Rupture contrat de "vente"

icala

dans ton contrat tu avais mis une clause disant que si cela se passait mal, tu pouvais le récupérer ??
parce que elle, peut-être elle serait capable de carrément le vendre

On connait mal les gens parfois... et faire confiance à des inconnus, ça réserve de drôles de surprises aussi.
J'espère sincèrement me tromper ..

icala et bien tu lui dis gentiment que vu que le cheval ne lui convient pas et que tu n'es pas engagé à le reprendre, tu vas lui chercher une nouvelle famille "aimante" qui saura l'accueillir comme il le mérite et que dés que tu auras trouvé des gens corrects, vous annulerez le contrat d'un commun accord. Dans l'attente elle le garde chez elle sans monter dessus, ou tu le reprends chez toi à ses frais (vu qu'elle en est propriétaire ). Si elle veut participer à l'action "recherche nouvelle famille" elle est bienvenue !

alma tu penses a quoi ? Qu'elle va le revendre pour la viande ? Si c'était le cas, elle ne l'aurait pas rappelé pour lui demander d'annuler la vente, je pense.
à mon avis, elle veut juste lui rendre le cheval car il ne lui convient pas...et le vendre...ma foi un retraité c'est deja pas tjrs évident à placer alors à vendre je pense que c'est encore plus compliqué.

silasol ah non mais elle ne m'a pas contacté pour que je le reprenne mais juste pour me le signaler pour l'instant mon poste était juste pour savoir si légalement elle avait un recours possible

silasol




non pas précisément .. mais le revendre à une personne qui exploiterait le cheval (le monter souvent, faire n'importe quoi avec etc etc)
on lit tellement de trucs odieux ici et ailleurs que plus rien ne m'étonne ..

alma Ah d'accord ...c'est vrai qu'on en voit de pire en pire....

icala de toute façon si c'est un don et que tout est clairement mentionné ds le contrat concernant l'utilisation du cheval, je ne vois pas ce qu'elle pourrait te demander si ce n'est de le reprendre et d'annuler le contrat.

Même si ils ne sont pas monté longtemps ca suffit pour lui faire mal ou déplacé un truc
Déjà ils vont faire passer l’osteo c’est une bonne chose
Au fait il a quel age ce cheval ?

jasmindusud1 il va avoir 12 ans

Ce n’est pas vieux en plus, il est fort possible que les personnes se sont dit que vu son age il pourrons le monter et le faire travailler régulièrement
Quand on pense à un 12 ans ça ne rime pas vraiment avec retraite
Il a de l’arthrose à qu’elle endroit, et quel degrés ?

jasmindusud1 oui c'est vrai mais ils sont au courant de sa pathologie et j'ai très bien stipulé par écrit que les balades c'était de temps à autre et à un rythme legé.

C'est aux jarrets et à un stade avancé

mais si le cheval est donné, la carte de proprio est changée, n'étant plus propriétaire tu n'as plus de droit de regard sur ce cheval !
Ils peuvent en faire ce qu'ils veulent au final !

le contrat de vente te couvre (au cas où ils veulent faire du CSO par ex, et que le cheval se révèle inapte) mais ne couvre pas le cheval (s'ils veulent faire des balades plein cul...)

ardennesacheval je pense que le problème n'est pas là : si les acquéreurs l'appellent pour lui faire part de leurs désagréments avec le cheval, c'est sans doute parce qu'ils regrettent leur choix et espèrent sans doute qu'elle le reprenne. Sinon j'imagine qu'ils ne diraient rien et se débrouilleraient avec, soit en le gardant soit en le vendant. Et là sur la gestion d'un cheval vendu, elle n'a effectivement plus son mot à dire.
Sur le point de savoir s'ils peuvent se retourner contre elle (l'obliger à le reprendre) en principe non puisqu'il y a un contrat clair + pas de contrepartie financière ...on voit mal comment ils pourraient l'obliger à quoi que ce soit.
Donc la question est surtout : est elle prete a le reprendre ou pas pour le replacer ds une autre famille.
Si oui il est très simple d'annuler le contrat de vente d'un commun accord et de remettre la carte de propriété au nom du vendeur.
Si non, elle laisse ce cheval a son triste sort, refuse d'annuler le contrat et ne court pas a priori de risque de ce chef et les acquéreurs feront ce qu'ils voudront avec, ce qui est bien normal. Sauf à ce qu'ils lui demandent de les aider à le replacer , pourquoi pas...mais bon
Donc c'est plus une question de responsabilité que l'on a envie de prendre ou pas à l'égard d'un cheval qui a été le sien et que l'on veut voir bien terminer sa vie ou dont on se fiche. Mais il ne faut pas reporter sur les acquéreurs une responsabilité que l'on a pas envie de prendre pour x raisons. C'est un peu facile.

silasol on avait dit qu'on se donnerai des nouvelles régulièrement voir si tout se passe bien et si elle avait besoin de renseignements ou autre sur son passé la porte était ouverte. Après je ne suis absolument pas contre le fait de lui trouver une nouvelle famille si besoin je ne peux juste pas le reprendre avec moi pour diverses raisons mais je ne suis pas insensible à ce qu'il va devenir sinon je l'aurai tout simplement ignoré

icala eh bien ds ce cas tu lui poses clairement la question de savoir ce qu'elle souhaite à ce jour en lui indiquant tout aussi clairement ton impossibilité de le lui reprendre. Et vous décidez ensemble des solutions envisageables = elle le garde et tu es dispoé a lui apporter ton aide pour gerer le cheval, elle veux s'en séparer, tu luî proposes de l'aider à trouver une nouvelle famille ...etc bref le tout c'est que la situation ne soit pas manipulée au gré des intérêts des uns et des autres et que vous trouviez une entente pour une solution satisfaisante de placement de ce pauvre cheval.