Besoin d'aide ! refaire les papiers

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Marguerite2001

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Besoin d'aide ! refaire les papiers
Posté le 24/01/2019 à 13h46
Bonjour !
Voilà j'ai acheté une ponette ONC en août, la personne avais oublié les papiers chez elle (à 30min du pré ou nous étions) donc elle devais me les envoyer. Cela a été stipulé dans le petit contrat de vente que j'ai fais rappidement à la main quand j'ai appris sa.
Mais voilà elle ne me les a toujours pas envoyé donc je vais les faire refaire, je ne peux vraiment pas attendre plus longtemps...
Mais je n'y comprend rien ! Je n'ai absolument aucun papiers et la carte de propriété (que je n'ai pas) n'est donc pas à mon nom...
Quelqu'un serait-il m'expliquer les démarches à faire? J'ai envoyé un mail à l'IFCE mais ils me répondent juste veuillez nous donner ne numéro de SIRE et de puce pour plus d'informations. Sauf que je n'ai aucun des deux ! Et que cela ne m'aide pas à savoir le protocole à suivre pour refaire faire tout sa ! Ni le prix que je vais payer d'ailleurs...
Aussi, j'ai 17 ans, est-il possible que ma jument soit officiellement à mon nom ou dois-je la mettre au nom de ma mère jusqu'à ma majorité ?

Je remerci beaucouuup par avance les personnes qui m'aiderons, je suis totalement perdue ! Je sais que je n'aurai pas du partir avec la jument sans les papiers mais c'était une situation vraiment compliquée et je n'ai pas su comment réagir...

Camillegmb

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Posté le 24/01/2019 à 13h53
marguerite2001 hello
Appelle l'IFCE, ils t'expliqueront les démarches à suivre. Le contrat de vente est il signé par celui ou celle qui t'a vendu ton poney? Ils vont sûrement te demander une preuve d'achat donc soit certificat de vente soit un virement ou chèque émis pour le paiement du poney. Ensuite une déclaration de propriété sur l'honneur telechargeable sur l'IFCE. Pour la puce, n'importe quel vétérinaire peut te la lire. Appelle les pour savoir exactement les démarches à faire :)


Ecuriessaglini

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Posté le 24/01/2019 à 13h55
marguerite2001 ce n'est pas à toi de les refaire mais à la vendeuse.
un livret c'est au moins 200 euros et la carte d'immatriculation je ne sais plus, au moins 70 euros, de mémoire, ça a pu changer.
Pour la puce, faut demander à un véto de la lire et demander les duplicatas avec une déclaration sur l'honneur.


Margot_longeare

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Posté le 24/01/2019 à 14h00
marguerite2001 Bonjour, pour le numéro de SIRE si tu m'envoie son nom par mp je peux te le retrouver. Ensuite pour les papiers : pour la carte de propriété il te faut un attestation de vente entre le vendeur et toi (le contrat s'il est bien fait marche), une attestation sur l'honneur que tu es bien la propriétaire et une demande pour refaire la carte.

Pour le carnet il te faut : une déclaration sur l'honneur que tu es bien la propriétaire, la carte de propriétaire, une attestation de vente (le contrat peut aussi marché s'il est bien fait) et l'identification du cheval (pour ça il faut qu'un vétérinaire identificateur ou un agent de l'IFCE face une visite)

Ça va prendre du temps et le plus simple c'est de voir avec le vendeur pour avoir les documents...


Harasstgermain

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Posté le 24/01/2019 à 14h03
Coût 120 euros
Attestation sur l’honneUr de perte et de non possession
Pas de problème pour la mettre à ton nom
Et c’edt Ton veto qui va lire le numéro puce pour que l’ifce Puisse faire le duplicata
Pense à les appeler
Mais c’est pas compliqué


Spiritdancer

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Posté le 24/01/2019 à 14h05
Et le numéro SIRE est sur la fiche du cheval dans la base de données de l'IFCE.
ça, plus la lecture de la puce par un véto, étant donné que vous avez un contrat : il suffit de télécharger les formulaires nécessaires sur le site de l'IFCE et de leur renvoyer le tout. Toute la procédure est expliquée sur le site.

Mais, vu ce que cela coûte de refaire un carnet et une carte d'immatriculation, vous devriez relancer la vendeuse d'abord.

Sinon, un mineur peut être propriétaire.


Copper

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Posté le 24/01/2019 à 16h23
50 € pour faire des papiers en tant que ONC y a 4 ans...


Harasstgermain

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Posté le 24/01/2019 à 18h24
Toutefois avant de refaire les papiers il serait judicieux d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à l’ancien proprio lui signalant que tu as acheté la jument et qn’elle A été payée entièrement (précise le moyen de paiement),comme le mentionne le contrat de vente
Tu la sommes par la présente lettre recommandée de t’envoyer les papiers parce que la Ponette est complètement payé ou sinon tu saisira la juridiction compétente maintenant tout dépend de ton contrat


Festin

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Posté le 24/01/2019 à 19h36
ce qui est incompréhensible c 'est que la loi exige que le document d 'accompagnement suive obligatoirement le cheval , c 'est la loi !
maintenant pour moi ça sent l arnaque !
Jamais vous n 'aurez les papiers
de plus vous n 'avez pas été méfiante , celà dans la pire des cas pourrait être un cheval volé et vous vous retrouvez en recel


Amli

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Posté le 24/01/2019 à 20h15
Même cas pour ma jument qui est ONC : l'IFCE m'a répondu 40€ + déclaration de propriété sur l'honneur.


Marguerite2001

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Posté le 25/01/2019 à 11h21
camillegmb ok merci beaucoup ! La seule chose que j'ai c'est un papier que nous avons fais avec marqué "je soussigné ... vend ma jument Olympe à ... et m'engage à lui envoyer les papiers le plus rapidement possible"


Marguerite2001

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Posté le 25/01/2019 à 11h23
ecuriessaglini mais comment l'obligée à les refaire ? Parce que elle les a perdus puis retrouvés une fois que ma jument était à la maison mais elle ne me les a jamais envoyés. En fait elle a la flemme je crois...


Marguerite2001

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Posté le 25/01/2019 à 11h24
margot_longeare ok merci beaucoup je viens en mp. Par contre la carte de propriétaire je ne l'ai pas du coup...


Marguerite2001

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Posté le 25/01/2019 à 11h26
harasstgermain ok je vais faire sa merci beaucoup ! Peut être que sa la motivera...


Marguerite2001

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Posté le 25/01/2019 à 11h30
festin elle n'a pas pu être volée elle m'a appartenue jusqu'en 2016 puis à une connaissance qui l'a elle même vendue à cette personne


Festin

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Posté le 25/01/2019 à 13h04
eh bien alors donnez lui les papiers !


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