Problème papier d'un cheval lors d'un "sau

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Juliettelacaule

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Problème papier d'un cheval lors d'un "sau
Posté le 04/08/2017 à 17h53

Bonjour
Je vous explique mon problème

J'ai récupéré une jument qui avait étais maltraité par malnutrition, elle devait être donné a un centre équestre (je n'avais pas encore l'argent pour avoir un cheval dans de bonnes conditions) ils n'ont jamais vu les papiers de la jument... Puisqu'il ne connaissait pas les propriétaires mais avait un mail disant que la jument était donné. J'ai donc décidé d'acheter la jument car elle ne convenait absolument pas au club et que le club c'est casse la gueule. J'ai donc récupéré la jument mais je n'est aucun papier. La propriétaire doit me faire les papiers mais il n'ont toujours pas etait fait ! Ça fait depuis septembre que ça dur ! Que dois-je faire ?
De plus est-ce que la jument peut voir le veto alors que je n'est aucun papier...?
Merci

Photo de début septembre 2016 lors que la jument et partie en centre équestre




Photo de juillet 2017 chez moi depuis 5 mois

Spiritdancer

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Problème papier d'un cheval lors d'un "sau
Posté le 04/08/2017 à 18h05

Nul besoin d'avoir le carnet pour montrer un cheval à un véto. J'en ai une à la maison depuis presque deux ans et j'en suis à 1000 euros de véto...
Sinon, appeler l'IFCE, leur expliquer le problème et puisque vous l'avez achetée à un club, leur envoyer une attestation de vente que celui-ci devrait vous fournir. Je pense que l'on va vous demander également une attestation sur l'honneur, de remplir la fiche de demande de carnet et vous allez devoir faire refaire l'identification par un agent de l'IFCE ou un véto agréé.
En ce qui me concerne, le proprio de la jument qui est chez moi a perdu le carnet. J'ai téléphoné à l'IFCE, vu avec eux quels papiers faire remplir au proprio et pris à ma charge la réalisation du nouveau carnet (prévoir 120 euros). J'ai donc fait venir un véto pour faire l'identification et renvoyé le tout. A ce détail près que ledit proprio n'a pas rempli correctement la fiche fournie par l'IFCE et que le dossier est bloqué.

Juliettelacaule

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Problème papier d'un cheval lors d'un "sau
Posté le 04/08/2017 à 18h16

Le problème c'est que je n'est rien disant que j'ai acheté la jument...(car c'était plus un arrangement entre nous)

Fandada

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Posté le 04/08/2017 à 18h22

si le club ne l'a déja pas acheté (ou n'a rien prouvant qu'on lui a donné) , il ne va pas te faire un papier comme quoi il te la vends
tu ne peux pas avoir de contact avec l'ancien proprio ? voir directement avec lui si il te la donne ?
sur le plan légal, tu n'es pas dans les clous, on peut aussi bien t'accuser de vol ou de recel

mais ça n'empêche pas de la montrer à un véto si elle a besoin (ça montre plutot ta bonne foi )

Spiritdancer

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Problème papier d'un cheval lors d'un "sau
Posté le 04/08/2017 à 18h26

Vous êtes dans une situation où vous avez les conditions idéales pour avoir des ennuis...
Commencez par demander un papier (attestation sur l'honneur) du club dans lequel il est stipulé que la jument vous a été vendue et/ou les modalités de l'arrangement.
Parce que le jour où le proprio décide de récupérer le cheval, pour une raison x ou y, vous allez l'avoir dans l'os. Les histoires que l'on lit sur les forums que le cheval est récupéré par celui qui s'en est occupé et qui a payé les factures, c'est de la légende urbaine !
Il y a quelques années, un cheval a été abandonné chez nous. Et puis, au bout de 5 ans, la gendarmerie, une asso de protection des animaux et un véto se sont garés devant le pré et ont prétendu embarquer le cheval. Le proprio étant sous les verrous, couvert de dettes, ses chevaux saisis, y compris celui-ci. On s'est démenés comme des dingues pour le garder et la seule chose que l'on ait obtenu (parce que le cheval est vieux), c'est de devenir officiellement famille d'accueil. Sauf qu'en partant, le mec de l'asso nous a lancé un "n'oubliez pas que je peux venir le récupérer quand JE VEUX".

