de s'en occuper, et donc si elle a pas le temps faut qu'elle trouve quelqu'un mais en attendant de trouver quelqu'un elle devra peut être payer une pension travail, la pension de base, les soins etc. Un cheval ça a un cout, elle a peut être un train de vie cool, mais quand un cheval revient dans tes pattes, tu peux perdre 500 euros par mois. Alors 500 euros de moins sur ton train de vie c'est BEAUCOUP !
Maintenant, qu'elle est un train de vie confortable ou pas ça n'a pas a rentrer en compte en fait. Tant mieux pour elle si elle a un bon train de vie, et qu'elle a réussi dans sa vie. Mais de base, le cheval ne devait pas être là pendant un an. Tu veux le rendre plus tôt car toi tu as des problèmes, c'est compréhensible. Mais c'est compréhensible de ramener le cheval là où tu as été le chercher et que tu lui payes un mois de préavis, car à côté elle aussi doit se préparer à accueillir un cheval, trouver une pension, un box, le temps etc etc.

Qu'importe le train de vie qu'elle a. Si toi tu gagnais des milles et des cents, que t'avais conclu avec quelqu'un que pendant un an tu lui passais ton cheval et donc que tu ne déboursais pas 500€/mois donc 6000 euros à l'année, crois moi que tu l'aurais aussi mauvaise, et que tu demanderais un dédommagement, car c'est beaucoup d'argent et de temps de perdu.

Faut aussi savoir se mettre à la place du propriétaire.

A l'époque quand je n'avais plus de boulot, je voulais confier ma jument, si je l'avais fait et que six mois plus tard la personne me ramenait la jument, crois moi que ça aurait été compliqué de la reprendre financièrement même si je n'aurais pas eu le choix, tout simplement parce que c'était prévu qu'elle parte un an, et pas 5 mois.

Stay

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Posté le 10/07/2017 à 15h34

Par contre il serait peut être bien que tu mettes ta fiche à jour, il est noté que tu as 17 ans, (je pense que c'est l'âge de ta fille), mais c'est toi sur le compte et sur la plupart de tes posts tu marques bien que c'est toi et pas ta fille. Il est nécessaire de marquer son véritable âge sur CA

Vero64

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Posté le 10/07/2017 à 15h39

stay
ok pas de soucis je n'ai jamais pensé à modifier

Cherchour

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Posté le 10/07/2017 à 15h40

Je suis d'accord avec Stay il faut aussi se mettre à la place de la propriétaire. Qui comptait au moins ne plus trop avoir de frais sur le cheval pendant un an et qui se retrouve avec le cheval sous les bras, à devoir en plus trouver un transport si tu ne veux pas le payer toi même ... Ca me ferait juste rager personnellement.

Puis si vous n'avez pas beaucoup échangé (même si c'est elle qui ne répond pas), elle peut avoir l'impression que ça y est vous avez profité du cheval et maintenant vous n'en voulez plus d'un coup.

Donc je pense que tu devrai convenir avec elle d'un rdv par téléphone, ce qui est plus simple pour discuter que messenger, et aviser ensuite

Édité par cherchour le 10-07-2017 à 15h40



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