Conseil juridique ? Syndrome naviculaire

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2382 vues - 16 réponses - 0 j'aime - 7 abonnés

Ptiitelady

Expert
   

Trust : 56  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 960
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 11h45

Bonjour bonsoir a tous.

Je préviensemble tout d'abord que je ne veux aucune critique sur ce qui a déjà été fait. Le passé reste le passé.

J'ai acheté un cheval en septembre 2015 dans une écurie que je connaissais (non propriétaire du cheval cependant). Je l'ai donc acheté à un particuliers qui avait mis son cheval en valorisation dans cette ecurie.

Premier achat, trop bon trop con, trop naïve je n'ai pas fait de visites veto car j'avais des radios des pieds.
On m'a fourni un cd avec radios.

Quelques mois plus tard, je me rends compte que le cheval est cornard. Vu que ça ne le gênait en rien, et que l'ancienne proprio a eu l'air vraiment étonné quand je lui ai dit, j'ai laissé le doute sur sa bonne foi.
Aujourd'hui 1 an et demi après l'achat, mon cheval boîte. Je fais venir la veto, je lui montre les anciennes radios et on en fait des nouvelles.

Et là, d'un, je me rends compte qu'on m'a donné un CD SANS compte rendu.
Et de deux, de plus au vu des radios antérieures à l'achat (2014) et des nouvelles radios, le verdict tombe.
Cheval naviculaire avancé, avec cartilage externe calcifié très fortement et fragment dans les boulets.

Aujourd'hui le pronostic est très négatif. Il y a 90 pour cent de chance que le cheval parte à la retraite...
Cheval de 12 ans, vendu pour CSO.

Désolée pour le pavé.
Voilà mes questions.

Où puis-je avoir un conseil juridique ?
Ai-je encore possibilité de me retourner contre le vendeur en ayant fait l'erreur de ne pas avoir fait de visite veto ? (Puisqu'il est clairement évident que elle savait).

Je précise que je ne souhaite pas rendre le cheval ou autre mais que aujourd'hui, les frais veto engendré sont quand même conséquents. Surtout que si je l'avais su, j'aurais pu prévenir voir éviter cette situation avec une ferrure adaptée et des soins préventifs.

Si vous avez également des expériences sur ce genre de situation je suis preneur

Merci d'avance.


Sujet déplacé - 
Modérateur : doudou13

Lulu423

Membre VIP
 

Trust : 759  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4158
5 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 12h15

C'est pout ta pomme: pas de visite vétérinaire, et en prime ça date de 2015 et le vendeur n'est pas un pro... tu peux t'asseoir sur le remboursement des frais.
C'est triste mais c'est comme ça

Lou_stik

Initié
 

Trust : 134  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 109
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 12h17

ptiitelady

Bonjour,

Y-a-t-il eu un contrat de vente d'effectué, précisant l'objectif d'"utilisation" du cheval ?

Pour moi, je dirais que sans visite vétérinaire effectuée, aucun recours n'est aujourd'hui possible, même si vous parvenez à prouver que le problème de santé était connu avant la vente.

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
1 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 12h37

Tu as eu les radios (sur lesquelles tu pouvais demander un avis)
tu n'as pas fait de visité véto
tu l'as acheté à un particulier
le syndrome naviculaire peut être aggravé par la ferrure ou le travail ou le type de sol sur lequel tu as travaillé pendant presque deux ans...
Vois pas bien ce que tu pourrais faire

Ptiitelady

Expert
   

Trust : 56  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 960
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 12h40

lou_stik

Il y a eu un contrat oui, et je n'étais pas seule au moment de l'achat.
Même sans visite veto je me demandais si le fait d'avoir délibérément enlevé le compte rendu pouvait être mis en avant.
Je compte de toute façon appeler la clinique qui a fait les clichés.
Sachant aussi que le cornage a été détecté 4 mois "seulement" après l'achat.
Et que je pense que je peux prouver qu'elle le savait en contactant l'ancienne vétérinaire.

