Constructions écurie privée. numéro exploitant

 Répondre au sujet
Auteur
1433 vues - 15 réponses - 0 j'aime - 5 abonnés

Haribo5422

Membre VIP
  
Trust : 1316  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4639
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 14h54
Bonjour,

Mon mari et moi même sommes à la recherche d'un terrain. Nous avons trouvé un terrain qui correspond à nos critères. L

Nous avons donc contacter le maire en expliquant notre projet. À savoir construction de notre maison avec trois boxes et une petite carrière.... quelques abris dans les près. Écurie privée (pas de pension.)

Et voila ca réponse :

"pour obtenir l'autorisation de construire des écuries il est nécessaire d'être considéré comme exploitant agricole et d'être inscrit au registre avec un numéro d'exploitant sans quoi le dossier n'est pas recevable."

C'est obligatoire ce numéro ?

Natou84

Expert
   
Trust : 48  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 852
1 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 15h07
J'ai fais construire 3 box chez moi et on ne m'a aucunement demandé un numéro de ceci ou cela pour le permis de construction à la mairie ... par contre on m'a obligé de coller le bâtiment à mon garage et de d'utiliser le même enduit (couleur) ainsi que les même tuiles car sur zone AOC

Édité par natou84 le 02-09-2017 à 15h07

Haribo5422

Membre VIP
  
Trust : 1316  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4639
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 15h13
Merci pour ta réponse. Je trouvais ça un peu bizarre comme réponse. Je pense qu'il a dû lire trop vite, Car on a bien précisé que c'était privée.


Marilouu

Maître
    
Trust : 101  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1207
2 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 15h13
Est ce que le terrain est bien constructible ? Il est peut être en zone agricole qui impliquerait que seuls les exploitants agricoles déclarés puissent construire ?


Lenahaha

Membre ELITE Argent
  
Trust : 792  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8918
1 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 15h39
Si le terrain est agricole, il faut être exploitant agricole.


Haribo5422

Membre VIP
  
Trust : 1316  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4639
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 17h24
Ah bon ? Mais dans ce cas on fait comment ? Je vais regarder sur internet


Wallonducizeros

Membre d'honneur
 
Trust : 26  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1506
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 02/09/2017 à 17h49
Une connaissance a du se déclarer agriculteur pour pouvoir construire des boxes. Une fois tour terminé, il a fait les démarches pour ne plus être agriculteur


Equinoxe88

Membre d'honneur

Trust : 198  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1430
1 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 08h44

wallonducizeros a écrit le 02/09/2017 à 17h49:
Une connaissance a du se déclarer agriculteur pour pouvoir construire des boxes. Une fois tour terminé, il a fait les démarches pour ne plus être agriculteur


ça fait longtemps ? Car j'ai peur que ce ne soit plus aussi simple maintenant justement parce que beaucoup trop de gens se sont servi de cette astuce pour construire là où ils ne pouvaient pas...


Cherchour

Membre ELITE Or
  
Trust : 180  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10226
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 10h15
En fait ça va dépendre de l'utilisation attribuée au terrain. Si c'est une zone agricole c'est normal. Il faut regarder le plu de la commune.

La personne que tu as eu au téléphone aurait pu être un peu plus pédagogue ^^
Il y a un service urbanisme dans cette mairie ? Si oui, eux pourront te renseigner.


Reddragon

Expert
   
Trust : 190  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 956
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 15h45
En effet cela peut être assez compliqué selon le type de terrain et la localisation.

Terrain agricole : aucune construction autre qu agricole.

Terrain à batir : selon les règles d urbanisme de la commune mais il y a aussi des distances à respecter pour les animaux, le fumier ... voir des interdictions comme dans certains lotissement.

Mon terrain n était par exemple que constructible sur l avant pour une maison et agricole pour le reste. Donc vérifier le plu ou pos de la commune.


Reddragon

Expert
   
Trust : 190  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 956
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 15h51
En effet cela peut être assez compliqué selon le type de terrain et la localisation.

Terrain agricole : aucune construction autre qu agricole.

Terrain à batir : selon les règles d urbanisme de la commune mais il y a aussi des distances à respecter pour les animaux, le fumier ... voir des interdictions comme dans certains lotissement.

Mon terrain n était par exemple que constructible sur l avant pour une maison et agricole pour le reste. Donc vérifier le plu ou pos de la commune.


Haribo5422

Membre VIP
  
Trust : 1316  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4639
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 16h34
En faite le projet était :


Il y avait 9000 m2 de constructible, donc maison + écuries

Sur les 2hectares agricoles parc (avec un abris en dur) + carrière (petite)


Je ne pensais pas que c'était aussi compliqué.


De toute façon le projet est foutu. Le maire a clairement dit non pour notre projet :( pas grave on va chercher ailleurs.

Édité par haribo5422 le 03-09-2017 à 16h35

Wallonducizeros

Membre d'honneur
 
Trust : 26  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1506
0 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 03/09/2017 à 23h14
equinoxe88

Les travaux ont duré 3/4 ans, il a arrêté d'être agriculteur en 2015. Mais je ne sais pas en quelle année il a était déclaré agriculteur (peut être bien plus que 3/4 ans, s'il y a des pb de permis de construire, administratif...)


Liteulorce

Membre ELITE Bronze
  
Trust : 79  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7411
1 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 04/09/2017 à 10h17
Moi quand j'entends écurie privée ,c'est seulement en opposition avec un cadre publique(hn, lycée agricole ,poney club municipal, ...); moi j'entend tout bonnement écurie de propriétaire. ;-)

HS: d'ailleur certaines structures jouent sur l'ambiguité de leur dénomination tel poney club de (et nom de la ville); alors que 100%privée.


Firenight

Membre VIP
 
Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4190
1 j'aime    
Constructions écurie privée. numéro exploitant
Posté le 04/09/2017 à 10h48