Bonjour tout le monde,
Une question me trottine dans la tête, et j'aimerais avoir quelques infos pour savoir sur quel pied danser si jamais on me fait une réflexion un jour.
Je suis propriétaire de mon poney, logé en centre équestre. Nous payons une cotisation annuelle.
Il m'arrive de faire monter mon poney par une copine pour la remettre en selle, ça nous fait plaisir à toutes les deux. Ce n'est pas régulier (à tout casser, 4 fois depuis le début de l'année).
Peut-on m'interdire de prêter mon propre poney (sachant que je suis tjrs là quand elle monte, elle ne vient jamais seule) et de l'utiliser dans les installations du club, à partir du moment où rien ne me l'interdit dans le règlement intérieur ?
Ça peut paraître con mais pour avoir entendu quelques positions peu censées concernant la responsabilité civile au sein du club de la part de certains monos, j'en viens à me demander si on peut légitiment m'interdire de prêter mon cheval à qqn sous prétexte d'un transfert de responsabilité puisqu'il est monté dans le club.
J'aurais tendance à dire que non et que la responsabilité du CE ne peut pas être engagée s'il se passe qqch, du moins pas plus que si j'étais dessus.
En bref : le club aurait-il des raisons, autres que financières, à refuser que des propriétaires fassent monter leurs amis sur leurs propres chevaux en utilisant les installations du club ?
Variante pour aller plus loin : un CE peut il valablement interdire aux propriétaires de faire monter leur propre cheval par qqn d'autre dans le règlement intérieur ?
Merci beaucoup
