Identification en retard, amende?

Si déclaration de saillie faite (normalement par l'étalonnier, le proprio du père) seulement aujourd'hui, ça veut dire 18 mois + 11 mois de retard, plus les déclarations non faites.
http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/infos-tarifs-sire/tarifs-sire/

Carnet de saillie internet chevaux de sang et poneys – 100% dématérialisé 55 €
ou
Carnet de saillie internet chevaux de sang et poneys – bordereau papier 75 €

Majoration de retard déclaration de 1er saut dans l’année de saillie – chevaux de sang 20 €
Majoration de retard déclaration de 1er saut N+1 – chevaux de trait et ânes 30 €

Choix d’un document d’identification niveau sport-loisir 43 €
ou
Choix d’un document d’identification niveau course 47 €

+ Inscription au stud-book pour certaines races :
Arabe/DSA (reversé ACA) 70 €

+ Suppléments éventuels à règler au moment de la déclaration de naissance
Typage ADN de la mère, pour certains produits issus de saillie déclarée 23 €
Contrôle de filiation, pour certains produits issus de saillie déclarée 34 €

Majoration de retard de déclaration d’une naissance sang (au delà des 15 jours dans l’année de naissance) – internet 50 €
Majoration de retard de déclaration d’une naissance sang (au delà des 15 jours dans l’année de naissance) – papier 70 €
Majoration de retard réception d’un signalement sang (au delà du 31 décembre de l’année de naissance) 120 €
Majoration de retard croissante pour un retard au delà. La reprise de dossiers en attente, passé un certain délai, peut donner lieu à des frais de dossiers supplémentaires.


Au minimum 372 €, plus si il faut génotyper les parents, si génotypage non fait et parent sur lequel on ne peut pas faire de prise de sang (mort, disparu, refus des proprios) : pas de papiers OC ou DSA = ONC.

Finalement, anglo ou dsa la bestiole ? le père n'est pas agréé AA ?

firenight

Merci beaucoup ! Ça va m'avancer !

Le papa est agrée 100% Pur sang Arabe !

sais-tu si les parents sont génotypés ?

firenight

Le père oui sur, en ce qui concerne la mère j'ai un doute mais il me semble que oui aussi ! (À confirmer)

C'est noté sur leur page en consultant l'IFCE - informations chevaux

firenight

Oui sur le page du père c'est ok, la maman je ne sais plus exactement le nom en entier donc je ne la trouve pas, j'attend les infos de la proprio, mais oui il me semble

J'ai pas tout compris, ton véto du coup, il a fait une déclaration en onc pour l'instant ?

Si oui, je ne sais pas si on peut changer par la suite...

Si la mère est bien PS, elle est obligatoirement génotypé. C'est obligatoire depuis très très longtemps chez eux.

mylenep

Il attend ma réponse (très arrangeant) ma pouliche est en pension ou ses deux parents y sont aussi donc j'ai dut en parler au proprio des deux parents car évidement il faut déclarer la saillie..

donc pour l'instant rien n'est encore envoyé!

pcql

Je ne savais pas du tout, mais t'en mieux alors! C'est top, merci de ton info !

goldyy

Super alors, effectivement il est sympa.

Peut être une question bebette... (Je mis connais en strictement rien la dessus)

Pour déclaré la saillie de l'année dernière du coup, le père n'avait pas de "carnet de saillie" faut il en créé un ou peut on déclarée la saillie même si il en avais pas... ?

Je vais prendre ça à ma charge donc je me renseigne au maximum avant de redonner réponse au veto...

je pense qu'il faut payer le carnet de saillie (et il ne sera pas valable pour l'année en cours ou la suivante, c'est juste ce qui aurait du être payé à l'époque)

firenight

D'accord merci à toi !