Contrat demi-pension

 Répondre au sujet
Auteur
413 vues - 7 réponses - 0 j'aime - 1 abonné

Vickablue

Apprenti
  

Trust : 326  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 226
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 11h43

Bonjour,

comme j'ai des soucis de santé et que je ne peux pas monter ma ponette autant qu'il faudrait, je cherche un tiers-pension.
J'ai déjà posté une annonce et là je commence à m’intéresser à l'écriture du contrat. J'ai déjà fouillé un peu sur internet et j'ai repris ce qui me semblait intéressant et rajouté des choses. Je voudrais surtout avoir votre avis. Est-ce qu'il manque des choses, est-ce qu'il est trop strict....?

Ensuite je me pose beaucoup de questions sur la valeur du contrat. Par exemple si la personne ne me paye pas alors que la contrat est signé. Quelles sont mes droits? J'ai le droit de passer par la justice (cas extrême) mais c'est pour avoir une idée
Doit-on envoyer le contrat par lettre recommandée pour avoir une preuve que la personne l'a bien eu?

Autre chose à propos du tiers de pension. Si jamais le cheval est en arrêt maladie par exemple pour 1 mois. Est-ce que le contrat est mis sur "pause" car la personne ne peut pas monter le cheval et dans ce cas là elle n'a pas à payer?


Merci d'avance à ceux qui prendront le temps de lire et de répondre






CONTRAT DE PARTAGE D’UN EQUIDE


• Madame …………………………..
Adresse : ………………………………………………
Téléphone : …………………………………….

Propriétaire du poney
ORCHID’S DOLLY
Née le 22/03/06
Numéro d’identification SIRE ………………………………
Lieu de pension : ………………………………………….

Et

• Madame …………………………
Adresse : ………………………………………………………………………………………….
Téléphone : ………………………
Co-pensionnaire et seule habilitée à monter la ponette ORCHID’S DOLLY dans le cadre de ce contrat.

Décident que l’équidé ORCHID’S DOLLY sera mis en pension partagée pour les disciplines suivantes : Dressage / Travail sur le plat / Travail à pied (sauf longe)
Les sorties en concours ne sont pas autorisées


L’équidé sera montée par madame ………………………………… à raison de 2 fois par semaines le : Lundi / Mardi / Mercredi / Jeudi / Vendredi / Samedi / Dimanche

L’équidé est longé 2 fois par semaine par le club, ces jours-là il ne doit pas être monté.



Le prix actuel de la pension est de 530 euros/mois
Celui-ci comprend :
La pension
L’alimentation
Le droit d’accès aux installations
Les sorties au paddock tous les jours sauf le dimanche


Madame ………………….. devra payer 170 euros/mois avant le 10 de chaque mois à madame ...............................

Ce prix de pension pourra être révisé par le propriétaire par exemple en cas de changement des prix de la pension par exemple.
La co-pensionnaire sera alors averti 1 mois minimum avant afin que si celui-ci n’a pas les moyens de payer cette augmentation, le contrat puisse être révoquée.


Les frais de ferrures restent aux frais du propriétaire




En cas d’incident, il faudra contacter l’équipe vétérinaire ...............................
(Le carnet de santé est gardé par l’écurie)

.................. docteur vétérinaire
Téléphone : ................


Les frais vétérinaires sont repartis de la manière suivante :

100% par la personne responsable si le cheval a subi une négligence humaine
100% par le propriétaire en cas de maladie ou de blessure involontaire


Utilisation du matériel :
Madame ……………………….. met à disposition à madame ………………………….. tout le matériel nécessaire pour monter et s'occuper de ORHCID’S DOLY dans une malle et une boite située dans la sellerie propriétaire.

Matériel présent :
• Selle x2 + sangle (Utilisation de la selle sur le porte selle en bois dans la sellerie)
• Filet + mors + rênes
• Tapis x3 (ne pas utiliser d’amortisseur )
• Guêtres dressage x4 / Bandes de travail x4 / Cloches x2
• Bandes de repos avec cotons x4 / Stable boots x4
• Boite de pansage (brosses + spray + éperons + paire de gants) / Huile pour sabots
• Couvertures ( Imperméable 0g + couvre cou 0g / Imperméable 200g + couvre cou 200g / Sous couverture 100 g / Couverture séchante
• Licol / Licol pour longer le cheval
• Gilet air bag


Madame……………………………. devra obligatoirement utiliser la selle, la sangle, le filet + mors, les couvertures et protections mis à disposition.
Elle pourra si elle le souhaite apporter ses propres tapis, son matériel de pansage et licol
Elle n’aura pas le droit d’utiliser le gilet air bag, la paire de gant et les éperons


Si madame …………………………… venait à abîmer ou perdre un des biens cités ci-dessus, celle-ci devra payer le prix de réparation ou rembourser la bien.



