Vente cheval / changement de pension

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Marion972

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Vente cheval / changement de pension
Posté le 22/02/2019 à 23h06

Bonjour, j'ai besoin de témoignages ou de réponses de professionnels.

La situation :

J'ai donné le préavis pour retirer mon cheval de la pension le 20 janvier, le préavis se termine le 20 mars.

Il est finalement vendu et mon ami voudrait le retirer le 28 février. Le cheval ne m'appartenant plus à partir du 27, est-ce que le proprio de la pension peut me réclamer le règlement du mois de mars ? En sachant que le contrat est conclu entre lui et moi pour le cheval X mais que je ne serais plus propriétaire du dit cheval. Il est hors de question que je fasse payer à mon ami qui me rachète mon cheval.

J'avais prévu de faire mon préavis en bonne et dûe forme car proprios de la pension assez susceptible et cherchant à me pousser à faire une faute pour m'en mettre plein la tronche ...
Je voudrais faire dans les règles, mais si j'ai moyen de ne pas leur donner plus de sous que nécessaire

Je ne sais pas si j'ai été claire
Merci d'avance à ceux qui essaieront de me répondre

Édité par marion972 le 22-02-2019 à 23h18

Despina

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Posté le 22/02/2019 à 23h16

Si ton cheval part le 28 mars, il me parait logique que tu paies les 28 jours de pension du mois de mars, non ?
À moins que tu ne te sois trompée de mois et que ton ami vienne chercher ton cheval plutôt le 28 février ? Auquel cas, cela ne change pas grand chose, ton préavis allant jusqu’au 20 mars, si ton cheval mart avant, tu devrais régler la pension jusqu’au 20 mars, en excluant la nourriture.

Marion972

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Posté le 22/02/2019 à 23h18

despina

Ah oui, zut, me suis trompée de mois

D'accord, c'était juste pour être sûre ... Comme ils font tout pour me faire péter un câble ...

Lote10

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Vente cheval / changement de pension
Posté le 22/02/2019 à 23h22

Coucou !
Si le cheval est vendu tu n'a pas de préavis à faire.
Encore heureux... Sinon même pour les acheteurs ça serait pas pratique.
Surtout que l'écurie doit être au courant que tu cherches à le vendre donc ils s'attendent à ce que le cheval parte du jour au lendemain.

Marion972

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Posté le 22/02/2019 à 23h25

lote10

Le préavis est déjà donné, il court jusqu'au 20 mars ... Pour ça que je ne sais pas trop, légalement si c'est possible ...
Parce que je me dis que en effet, ça doit être embêtant pour les acheteurs dans tous les cas

Lote10

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Posté le 22/02/2019 à 23h29

marion972 de mon point de vu ça revient au même car le cheval n'est plus à toi donc pour moi le contrat se rompt immédiatement..

Marion972

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Posté le 22/02/2019 à 23h30

lote10

C'est bien ce qu'il me semblait !
Je vais essayer, histoire de les emm*rder un peu, vu qu'ils me cherchent des noises

Tonya

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Posté le 22/02/2019 à 23h36

marion972 tu as des clauses de gestion sur ton contrat? Style "pour toute absence blablabla..." "en cas de vente/décès de l'equidé"...

Si non, ton contrat court jusqu'au 20 mars et la prochaine fois, tu envisageras ces possibilités.
Les gens qui font du commerce et ont leurs chevaux en pension prévoient des contrats avec des clauses correspondantes à leur activité...

Marion972

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Posté le 23/02/2019 à 00h08

tonya

Aucune clause concernant le décès où la vente de l'équidé. Seulement le préavis de 60 jours pour le retrait du cheval m'appartement.

Bibil91

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Posté le 23/02/2019 à 07h55

Mais ta pension savait que tu cherchais à vendre donc s y attends ou pas du tout ?

Geriko42

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Posté le 23/02/2019 à 08h25

marion972 une chose est claire, ce n'est pas parce que le préavis termine le 20 mars, que le cheval doit rester jusqu'au 20 mars, par contre, il me semble (sans clause particulière sur le contrat concernant le décès ou la vente), que tu dois t'en acquitter, donc payer ton préavis (cheval présent ou non )

Ventdusud

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Posté le 23/02/2019 à 08h40

franchement je ne connais aucune pension qui réclame de l'argent après la mort d'un cheval (quand ça m'est arrivée ma pension ne m'a même pas fait payer le mois entamé et idem dans le cas de la vente d'un cheval

Atome78

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Posté le 23/02/2019 à 08h44

Quand j'ai vendu mon cheval il y a qq années je n'ai pas recupere mon chèque de caution (j'avoue que j'ai zappe et les gérants se sont bien gardes de me le rappeler )

Tonya

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Posté le 23/02/2019 à 08h57

ventdusud je cite ses cas pour exemple. Et oui, c'est une clause que j'ai déjà lue, après, chaque gérant est libre de la mettre dans son contrat ou non.

La vente de l'animal est plus répandue: les gestionnaires perdent un cheval. Quand elle est au contrat, elle ne s'applique pas des lors que le cheval reste dans le même établissement (de ce que j'avais lu).

La situation ici est plus compliquée dans le sens où c'est le nouveau proprio qui devient responsable du cheval et qu'il n'a pas de contrat de pension pour les quelques jours avant son départ. Si les gérants ont vent de cette vente, ils pourraient même imposer la signature d'un contrat de courte durée rien que pour le côté assurances.
A moins que la vente ait lieu le jour du départ du cheval...

Dans tous les cas, le cheval s'en va et le préavis est posé pour 1 date. Libre à notre CA de faire la vente avant ou à la date de fin.

Alma

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Posté le 23/02/2019 à 08h58

j'ai du avoir beaucoup de chance quand j'ai vendu ma jeune jument en 2011.
déjà jamais je ne suis tombée dans des pensions avec 2 mois de préavis (1 mois seulement)
ensuite la proprio ne m'a fait payer que les jours de présence. jusqu au départ de la Ju, soit 8 jours il me semble.

B3l3tt3

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Vente cheval / changement de pension
Posté le 23/02/2019 à 09h36

Dans tous les clubs et pensions où j’ai été, les gérants acceptaient que je paye uniquement jusqu’au départ du cheval, même quand je partais pour une autre pension... Peut-être que si tu poses la question au gérant de ta pension il sera conciliant.
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