Constructions écurie privée. numéro exploitant

J'ai fais construire 3 box chez moi et on ne m'a aucunement demandé un numéro de ceci ou cela pour le permis de construction à la mairie ... par contre on m'a obligé de coller le bâtiment à mon garage et de d'utiliser le même enduit (couleur) ainsi que les même tuiles car sur zone AOC

Merci pour ta réponse. Je trouvais ça un peu bizarre comme réponse. Je pense qu'il a dû lire trop vite, Car on a bien précisé que c'était privée.

Est ce que le terrain est bien constructible ? Il est peut être en zone agricole qui impliquerait que seuls les exploitants agricoles déclarés puissent construire ?

Si le terrain est agricole, il faut être exploitant agricole.

Ah bon ? Mais dans ce cas on fait comment ? Je vais regarder sur internet

Une connaissance a du se déclarer agriculteur pour pouvoir construire des boxes. Une fois tour terminé, il a fait les démarches pour ne plus être agriculteur

ça fait longtemps ? Car j'ai peur que ce ne soit plus aussi simple maintenant justement parce que beaucoup trop de gens se sont servi de cette astuce pour construire là où ils ne pouvaient pas...

En fait ça va dépendre de l'utilisation attribuée au terrain. Si c'est une zone agricole c'est normal. Il faut regarder le plu de la commune.

La personne que tu as eu au téléphone aurait pu être un peu plus pédagogue ^^
Il y a un service urbanisme dans cette mairie ? Si oui, eux pourront te renseigner.

En effet cela peut être assez compliqué selon le type de terrain et la localisation.

Terrain agricole : aucune construction autre qu agricole.

Terrain à batir : selon les règles d urbanisme de la commune mais il y a aussi des distances à respecter pour les animaux, le fumier ... voir des interdictions comme dans certains lotissement.

Mon terrain n était par exemple que constructible sur l avant pour une maison et agricole pour le reste. Donc vérifier le plu ou pos de la commune.

En effet cela peut être assez compliqué selon le type de terrain et la localisation.

Terrain agricole : aucune construction autre qu agricole.

Terrain à batir : selon les règles d urbanisme de la commune mais il y a aussi des distances à respecter pour les animaux, le fumier ... voir des interdictions comme dans certains lotissement.

Mon terrain n était par exemple que constructible sur l avant pour une maison et agricole pour le reste. Donc vérifier le plu ou pos de la commune.

En faite le projet était :


Il y avait 9000 m2 de constructible, donc maison + écuries

Sur les 2hectares agricoles parc (avec un abris en dur) + carrière (petite)


Je ne pensais pas que c'était aussi compliqué.


De toute façon le projet est foutu. Le maire a clairement dit non pour notre projet :( pas grave on va chercher ailleurs.

equinoxe88

Les travaux ont duré 3/4 ans, il a arrêté d'être agriculteur en 2015. Mais je ne sais pas en quelle année il a était déclaré agriculteur (peut être bien plus que 3/4 ans, s'il y a des pb de permis de construire, administratif...)

Moi quand j'entends écurie privée ,c'est seulement en opposition avec un cadre publique(hn, lycée agricole ,poney club municipal, ...); moi j'entend tout bonnement écurie de propriétaire. ;-)

HS: d'ailleur certaines structures jouent sur l'ambiguité de leur dénomination tel poney club de (et nom de la ville); alors que 100%privée.

haribo5422 si agricole, on ne peut construire que des bâtiments nécessaire à l'exploitation (ce qui sous entend d'être agriculteur). Pour toi ça pose problème pour les abris de pré qui ne peuvent être autorisés.
La carrière, ça dépend de la manière dont elle est construite : si creusée pour stabiliser probablement non autorisée (affouillements interdits généralement en A), si surélevée, ça peut être possible. Ou en herbe.

Donc dans un tel cas, seuls les abris naturels (haies, bouquets d'arbres) vont être autorisés sur la partie agricole. Les boxes devront être contigües à la maison (et sans doute désignés annexes ou celliers et pas directement boxes).

Hum, sauf que les abris peuvent être soumis à déclaration, pas forcément avec une demande de permis.