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Lyly10

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Posté le 25/11/2018 à 10h42

Bonjour je suis propriétaire depuis 8 ans de mon cheval. sauf que j'ai remarquer que mon cheval n'était pas a mon nom. Comment je peux faire pour qu'il soit a mon nom? Quelle démarche entreprendre? Sachant que je ne connais pas l'ancien propriétaire
Merci d'avance pour vos réponses

Camille16

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Posté le 25/11/2018 à 10h44

Normalement il faut envoyer le certificat de vente aux haras nationaux mais là 8 ans après ... contactez les haras nationaux peut-être ..

Lyly10

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Posté le 25/11/2018 à 10h50

C'est vrai que ca ne ma jamais poser de problèmes.. surtout que la mon cheval est encore jeune mais a des problèmes de santé donc je l'ai mis a la retraite mais c'est quand même embêtant

Solange27

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Posté le 25/11/2018 à 12h39

Un cheval, c'est comme une voiture : il a une "immatriculation" (le n° SIRE), et des papiers, qui doivent être transmis au moment de la vente, envoyés au HN pour changement de nom du propriétaire.

Si tu as acheté ton cheval "de la main à la main", comme une lampe de chevet sur Le Bon Coin, c'est normal qu'il ne soit pas à ton nom, c'est totalement illégal, et c'est possible que ce soit un cheval volé...

Je ne vois pas très bien pourquoi tu te soucies de ça maintenant alors que ça fait 8 ans que cette situation dure. Quoiqu'il en soit, il faudrait commencer par te demander s'il a un transpondeur... (puce)

Lyly10

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Posté le 25/11/2018 à 12h48

Bonjour, oui il a une puce, c'est un ancien cheval de course donc je ne pense pas qu'il soit voler. Il n'était pas assez bon donc il avais 2 solutions l'abattoir ou je le rachetais.
Au moment de l'achat j'était encore jeune, je n'y connaissais rien dans les papiers ect... c'est pour cela aujourd'hui que je remarque que ce n'est pas normal er j'aimerais faire toute les démarches possibles pour pouvoir le mettre a mon nom

Liti33

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Posté le 25/11/2018 à 13h37

Normalement tu as son carnet, et une carte de proprietaire, si oui, il suffit d'aller lire sur le site de l'IFCE les démarches à faire, en géneral renvoyer la carte remplie avec un chèque ;).

Golga

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Posté le 26/11/2018 à 09h13

Ca m'est arrivé... Cheval acheté sans qu'on récupère la carte de proprio (mes parents hyper novices, le vendeur de chevaux pas carré et le pro qui nous encadrait à l'ouest), j'ai capté 10 ans plus tard que la jument n'était pas au nom de mes parents, mais au nom du naisseur...

Courrier à l'IFCE qui a fait une enquête, on lui a tout fournit (contrat de vente, ..) et un chèque de X€ (me souvient plus) plus tard, on a reçu la carte au nom de ma mère.

La-rowane

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Posté le 26/11/2018 à 11h01

L'auteure du topic est belge, sonc à voir comment ça se passe là-bas :)

Telodia

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Posté le 26/11/2018 à 11h11

Bonjour,

Tu es de Belgique, moi aussi.

S'il est pucé, alors c'est simple tu prends le numéro de puce que tu as dans le carnet si tu l'as (normalement oui ça suit le cheval c'est où tu indiques ses vaccins aussi ^^"), ou que tu demandes au vétérinaire de lire la puce et te donner ce numéro si tu n'as pas ce carnet; et tu contactes la CBC (http://www.cbc-bcp.be/fr/), tu leur explique, c'est eux qui vont mettre le cheval à ton nom. De leur coté ils vont simplement envoyer un papier aux anciens proprios que toi tu ne connais pas pour valider le fait que le cheval a bien été vendu/donné. Ou ils le mettront directement à ton nom sans passer par la case "contacte ancien proprios" selon la situation. (je l'ai vécu avec un cheval importé, pas besoin de présenter quoi que se soit comme preuve d'achat lol).

Bref rien de compliqué c'est un mail à la CBC, ils répondent vite.

Édité par telodia le 26-11-2018 à 11h14



Golga

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Posté le 27/11/2018 à 18h31

la-rowane oups j'ai raté ce détail... bon ben mon intervention servira au prochain français qui se pose la question

Lyly10

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Posté le 14/12/2018 à 12h47

telodia Bonjour

Merci de ta réponse.
Oui j'ai bien son carnet et il est pucée vu que c'est un ancien cheval de course.
Je suis soulagé de voir que je ne suis pas la seul dans cette situation. Il vient de France.
Je vais envoyer un mail de ce pas merci

Labananegeante

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Posté le 14/12/2018 à 14h34

Je suis un peu dans la même situation en ce moment, car je viens de récupérer une jument PS réformée des courses et de l'élevage.
Pour ma part j'ai en plus le souci qu'elle arrive d'Angleterre. Le site du SIRE dit de contacter France Galop pour les PS, mais France Galop me renvoie vers Weatherbys UK pour faire les papiers d'exportation, et Weatherbys me dit de passer directement par le SIRE car pas besoin de papier d'exportation pour une jument qui quitte le circuit course et élevage PS définitivement...

Je commence à désespérer de réussir à faire le changement de propriétaire!

Shiho

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Posté le 15/12/2018 à 23h21

labananegeante : je suis dubative de ce que te dit le SIRE. Mon réformé, j’ai juste fait le changement de proprio auprès d’eux, comme n’importe quel autre cheval.
Il avait été déclaré en fin de carrière en France auprès de France Galop par les anciens proprios par précaution mais ce n’était pas une obligation.

Labananegeante

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Posté le 16/12/2018 à 00h03

shiho j'avoue que je ne comprends pas bien pourquoi France Galop veux que je fasse les formalités d'export/import pour une jument maintenant destinée au loisir. D'autant qu'elle a déja un numéro SIRE du fait qu'elle était poulinière en France avant de partir en Grande Bretagne.
Je pensais seulement avoir a faire le changement de propriétaire et une déclaration sur l'honneur pour avoir une nouvelle carte de propriétaire.

Du coup j'ai mis un mail à l'ifce pour expliquer ma situation et demander confirmation des démarches à faire. On verra ce qu'ils répondent.

Crinsdorphee31

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Posté le 16/12/2018 à 00h19

lyly10 ou ça il n'est pas à ton nom ?
Si c'est sur le carnet c'est normal c'est le nom du naisseur...sur haras-sire il y a quoi ?

Edit : LoL moi aussi tombée dans le panneau... Belge

Édité par crinsdorphee31 le 16-12-2018 à 00h22



Telodia

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Posté le 19/12/2018 à 08h58

lyly10 édites éventuellement ton titre de message avec le mot "Belgique" à l'intérieur, car tu risques d'avoir encore 36 réponses n'ayant rien à voir avec le sujet et ça pollue plus qu'autre chose pour les suivants qui chercheraient à avoir une réponse pour une question similaire ;p
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