Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio

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General16

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 17h54

Bonjour,
j'ai acheté un trotteur francais de 3 ans, en mai 2019, à une certaine personne, qui m'a dit avoir perdu son livret et sa carte de propriétaire, qu'elle en referait la demande de duplicata à sa charge. Depuis j'essaie de la contacter par tous les moyens (telephone sms messenger whatsapp..) mais elle fait la morte, ne regarde ni mes messages et ni répond pas...
j'ai l'impression qu'elle m'a menti, et qu'elle n'en a pas fait la demande...
etait-ce à elle d'en faire la demande? puisqu'elle est officiellement la vraie proprio? ou à moi? qui ne suis rien, j'ai juste un contrat de vente avec elle...

si qqun pouvait m'éclairer?
j'ai cru lire qu'il etait interdit de vendre un cheval sans son livret...

j'attend vos lumières, et merci pour vos reponse

Atom

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h03

Ben si tu as un contrat de vente, il t'appartient normalement. Tu peux contacter les haras pour déclarer la perte du carnet, tu devras le refaire, ainsi que le protocole de vaccination je pense. Idem pour la carte de propriétaire.

C'est un trotteur qui a couru ? entraînement ?

General16

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h21

C'est que rien n'est à mon nom, ni la carte de proprio, ni le reste...alors comment faire? sachant que ce n'est pas moi qui ait perdu le livret...c'est la vendeuse, qui devait tout faire refaire...

non il n'a pas couru, juste entrainement

Pcql

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h21

Sur la papier : c'est à elle de le faire.

Maintenant : est-ce que tu as envie de prendre un avocat, un huissier, de l'assigner au tribunal etc. pour l'obliger à le faire ? Honnêtement : ça va te couter 10 fois le prix des papiers ;)
Tu vas sur le site HN, et tu trouveras toute la démarche pour demander un duplicata ;) Ton contrat de vente suffit pour que les HN te déclarent propriétaire sur la carte, et en pratique : même une simple déclaration sur l'honneur suffit ;)

General16

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Posté le 23/08/2019 à 18h22

ok, merci
je vais voir

Atom

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h25

general16 ben tu as un contrat de vente donc ça indique que le cheval t'a été vendu non ?


Je peux connaître son nom ?

General16

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Posté le 23/08/2019 à 18h28

general16

je voudrais savoir où cela se trouve sur le site des haras nationaux stp?
c'est dans sire et démarches?

General16

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Posté le 23/08/2019 à 18h30

pourquoi veux tu connaitre son nom? tu as accés pour savoir à qui il appartient?

Atom

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h32

general16 non c'est juste que ça m'intrigue car je connais un 3 ans qui n'a fait que les entraînements et en mai il était à vendre. Donc c'est juste pour savoir si c'est le même

General16

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Posté le 23/08/2019 à 18h32

le soucis, c'est que si ça se trouve la carte de propriétaire n'est meme pas à son nom (vendeuse), mais au nom du proprio qui l'entrainait...dans ce cas, le contrat de vente est nul?

General16

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Posté le 23/08/2019 à 18h32

il s'appelle Général, et il vient de Normandie

Atom

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Posté le 23/08/2019 à 18h37

general16 ah ce n'est pas lui alors.

Ben ça dépend. J'ai acheté mon cheval via une association, la carte de propriétaire était chez l'entraîneur. Mais le contrat faisait foi que j'étais propriétaire, et ça c'est régularisé ensuite.

Pcql

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h39

general16 Dis-toi bien que la carte n'a quasiment aucune valeur légale. C'est purement administratif, interne aux HN ;)

La vendeuse en était bien propriétaire, sinon je pense que quelqu'un se serait affolé depuis le temps ^^
Que ce soit parce qu'elle l'a acheté ou parce qu'elle l'a fait naitre, qu'elle ait mis ou pas la carte de propriétaire à son nom, ça ne change rien légalement ;)
Par ailleurs : les entraineurs ne sont, en général, pas propriétaires des chevaux qu'ils entrainent ;) Donc il n'y a pas spécialement de raison que la carte soit à son nom.

Jasmindusud1

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Cheval vendu sans livret et sans carte de proprio
Posté le 23/08/2019 à 18h46

ou peut être que le cheval était simplement confié pour X temps et que le vrai proprio n'est pas dans le coin pour aller voir le cheval et c'est pour ça que personne ne s'affole
maintenant il suffit d'appeler les HN leur expliqué le cas et qu'il te confirme que Mme machin est bien l'ancienne proprio

Pcql

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Posté le 23/08/2019 à 20h05

jasmindusud1 Les HN ne sauront que ce qui leur a été déclaré. Qui sera, ou non, conforme à la réalité ;)

Jasmindusud1

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Posté le 23/08/2019 à 20h36

c'est sur mais déjà si les HN confirme que Mme machin est bien la proprio c'est rassurant, parce que se silence radio c'est pas très rassurant
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