Problème terrassement drainage maison

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Kiliadubignon

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Problème terrassement drainage maison
Posté le 19/02/2019 à 08h03

Bonjour à tous
si quelqu'un si connait en drainage autour d une maison ancienne ....
L année dernière nous nous sommes aperçues que de l eau s infiltrait dans le sous sol de la maison qui est transformé en appartement nous avons donc fait appel à une entreprise qui a réalisé des travaux pose d une protection et drains tout autour de la maison super on a passé l hiver au sec...
Aujourd'hui le terrain s est tassé.... la véranda s affaisse on ne peut plus ouvrir certaines baies vitrées le terrain pousse les murs de la maison
L entrepreneur n a rien tassé du coup à chaque fois qu'il pleut le terrain bouge
Est ce normal ou s agit il de malfaçons de la part de l entrepreneur
merci à ceux qui pourront m aider

Kiliadubignon

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Posté le 19/02/2019 à 17h43

cath87
Alors oui il aurait même dû séparer la terre du dessus de la terre du dessous où il y a plus de cailloux mais là il a fait un seul tas et je me retrouve avec un jardin plein de cailloux Le jour où il a terminé les travaux il a bien " lissé " le terrain sans tasser et la terre est partie en camion...et maintenant comme il a plu le terrain s enfonce et pousse les murs....

Cath87

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Problème terrassement drainage maison
Posté le 19/02/2019 à 18h38

kiliadubignon là je comprends mieux....

Bibil91

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Posté le 19/02/2019 à 21h55

bonjour,

avant tes travaux avais tu pris une assurance dommage ouvrage ? (ça c'est le nec plus ultra mais pas obligatoire). Si oui c'est elle qu'il faut contacter et missionner un expert pour la suite des démarche.

Si non jusque là c'est pas grave.

quand tu as signé le contrat avec l'entrepreneur lui avais tu demandé son attestation d'assurance soit pour la totalité des chantier qui faisait dans l'année où il a démarré tes travaux soit spécifique pour ton chantier ? ou si tu ne lui a pas expressément demandé te l'avait t il joint à son contrat de travaux ? sou bien te l'a t il remis au titre de l'assurance décennale à la fin de ton chantier ...cela te permet de contacter l'assurance de l'entrepreneur au titre de ton chantier.

Si tu as bien cela il me semble qu'il faut joindre ton assurance habitation en leur précisant qu'il y a eu des travaux par l'entreprise XXX couvert par l' assurance YYY contrat ZZZ et ton assurance devrait te donner la marche a suivre.

Sinon ben là c'est un peu plus embêtant car ce sera plus compliqué mais c'est ton assurance qu'il faut joindre ...si tu as une assistance juridique ce sera plus simple que si tu n'en as pas ...

bon courage

Carapace

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Posté le 20/02/2019 à 14h16

Pour les travaux de drainage, il n'y a pas d'assurance dommage ouvrage possible donc tu ne dois pas en avoir.

Contacte ton assurance habitation, et déclare ton sinistre. Ton assurance va te demander copie de la facture de l'artisan en cause et se rapprocher de lui.

L'assurance mandatera un expert pour savoir si l'artisan est en cause, si il y a malfaçons, défaut de conseils ou pas ....

Ce qui est étonnant c'est que tu dis que tes murs tombent vers l'intérieur, avec un assèchement du terrain les murs devraient plutôt s'écarter... mais bon l'expert le déterminera.

Attention ce sera long, il peut y avoir plusieurs expertises....

Lanamour

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Posté le 20/02/2019 à 14h26


ventdusud a écrit le 19/02/2019 à 12h30:
de toutes façon c'est à l'assurance de l'entrepreneur de mandater un expert

et tu peux faire confiance à un expert

au départ l'assurance cherchait à mettre en cause d'autres artisans qui étaient intervenu sur le chantier (c'était une constructio) mais l'expert de l'assurance a conclu à la responsabilité à 100% de l'artisan

l'assurance n'a pas discuté et m'a réglé sur devis le cout des travaux à faire dans l'intégralité et j'ai pris un autre artisan


Je vais revenir sur ce point.

Non tu ne peux pas faire confiance à l'expert mandaté par l'assureur de l'entreprise qui est intervenue sur ton chantier. Cet expert est tout sauf objectif puisqu'il est rémunéré par l'assureur de l'entreprise qui par définition n'a pas du tout envie de payer. Il n'est pas là en tant qu'expert objectif désigné par le tribunal.

Donc tu contactes plutôt ton assurance habitation, tu fais une déclaration de sinistre, tu leur indiques qu'en toute hypothèse une expertise amiable est pour le moins nécessaire. Ton assureur va mandater un expert, elle prendra en charge le coût de cette expertise amiable.

L'expert de ton assureur convoquera les parties et leurs assureurs. Ces derniers désigneront sans aucun doute leur propre expert qui seront présents lors de l'expertise amiable.

Soit ça s'arrête là, tout le monde est d'accord sur les différentes responsabilités et l'assurance prend en charge. Soit personne ne se met d'accord et dans ce cas ton assurance t'enverra voir un avocat et il sera temps de solliciter une expertise judiciaire éventuelle. Cet expert là sera objectif et tranchera les difficultés.

Et encore une fois, soit ça s'arrête là, les assurances acceptent sur la base de cette expertise judiciaire de verser les sommes nécessaires. Soit les assurances rechignent (et c'est souvent le cas en matière de construction) et dans ce cas il faudra faire trancher le litige devant la juridiction compétente sur la base de l'expertise judiciaire.

En toute hypothèse, au stade où tu en es la priorité c'est de faire une déclaration de sinistre auprès de ton assureur.

Kiliadubignon

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Posté le 20/02/2019 à 16h03

lanamour Merci pour les conseils

Kiliadubignon

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Posté le 20/02/2019 à 16h08

kiliadubignon
Voilà ce que je compte faire
Declarer le sinistre a mon assurance qui je pense se mettra en relation avec l entrepreneur c est ce qui me semble le plus simple

Ventdusud

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Posté le 20/02/2019 à 16h12

lanamour dans mon cas sur un chantier de construction ... l'expert de l'artisan a reconnu à 100% les torts de l'artisan qu'il a assuré et n'a pas mis en cause d'autres corps de métier qui intervenait sur le chantier

j'ai eu affaire à un expert correct et objectif

Lanamour

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Posté le 20/02/2019 à 16h19

ventdusud Sauf que ça n'est pas son job d'être objectif. Il est expert d'une compagnie d'assurance, compagnie qui tout sauf envie de payer. Son job c'est de venir au soutien de son client, la compagnie d'assurance, qui elle même vient au soutien de son assuré.

Il aurait tenté de mettre en cause d'autres corps de métier intervenant sur le chantier que ça n'aurait pas fait de lui un expert pas correct.

Les experts des compagnies d'assurance ont en réalité un rôle de conseil auprès de l'assurance. Ils peuvent tout à fait dire à l'assurance qui les mandate de payer parce qu'ils pensent qu'en toute hypothèse à la sortie une juridiction les condamnera à le faire donc autant s'éviter une procédure. En gros, s'ils voient que les choses ont un caractère d'évidence rien ne sert de se battre dans le vide.

Mais s'il y a une brèche, ils sont payer pour faire en sorte de s'engouffrer dans cette brèche.

Donc encore une fois, on ne s'appuie par sur l'expert de la partie adverse en se disant qu'il fera le job. On a soit même un expert, le plus souvent pris en charge par notre compagnie d'assurance. Le seul expert objectif c'est celui qui est désigné par le Tribunal ou la Cour.
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