Préavis pension

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Malouequit

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Préavis pension
Posté le 02/11/2017 à 19h17

Bonjour à tous

Je change de pension car ne me convient pas et déménagement à 80km
Contrat écrit qui stipule 2 mois de préavis.
Je trouve cela un peu long
La gérante reste sur le 2 mois, mais je pense que 1 mois c'est nettement suffisant et que je vais pas me taper 80kmx2 pendant 1 mois de plus pour voir ma jument et je ne peux payer deux pension en même temps ...

J'ai trouver cela sur internet, est ce valable ?

Merci de vos conseils !

Mimicherie84

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Préavis pension
Posté le 02/11/2017 à 19h23

La pension est en suisse ?

Malouequit

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Posté le 02/11/2017 à 19h37

mimicherie84
Oh bordel j'avais pas vu le ch derrière sur le site
Vous voyez que j'avais besoin de lumières ^^

Non plus sérieusement, quel recours ?
Car deux mois de préavis me semble un peu abusé quand même .... surtout pour un déménagement...

Estelle78640

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Posté le 02/11/2017 à 19h44

malouequit ben j'ai bien envie de dire... c'était a toi de prévoir malheureusement, un déménagement je pense que ca ne se fait pas en deux mois ^^ c'est stipulé sur le contrat.... Tu étais au courant, tu as un préavis a respecter, et pas moyen de le raccourcir sauf au bon vouloir du g"rant...

Perso j'ai déjà vu des pensions a 3mois de préavis

Estelle78640

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Posté le 02/11/2017 à 19h46

ou alors si tu pars avant a pars payer le mois restant je ne vois pas

Malouequit

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Posté le 02/11/2017 à 19h51

estelle78640 euh si un déménagement peut être très rapide
C'est le cas.
J'avais en effet survolé le contrat lors de la signature j'ai tjrs eu un seul mois de préavis dans les autres pensions et ça me semble judicieux et respectueux pour chaque parties

Après ....
Vous, vous pourriez faire 160km/jour en plus de votre travail ? Je pense pas...
Donc c'est pour ça que je demande s'il y a recours ou pas.

Auquel cas beh je vais négocier avec la gérante au maximum comme quoi je peux pas payer deux pension en même temps...
La jument part fin du premier mois du préavis

Estelle78640

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Préavis pension
Posté le 02/11/2017 à 19h53

malouequit tu demandes des avis, je te donne le mien.

Un contrat se lit bien, avant de signer, là tu ne peux t'en prendre qu'a toi même et pas a la pension. comme dit plus haut, si tu ne veux pas respecter to préavis, tu payes les mois de préavis, cest tout

Firenight

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Posté le 02/11/2017 à 20h00

Et si tu pars avant, tu peux demander la bouffe de ton cheval.

Superponey74

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Posté le 02/11/2017 à 20h21

J'avais déjà eu 2 mois de préavis et malheureusement, oui ça se fait dans certaines pensions... C'est d'ailleurs très embêtant pour le pensionnaire mais bon..

Perso, j'avais payé les 2 mois et j'étais partie plus tôt. Problème de nourriture dans mon cas donc hors de question de laisser traîner 2 mois.

Sinon il y a aussi la possibilité de faire venir le cheval après ton départ, à la fin du préavis.
Tu déménages seule, ton cheval reste dans sa pension actuelle et à la fin du préavis, tu le rapatries. Mais il faut avoir confiance dans la pension et pouvoir faire un aller/retour pour le transport.

Malouequit

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Posté le 02/11/2017 à 22h59

superponey74
Je pense que je vais faire pareil
Car il y a aussi soucis niveau bouffe ...

Merci a vous !

Altaiir

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Posté le 02/11/2017 à 23h11

Une amie, qui avait aussi un préavis a pu partir du jour au lendemain car elle a trouvé quelqu'un pour reprendre son box la semaine d'après.
Peut-être voir pour faire ça si c'est possible ?

Tekkenyo

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Posté le 02/11/2017 à 23h52

Idem, la dernière pensionnaire arrivée dans les écuries de ma coach avait un préavis de 2 mois dans son ancienne pension...

Fandada

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Posté le 03/11/2017 à 00h45

si c'est marqué, en effet ça s'applique
avec une nuance : les clauses abusives sont réputées non écrites, ce qui veut dire que si 2 mois sont considérés comme abusifs par un juge, tu ne sera pas obligée de les payer
mais pour cela, il faut 1) aller en justice 2 ) que le juge considère que c'est abusif, ce qui n'est pas gagné

la personne n'a pas beaucoup de liste d'attente ? elle veut compenser ...

sinon, elle espère peut être que tu payera les 2 mois et que tu partira avant, ce qui lui permettrai de se faire payer 2 fois ?

dans ton cas, sauf à partir sans payer, je ne vois pas trop comment tu peux faire

(ou alors tu ne paie plus, elle sera ravie que tu parte )

Anecdote

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Posté le 03/11/2017 à 08h04

Je ne me fierai jamais à un site comme celui que tu montres et qui balance un "la loi stipule".

Non sans rire, on appelle ça la liberté de contracter en droit des obligations. Tu es libre de contracter ou non. Et si tu contractes tu es libre dans la forme et le fond de ton contrat. Tu as signé un accord qui indique 2 mois de préavis.

Donc tu as trois solutions :
- soit la parte cocontractante n'a pas respecté ses obligations au contrat et dans ce cas, l'accord est rompu et tu es libre de quitter ta pension sans préavis (exemple typique : la pension ne s'est pas comporté comme un bon père de famille envers ton cheval)
- soit tu juges la clause du préavis abusive. Dans ce cas, pour annuler/résilier cette clause, il faut entamer une procédure civile et passer devant le juge. Qui décidera à ce moment là si la clause est abusive ou non. Si elle est jugée abusive, il modifiera ou annulera la clause.
- soit tu n'es dans aucun des deux cas, et tu es créancier d'une obligation par la signature de ton contrat. Tu ne peux pas t'y soustraire. En revanche, au vu de ta situation, tu peux toujours tenter une négociation à l'amiable et négocier un seul mois de préavis.

Édité par anecdote le 03-11-2017 à 08h06



Obryline78

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Posté le 03/11/2017 à 08h12

Deux mois peut sembler long, mais chaque écurie fait comme elle le souhaite...

Pour ma part, la première fois que ma jument a changé d'écurie j'ai respecté le préavis.
La seconde fois, gros souci de santé dû à l'environnement de son pré : préavis ou pas, rien à faire, la santé de ma jument avant, du coup en trois jours j'étais partie. On etait au milieu du mois, j'avais payé le mois.

Il faut essayer d'en discuter avec les gérants : cest un déménagement, peut être peux tu négocier un seul mois ?

Cafelaitfalcon

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Posté le 03/11/2017 à 08h37

Essaie de négocier mais le préavis est marqué dans le contrat que tu as signé donc à moins de vous arranger à l'amiable, tu devras le payer ^^

Je me suis retrouvée dans une situation similaire, avec 2 mois de préavis, je suis partie au bout de 15 jours et j'ai purgé le mois et demi restant ^^
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