feux d'artifice : A-t-il le droit ?

liteulorce Traiter (qqn) comme le ferait une mère.

Oui materner, " Materniser" ça me fait un peut penser au lait... pasteuriser

certains d'entre vous n'a pas bien lu ! je ne parle pas de VENTE , je parle le TOMBOLA !

certains ont la réponse donc merci mais le jour que vous aurez des problèmes avec vos chevaux et se blessent à cause des imbéciles voisins qui ne vous ont pas prévu surtout les imbéciles gilets jaunes qui n'ont rien à foutre la sécurité , venez pas pleurer sur les forums !

sur ce bonne journée …. et merci à ceux qui m'ont bien répondu ;)

cfgnord C'est sympas de souhaiter le malheur aux autres.

On devrait aussi interdire tout couteau ou même les pierres. Car il y a toujours des imbéciles pour faire du mal a autrui ou nos chevaux.

Le jour: ou un tel accident ce n'est pas sur le vendeur qu'ira ma colere mais sur ces imbeciles!
C'est comme celui qui tue quelqu'un avec une arme dirait mais mme/mr, ce n'est pas de ma faute. c'est la faute de la personne qui me l'a vendue/donner!

Quel est dont le rapport ?

Pas aussi simple que ça. On n'a jamais le droit de faire du bruit, ni le jour ni la nuit (contrairement à des croyances trop répandues). Seuls les bruits normaux de voisinage sont tolérés et jusqu'à preuve du contraire, les tirs de feux d'artifice ne sont pas des bruits normaux de voisinage (prévenir les voisins ne suffit donc pas pour t'éviter des ennuis).

Autre chose, il y a un problème de responsabilité. Du fait que c'est interdit, il ne faut pas compter sur ton assurance responsabilité civile pour te couvrir en cas d'accident, toujours possible avec ce genre de produits.

cfgnord

Le préfet à interdit l'utilisation, il n'a pas interdit la vente. a mon avis, la tombola peut être assimilée à une forme de vente (Le préfet ayant interdit l'utilisation, il risque d'avoir moins de facilité à les vendre, alors qu'une tombola peut attirer des chalands). A mon avis, il a tout à fait le droit de faire cette tombola à condition que le prix attendu de la vente des billets de tombola couvre son prix d'achat des feux d'artifice (il n'a pas le droit de vendre à perte). Seuls les jeux d'argent sont soumis à réglementation.

Et puis l'interdiction c'est peut être pour certaines périodes où pour certains styles de feux d'artifice, il faudrait lire le texte de l'interdiction en entier.
delvi : si ont se réfère à la loi,pour qu'un particulier puisse tiré un feu d'artifice ( et avec fusées légales, bien sûr) il faut l'autorisation du propriétaire du terrain où le feu est tiré et c'est tout . Si le dit terrain appartient à la commune, là il faut l'autorisation de la mairie, qui est en droit de refuser ( et en cas de refus tu là dans le baba)
Donc officiellement ont est pas obligé de prévenir ses voisins, mais pas bienséance c'est quand même mieux.
De même, si ont a un peu d'intelligence, il faut éviter de faire le tir à proximité de maisons ou de lieux avec des animaux.
C'est logique.
( Et je suis d'accord, la logique tout le monde ne l'a pas)
ender : le rapport ? Il y en a autant qu'il y en a entre Excalibur et le fromage gratiné

cfgnord d'un autre côté, si tu avais été plus précis quand à la crainte de tes soucis avec les chevaux....... on aurait entendu, mais ça ne refait pas la loi.

Et que se soit des voisins, ou quelque chose de plus officiel, le danger est toujours là (et je suis bien placée pour le savoir).

Il n'empêche qu'un lot comme ça, je pense que tu ne peux rien faire niveau législation. Par contre si tes voisins tire un feu d'artifice non réglementé ou en période de sécheresse, peut-être peux-tu agir, mais tant qu'il n'est pas tiré, il peut bien l'avoir chez lui ou demander une autorisation pour le faire péter

delvi effectivement, le "tapage" n'est pas que nocturne, le tapage, c'est au delà d'un certain nombre de décibels