Responsabilité prêt de son cheval en ce

lett
Je pense qu'il faut distinguer : monter dans l'enceinte du club et monter à l'exterieur du club.
Au delà de l'utilisation des installations, les responsabilités / assurances etc ... ne doivent pas être les mêmes.

Etre propriétaire du cheval n'est pas être propriétaire du lieux où il est.

Bonjour

Tout d'abord, la problématique va bien au delà de la "monte" du cheval mais aussi de toute manipulation du cheval dans l'enceinte du club.

Il y a plusieurs points qui ont été levés :
1. responsabilité du club
2. modalités d'utililsation des infrastuctures du club
3. contrat et ses modifications

Pour le point 1, je pense (à confirmer par un juriste) que le club a une part de responsabilité en cas d'accident dans l'enceinte de son club. Par exemple dans mon club, il est interdit de rentrer dans le box d'un cheval qui n'est pas le sien (avez vous déjà vu les dégâts occasionés par un cheval qui marche sur le pied d'une personne en sandales par ex).
Il y a 25 ans, dans mon club de l'époque, une proprio a fait peur a son cheval qui s'est pointé et s'est fracassé le crâne sur le montant de la porte, le cheval est mort. C'était sa proprio mais si ça avait été une autre personne, qui était responsable ?? Très certainement le club (à confirmer par un juriste)

Voici ce qui est en vigueur dans mon club pour les 2 autres points : (gros club : 30 chevaux / poneys de club, 10 à 20 chevaux de cavaliers pros, 50 aine de proprios, une école de Polo et une équipe de Polo)

Tout d'abord il existe une commission composée de responsables du club, des enseignants et de représentant des propriétaires.

2. En + de la pension, le propriétaire paye une cotisation annuelle d'utilisation des infrastructures. Seul le propriétaire et sa famille directe (mari/femme, enfants) ont le droit de monter le cheval et d'utiliser les infrastructures du club. (je pense que c'est parce qu'on est couvert par la même RC)

Les DP sont autorisées aux conditions suivantes : la potentielle DP doit être accréditée par la commission et elle doit s'aquitter d'une cotisation d'utilisation des infrastructres et signer le réglement intérieur. Ca ne me choque pas mais je comprends que ça puisse en choquer certains : le club s'assure simplement que la DP a les capacités et le niveau adéquat au cheval (combien de petits niveaux sont en DP sur des chevaux trop difficiles à gérer pour eux). Les DP peuvent déjà être cavaliers du club et/ou propriétaire, les arrangements financiers DP ne concernent pas le club, la DP paye au propriétaire qui verse la totalité de la pension au club.

3. Le contrat et le réglement intérieur ont une validité d'un an et on signe un nouveau contrat annuel à chaque début d'année. Ce qui signifie que les clauses peuvent changer, mais celles-ci sont écrites et validées par la commission.

J'espère avoir pu t'éclairer. L'éternelle question est qui est responsable de quoi et dans quel contexte ? quelles sont les assurances qui rentrent en jeu et qui couvrent quoi ? C'est toi qui devra payer tous les frais des très nombreux cas où l'assurance ne marche pas. (et n'oublie pas, en cas d'accident ton amie et ses parents, seront ils toujours tes amis ? par contre c'est toi qui paiera toute ta vie)