Lau88

Membre d'honneur
  

Trust : 28  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2456
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 13h12

le pro avait quelle position? cavalier "simplement" ou mandataire pour le vendre ?

Si vendeur particulier, pas de garantie. A voir à l'amiable si ce sont des gens honnêtes ou pas ....

Faire annuler la vente pour dol est juridiquement envisageable mais dans ce cas vous rendez le cheval.

Si le pro a eu un "role actif" (mandaté pour vendre le cheval) dans la vente, mieux vaut "s'attaquer" à lui et qu'il fasse marcher sa RC pro pour faute professionnelle.

Ptiitelady

Expert
   

Trust : 56  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 960
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 13h21

lau88
Le pro était juste cavalier.

A l'amiable ça risque d'être compliqué vu que le vendeur a délibérément enlevé le compte rendu je ne penses pas pouvoir compter sur l'honnêteté.

De plus l'écurie n'avait même pas eu possession des radios.

Anecdote

Membre d'honneur
  

Trust : 155  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2269
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 15h57

Si vous ne voulez pas rendre le cheval, laissez tomber.
Si jugement il y a, le juge ne demandera pas le remboursement des frais engagés pour soigner le cheval. Soit il annulera la vente et vous remettra dans vos situations initiales (vous rendrez le cheval, et le vendeur l'argent), soit il appréciera la différence du prix du cheval sain et du cheval naviculaire et vous obtiendrez la différence.
Quand on engage des poursuites pour vices cachés/dol, il faut s'attendre à l'annulation rétroactive du contrat. Si vous ne voulez pas, n'engagez pas de poursuites.

Édité par anecdote le 26-08-2017 à 15h58



Kaskade

Membre d'honneur
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2649
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 16h14

Je prendrais contact auprès de personnes compétentes :
Je tentrais un coup de fil au service juridique de l'Institut du Droit Equin à Limoges

www.institut-droit-equin.fr

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
2 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 16h19

Je ne vois pas ce qui juridiquement obligerai l'ancien proprio à fournir le compte rendu. Ni même les radios à la base... c'est lui qui les à payer, il te les a communiquées , c'est déjà bien.

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 16h19

Il y a un contrat au moins ?

Anecdote

Membre d'honneur
  

Trust : 155  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2269
1 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 26/08/2017 à 16h23

firenight +1
Le vendeur n'est pas tenu de te donner le compte rendu. Il a en plus fournit les radios donc de bonne foi.
Si l'acheteur veut un compte rendu, il fallait faire une visite véto.

Édité par anecdote le 26-08-2017 à 16h24



Anaislink

Membre d'honneur
    

Trust : 660  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3193
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 27/08/2017 à 11h43

Il y a 4 ans j'avait acheter un sf. pareil pas de visite véto....
Au final je me suis rendu compte qu'il était corneur et naviculaire..
je n'ai pas chercher à le rendre car je savais que j'était en tord sur le fait de ne pas avoir fait de visite.
je l'ai passer pied nu et par chance il n'a jamais re boiter donc j'ai pû en profiter pleinement avec lui.
voila voila

Vegas132

Membre VIP

Trust : 1044  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3789
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 27/08/2017 à 20h50

Pour moi rien qu'en te donnant les radios le vendeur a été de bonne foi. Tu les as eu, tu as choisi de ne pas les analyser (pourquoi d'ailleurs?), tu as donc acheté le cheval en connaissance de cause

Elodu25

Membre ELITE Or
  

Trust : 647  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11945
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 27/08/2017 à 21h08

Tu avais les radios et tu ne les a pas fait exploité par un pro ?

Sérieux le pauvre vendeur t'as donné toute les clefs en main ! Tu as décidé de ne rien n'exploiter , C'est de ta faute !

C'est bien beau de chercher un coupable mais désolé pour le coup c'est toi ...

Pataclop2

Membre ELITE Or
  

Trust : 1302  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 11674
0 j'aime    
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
Posté le 27/08/2017 à 23h43

Sur les radios c'était déjà visible que le cheval était naviculaire ?
Page(s) : 1 2
Conseil juridique ? Syndrome naviculaire
 Répondre au sujet