Madame …………………….. s’engage également à respecter le règlement intérieur de l’écurie de propriétaire



Le contrat peut être rompu à tout moment et sans préavis si l’un des 2 partis n’a pas respecté l’une des clauses du contrat.
Pour toute autre raison, il faudra prévenir l’autre parti au minimum 1 mois à l’avance afin que chaque parti ait le temps de s’organiser.

Pour que chacun puisse être certain de son engagement, il est prévu un premier essai et une rencontre suivie d’une période d’essai d’une durée de 2 semaines qui pourra être renouvelé une fois si besoin.


Signature propriétaire Signature du co pensionnaire

Édité par vickablue le 17-07-2019 à 14h49

Eldeilla

Apprenti
  

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 234
1 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 11h59

Je ne pense pas que tu es besoin de l'envoyer par recommandé. Il faut un exemplaire chacun avec les deux signatures, c'est ça qui atteste que la DP a bien eu son contrat ^^

Tiama

Membre d'honneur
 

Trust : 134  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1640
1 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 13h43

Concernant le contrat à proprement parlé pour moi y a des choses à revoir ...
Déjà concernant l'augmentation du prix de la pension et la possibilité pour la DP de mettre fin à la pension "si elle n'a pas les moyens de payer". Je trouve la formulation plus que maladroite et il n'y a aucun intérêt à préciser cette partie...

Ensuite concernant le matériel je trouve ça un peu "too much" de lister ce qu'il y a dans le placard.
Si l'objectif est de préciser le matériel que la DP peut utiliser je pense que tu peux te contenter de dire que la DP doit utiliser telle selle, et qu'elle ne peut en aucun cas modifier le matériel utilisé pour monter le cheval (mors, enrenement, selle, etc) sans ton accord.

Pour ce qui concerne l'immobilisation du cheval c'est à voir avec la DP et a préciser dans le contrat. Pour ma part quand j'avais une DP j'avais précisé qu'en cas d'immobilisation supérieure à 1 mois elle n'avait pas à payer.

Vickablue

Apprenti
  

Trust : 326  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 226
1 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 14h23

tiama

Ok merci pour ta réponses

Je vais voir ce que je peux faire pour améliorer ces points!

En fait je suis sûrement très pessimiste mais je préfère éviter le pire (vol par exemple) et du coup lister c'est un moyen de mettre au claire les choses. Mais effectivement c'est peut être "too much"

Pikaa

Membre VIP
   

Trust : 492  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5619
1 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 14h40

Tu devrais supprimer ton nom ainsi que les noms des professionnels. Il est pas très utile de l'indiquer sur le forum

Vickablue

Apprenti
  

Trust : 326  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 226
1 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 14h48

pikaa

Ha oui mince, je pensais avoir enlevé mon nom de partout
Et effectivement je vais aussi enlever les coordonnées des vétérinaires
Merci

Tiama

Membre d'honneur
 

Trust : 134  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1640
5 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 14h49

vickablue

Ben disons que c'est pas parce que tu listes tes affaires qu'en cas de disparition ce sera la faute de ta DP, ou même que tu pourras prouver que cest de sa faute

Disons que juste en lisant ton contrat ça te donne un côté un peu psycho rigide

Après je te comprends, quand j'ai rédigé le mien y avait plein de choses que je voulais préciser. Au final j'y ai juste mis l'essentiel et j'ai discuté avec ma DP pour le reste, en partant du principe que si je lui faisais confiance pour lui laisser mon cheval, le matériel c'était secondaire.

Dru

Membre d'honneur
 

Trust : 408  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1933
2 j'aime    
Contrat demi-pension
Posté le 17/07/2019 à 20h27

Le mien est beaucoup plus strict mais ayant eu des dp assez limite autant sur le plan du matériel que sur le plan du bien être de la jument (c'est arrivé 2 fois avec une dp différente mais c'est déjà 2 fois de trop), je préfère un contrat en béton même si j'ai conscience qu'à le lire, je parais aussi très psycho rigide xD
Après comme je dis toujours, la bonne entente et le dialogue restent primordial... si les gens s'arrêtent à la lecture d'un contrat trop space, ben tant pis... j'ai eu des dp qui trouvaient ça génial d'avoir un contrat où tout est écrit, d'autres qui étaient moyennement rassurées et d'autres qui n'en tenaient pas compte donc bon ^^

Mais je suis d'accord que lister le matériel, en cas de disparition la dp ne sera pas forcément en tort. Mais en cas de casse, le jour où elle vient, ben oui quoi... sauf si d'autres peuvent utiliser le matos, là c'est plus compliqué ^^
Contrat demi-pension
 Répondre au sujet