Bref, faites faire ce papier et appelez l'IFCE pour voir avec eux ce qu'il est possible de faire.

Juliettelacaule

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Posté le 04/08/2017 à 18h28

J'ai vu avec l'ancienne propriétaire pour me ma donner, elle est d'accord la dessus ! Mais j'attends les papiers depuis des mois...
Et ce qui me pose le plus problème c'est que je ne suis pas dans les clous effectivement...
Après si elle déclare la jument volé, je ne peut pas me défendre sur le fait que la jument était bien trop maigre sans aucun soin ?

Spiritdancer

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Posté le 04/08/2017 à 18h36

Vous défendre où?! Et si elle rétorque que la jument n'était pas dans cette état quand elle l'a confiée?
Sans aller jusqu'à la déclaration de vol, elle est officiellement propriétaire. Maintenant que la jument est retapée, imaginez qu'elle décide de la vendre, ailleurs, parce qu'elle a besoin d'argent?
Ou qu'elle souhaite tout simplement la récupérer parce qu'elle a changé de vie et en a envie?

A vous de relancer la proprio puisqu'elle semble s'être engagée à faire le nécessaire. Et téléphonez à l'IFCE !

Pauline02

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Problème papier d'un cheval lors d'un "sau
Posté le 04/08/2017 à 18h48

Cest vraiment la situation à emmerdes.
A un moment faut la harceler ! Même si elle n'a pas le carnet ou la carte d'immatriculation il FAUT ABSOLUMENT une attestation de cession de propriété.

Et ça c'est pas la lune à faire :
madame bidule residant au ... déclare avoir cédé la jument x (si vous avez le numéro sire ou de puce c'est mieux de le mettre sinon un descriptif de la bête : robe, date de naissance, signe distinctif) a madame truc pour la somme de x euros a la date du... .

Signatures des 2 parties et basta.

Avec ça tu peux refaire des papiers a l'ifce et la mettre à ton nom.

Firenight

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Posté le 04/08/2017 à 18h54

obtenez un mail, un sms, n'importe quoi ou des témoignages qui rapporte que la jument vous a bien été donné.

Juliettelacaule

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Posté le 04/08/2017 à 18h56

Une fois que j'ai une attestation sur l'honneur que dois-je faire ?

Spiritdancer

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Posté le 04/08/2017 à 18h58

Attendez... Je réfléchis...

Appelez l'IFCE ?

Juliettelacaule

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Posté le 04/08/2017 à 19h00

J'ai des sms disant que la jument m'est donnée ! Mais aucun papier de la je peut refaire faire des papiers ?
Excuse moi mais j'ai un peu de mal avec tous ça...
Si quelqu'un peut me dire dans l'ordre ce que je devrai faire ?
J'ai des message disant que la jument m'est donnée par la propriétaire officielle (la jument est a son nom)
Et je peux faire une attestation sur l'honneur a la personne a qui elle devait être donné !

Juliettelacaule

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Posté le 04/08/2017 à 19h02

L'ifce répond a ce heure ci ?

Pauline02

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Posté le 04/08/2017 à 19h03

juliettelacaule

Non pour les haras il faut soit une facture soit une attestation de cession/vente.
Après tu vas sur le site de l'ifce rubrique sire et demarche-au cour de la vie du cheval-duplicata tout est expliqué

Édit : tant que tu n'as pas cette attestation/facture l'ifce ne pourra rien faire pour toi.
A toi de harceler la vendeuse pour qu'elle signe ce foutu papier

Édité par pauline02 le 04-08-2017 à 19h18



Fandada

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Posté le 04/08/2017 à 19h04

une solution, écrire toi même l'attestation, lui envoyer avec une enveloppe timbrée et adressée pour la réponse, qu'elle n'ai plus qu'à la signer
ou encore mieux, passer chez elle lui faire signer

Spiritdancer

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Posté le 04/08/2017 à 19h12

Non, à 19h, l'IFCE est fermé.

http://www.ifce.fr/contactez-nous/
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