Contrat de dp

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Lili10046

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Contrat de dp
Posté le 05/03/2018 à 19h07

Bonjour à tous

Je suis un peu embêté, je viens de recevoir le contrat de demi pension qu’à fait la propriétaire de la jument. Dans le contrat elle a écrit: « tout accident ce déroulent en présence du co-pensionnaire, sera pris en charge par lui même. »
Je ne sais pas trop quoi en penser, du point vue du propriétaire j’aurai fais pareil, mais du point de vue de ma positon c’est un peu litigieux.. elle peut très bien me mettre sur le dos une blessure coûteuse alors que je n’y suis pour rien.. qu’en penser vous?

Envy4

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Contrat de dp
Posté le 05/03/2018 à 19h12

Je demanderais plus d'infos à la proprio à ce sujet, car ça veut tout et rien dire "pris en charge". Tu dois appeler le véto toi-même, faire les soins toi-même, payer les soins ? Ce n'est pas super explicite.

Perso, hors de question de mettre à la charge d'une DP quelconque soin ou rdv vétérinaire, même si cheval blessé en sa présence. Ce sont les risques quand on laisse monter son cheval par qqn d'autre. Mais tout le monde n'est pas du même avis

Estelle78640

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Posté le 05/03/2018 à 19h17

je pense que c'est sous entendu blessure "a cause" de la DP. C'est ce que j'ai également dans mon contrat, mais pas a 100% de prise en charge il me semble.

Par exemple si la DP ramène le cheval au pré et que celui trébuche, s'ouvre le genou et nécessite des point, ce n'est pas la DP qui va payer les frais, ce n'est pas de sa faute.

Par contre si la dp galope ou autre sur un chemin plus que dégueu, bourré de trou etc, et que le cheval se fauche... là oui, ce sera "pour sa pomme", et niet la DP ensuite lol

Leif

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Contrat de dp
Posté le 05/03/2018 à 19h22

Bonjour,

Tu peux directement poser la question au proprio de la jument tout simplement

J'ai un peu la même tournure dans mon contrat, en gros quand le cheval est sous la responsabilité du mon tiers de pension et qu'il se blesse c'est pour sa pomme, dans le sens où si le cheval se pète un tendon en saut avec lui, les frais lui incombe etc.

ça permet surtout de responsabiliser mon TP, parce que oui quand on oublie de mettre des bandes aux postérieurs et que le cheval se fait de gros hématome en saut, c'est une semaine d'arrêt et de soin et le risque d'un fin de carrière dans le pire des cas.

ça fait un peu ch**r quand on est proprio de payer pour les conneries des autres, oui le TP ou la DP profitent du canasson mais ils doivent aussi en prendre soin

Cesareole

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Posté le 05/03/2018 à 19h27

Les sous-entendus dans les contrats ne sont jamais bons en cas de litige. Si tu passes par hasard au club et que le cheval se blesse devant toi, tu es responsable ? Moi, je demanderais de changer la phrase en "tout accident se déroulant lorsque le cheval est sous la responsabilité de x (+ marquer les jours éventuellement), sera pris en charge par lui-même" ou un équivalent.

Ender

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Posté le 05/03/2018 à 19h49


leif a écrit le 05/03/2018 à 19h22:

J'ai un peu la même tournure dans mon contrat, en gros quand le cheval est sous la responsabilité du mon tiers de pension et qu'il se blesse c'est pour sa pomme, dans le sens où si le cheval se pète un tendon en saut avec lui, les frais lui incombe etc.


Oui sauf, faut le prouver que c'est à cause de cette séance que le cheval s'est pété le tendon en saut. Peut-être que le tendon était déjà fragilisé, que le cheval a eu une séance avec toi et avec la dp, c'était la séance de trop.

Et comme le dit lili10046, un propriétaire "peut très bien lui mettre sur le dos une blessure coûteuse alors qu'elle n'y est pour rien."

Édité par ender le 05-03-2018 à 19h51



Lau88

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Posté le 05/03/2018 à 20h00

attention à ne pas confondre 3 situations :
la DP s'occupe du cheval, le cheval cause un dégat à autrui, la DP est responsable et indemnise autrui (d'où l'intéret d'avoir une RCPE meme en étant "simple DP")
le cheval se blesse sans faute de la DP quand la DP s'en occupe, l'accident "pas de bol", a vous de voir ça entre vous : partage assurance frais véto et mortalité ou non ?
le cheval est blessé par la faute de la DP, c'est la DP qui est responsable (avoir une RC perso est utile dans ce cas)

Leif

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Contrat de dp
Posté le 06/03/2018 à 07h58

ender
la mère de mon TP est juriste, elle n'a rien relevé d'irregulier dans le contrat, si quelque chose les avait lésé elle n'aurait pas signé

on n'est pas obligé d'être procédurier non plus, quand le cheval a été arrêté une semaine pour son hématome fait sous la selle de mon TP je n'ai rien demandé, ni de participer aux soins ni de payer les produits, et pourtant j'ai eu ma semaine à pied

par contre je lui ai expliqué pourquoi le cheval était blessé et comment y remédier, il a participé aux soins de lui même

mon TP est un gosse, dans mon cas je sais que je ne peux pas lui demander autant de responsabilité qu'à un adulte
en cas de soucis je passe par sa mère, très compréhensive, responsable, et cavalière

Ender

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Posté le 06/03/2018 à 08h13

Je ne te parle pas de validité du contrat, mais de croire qu'une dp va assumer des frais à plusieurs zéros.

Dru

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Posté le 06/03/2018 à 12h45

D'où l'intérêt de tout préciser ^^ c'est ce que je fais depuis quelques années, j'ai un contrat blindé ... je mets les exemples types, je précise pourquoi ça engendre telle ou telle responsabilité...

Après c'est sûr, à moins d'avoir une caméra et d'être filmé, il y a toujours un risque que les parties se brouillent et que la dp refusent de reconnaitre ses torts. Mais bon c'est comme pour tout contrat dans ce cas.

Il faut demander clairement ce que cette phrase cache derrière :)
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