Problème voisinage

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2907 vues - 21 réponses - 0 j'aime - 10 abonnés

Maellemln

Initié
 

Trust : 50  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 53
Problème voisinage
Posté le 13/11/2018 à 20h27

Bonsoir, voici mon petit (gros) problème. J'ai depuis le printemps dernier mes chevaux chez une personne qui me prête sont terrain, avec des boxes. Bref, le pré et collé aux haies de ses messieurs dames.

Aujourd'hui les voisins sont venue nous voir en disant qu'il y avait une législation qui interdisait les chevaux à moins de 50 mètres de chez eux.

A combien de mètre à t-on le droit d'avoir ses chevaux chez soi à proximité des voisins?

Y a t'il vraiment une législation?

Je suis vraiment embêtée... merci de votre rapide réponse

Mallauryy

Expert
   

Trust : 118  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 489
0 j'aime    
Problème voisinage
Posté le 13/11/2018 à 20h33

Oui il existe une législation pour ça et effectivement c'est 50 m...

Maellemln

Initié
 

Trust : 50  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 53
0 j'aime    
Problème voisinage
Posté le 13/11/2018 à 20h39

mallauryy


50 mètres entre quoi et quoi? Leurs maison et le terrain?