Contrat achat cheval ??

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Malo06

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h04

Bonjour à tous je suis nouvelle sur le forum et j'ai besoins de votre aide ! :)

J'ai un cheval en demi pension depuis 6mois. On s'entend Super bien c'est vraiment le top etc et la proprio souhaite me le vendre.
Sauf que Comme elle a ses autres chevaux à la pension ou ma dp est, elle veux me faire un contrat de vente avec une close Comme Quoi je doit rester à la pension la.
Je mettais deja renseignée on m'avais dit que cette close n'étais pas valable juridiquement, Mais j'aimerais en etre vraiment vraiment Sur.

Si je signe le contrat avec la close dedant et Que je part avec mon cheval je ne risque rien ? Elle ne pourra pas m'empêcher ?
Elle m'avais parler aussi de me le faire payer Que Moitié prix avec une close Comme Quoi je reste tant de mois à la pension la Pour payer mes pension Comme l'autre Moitié en faite je sais pas si vous avez compris ..
Du coup Ca aussi j'aimerais savoir si cest valable car Si elle me demande de rester minimum un an le reste du cheval sera payer depuis longtemps Mais bon je préfère ne pas prendre le risque de me faire avoir.. cette écurie ne me convient plus du tout donc je veux bien rester encore quelques mois Mais voila...

Et aussi j'ai encore une dernière question : une fois que l'achat est fait il me semble qu'il faut faire un changement de nom aux haras nationaux non Ou un truc comme ça ?
Si quelqu'un peut me dire exactement les démarches à faire apres l'achat et le prix environ.

Desole Pour le pâté merci d'avoir prix le temps de lire et de m'aider ! Desole aussi Si j'ai pas bien fait quelque chose c'est mon premier poste sur le forum je découvre.
Bonne journée à vous et merci de votre aide :)

Lulu423

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h07

Je sais pas si c’est une clause abusive mais clairement je refuserai l’achat si c’est mon cheval je peux l’emmener où j’en veux imagine ça ne va plus à l'écurie tu fais comment ?

Malo06

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h10


lulu423 a écrit le 11/03/2018 à 12h07:
Je sais pas si c’est une clause abusive mais clairement je refuserai l’achat si c’est mon cheval je peux l’emmener où j’en veux imagine ça ne va plus à l'écurie tu fais comment ?


Ben justement j'en peut plus de cette pension donc Si j'achète le cheval c'est pour pouvoir partir... Mais Si je lui dit jnai peur Que du coup elle refuse de me le vendre.
Apres Si cest pas valable juridiquement je la laisse mettre Ca dans le contrat et je part Quand meme. Mais faut que je soit Sur de mon coup Meme Si sa serai louche que cette close soir valable ...

Lulu423

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h14

malo06 si c’est dans le contrat tu dois t’y plier et mieux vaut en parler et lui dire que si tu souhaites déménager ou autre tu ne veux pas de cette clause et tu le paye totalement et pas la moitié

Evergreen67

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h25

lulu423 C'est faux, cette clause est effectivement abusive. Si elle lui vend à 100%, l'ancienne proprio n'a aucun droit sur le cheval, et ne peut pas demander à le retenir puisque l'acheteur peut jouir de son bien comme bon lui semble. On ne peut pas exiger n'importe quoi dans le contrat.
museane peux tu confirmer ?

Édité par evergreen67 le 11-03-2018 à 12h25



Lulu423

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h33

evergreen67 ça c’est la loi mais si l’auteur signe et qu’elle souhaite partir même si c’est son droit l’autre peut vraiment lui pourrir la vie. Autant trouver une solution pour que le vendeur ne mette pas cette clause

Evergreen67

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h44

lulu423 Elle peut toujours essayer, mais sur une clause abusive elle pourra pas faire grand chose.

Museane

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h51

evergreen67 tu as entièrement raison.

Malo06

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h57

Le truc c'est que en plus elle s'en fou de ce cheval Mais cets juste histoire de ne plus rien avoir à payer Sur Lui Mais Comme elle y est Quand meme un peu attacher le garder vers elle Meme Si elle ne s'en occupe plus du tout.

Mais du coup Si je lui dit que je compte partir je sais très bien qu'elle me le vendra pas. Du coup Si vraiment cest pas valable je voulais la laisser mettre Ca dans le contrat signer et partir Quand meme avec mon cheval dans un mois ou deux le teps de trouver le nouvelle pension etc.
Mais je veux vraiment etre Sur de mon coup Quoi....

Lulu423

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 12h57

evergreen67 c’est sur mais je pars du principe que l’on peut toujours trouver une solution et elle peut toujours demander au vendeur de retirer cette clause si elle refuse elle prendra le cheval et s’en ira.
Par contre je payerai le cheval plein pot

Malo06

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 13h02


museane a écrit le 11/03/2018 à 12h51:
@evergreen67 tu as entièrement raison.


Donc cest Sur ? Il y a une loi Qui le dit svp ? Comme sa Si elle essaye de se retourner Quand je m'en vais je lui envoie ca va la calmer je pense car elle pense pas que je soit au courant de cela. Avec le proprio de la pension elle on un pouvoir monstre sur pas mal de monde qui pense que elle savent tout faut toujours leur faire confiance Mais cest très loin d'être le cas.
Mais du coup je pense que Si elle se retourne et Que j'ai la loi à Lui envoyé elle va se dire ben merde elle avais prévu son coup en faite je sais pas si vous voyez e que je veux dire ...

En tout cas merci vraiment c'est horrible comme situation Surtout Que je l'empêcherai jamais de me demander des nouvelles etc Mais bon..

Malo06

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 13h04


lulu423 a écrit le 11/03/2018 à 12h57:
@evergreen67 c’est sur mais je pars du principe que l’on peut toujours trouver une solution et elle peut toujours demander au vendeur de retirer cette clause si elle refuse elle prendra le cheval et s’en ira.
Par contre je payerai le cheval plein pot


Oui oui je vais le payer plein pot de toute façon. Mais y'a vraiment pas d'arrangement possible Pour ce qui est de la clause je pense Si je refuse j'ai pas le cheval et basta

Atom

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 13h12

Il me semble qu'à partir du moment où tu achètes le cheval tu as le droit de l'emmener où tu veux. Imagine tu pars à l'autre bout de la France pour raison X ou Y et que tu veux emmener ton cheval. Tu ne pourrais pas à cause de cette clause. Si elle te vend le cheval il est à toi et tu en fais ce que tu veux.

Miticlisis

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 13h18

Certes la clause sera nulle. Cependant, ça se fait pas trop de dire "oui oui pas de souci, vous inquiétez pas il restera vers vous" et de se barrer 3 jours après sans motif (càd qu'aucune raison de partir ne s'est créée entre la vente et le départ)...

Malo06

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Posté le 11/03/2018 à 13h38

miticlisis Ca c'est mon problème. C'est comme ceux qui achète le cheval et qu'ils disent qu'il donneront des nouvelles et les personne en ont jamais.
Elle veux le vendre elle assume.

Miticlisis

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Contrat achat cheval ??
Posté le 11/03/2018 à 13h42

malo06 Je suis bien d'accord, mais si vous n'êtes actuellement pas en mauvais terme, c'est assez dommage. Mais ça ne reste que mon avis !

Veille quand même à bien verser l'entièreté du prix, faire le changement de propriété sur l'IFCE et récupérer le carnet avant de t'en aller.
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