Perte de ma jument suite à cambriolage

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Cisko63

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 26/09/2019 à 14h00

Bonjour à tous,

C'est le coeur très lourd que je viens vers vous, afin d'avoir quelques conseils suite à un cambriolage et la perte de ma jument.

Pour vous expliquer le contexte: j'étais en vacances à ce moment là, je possède un grand hangar divisé en deux qui avant était un garage auto, donc il y a des installations pour les véhicules comme une fausse par exemple. Ce hangar est au milieu d'une cours clôturée avec un peu de terrain, et il y a un pré juste derrière totalement indépendant de l'autre partie. Mes chevaux étaient dans ce pré au moment des faits.

Samedi dernier en milieu d'après-midi, mon amie qui gardait mes chevaux m'appelle en pleurs. Elle me dit juste au début "Tout est grand ouvert, Firenze est morte". Evidemment coup de panique, elle finit par m'expliquer que les cambrioleurs sont passés par le pré des chevaux en laissant tout grand ouvert, qu'ils m'ont fracturé le hangar, enlevé les grosses planches sur la fausse pour voir ce qu'il y avait dedans, volé quelques trucs. Mais le pire, elle a découvert ma jument morte dans la fausse.
Elle a bien entendu appelé la gendarmerie qui est venue constater, les gendarmes ont discuté avec le père de mon amie qui est arrivé en cours de route, mais n'ont pas du tout posé de question à mon amie alors que c'est elle qui a tout découvert.

Lundi matin j'arrives au hangar, je trouves la porte bizarrement mise et je ne peux plus l'ouvrir. J'appelle mon amie qui arrive peu de temps après. Elle me dit que ça a encore bougé par rapport à la veille, le soir mon mari fait le tour du hangar et découvre que la mobylette de son grand-père a disparu (elle était toujours là le samedi). Nous rappelons la gendarmerie qui vient faire le tour etc...

Lundi soir, mon mari est resté de 22h00 à 2h00 avec son père et ses frères surveiller. Ils ont vu une voiture dans le chemin avec une lampe torche éclairer chez moi. Malheureusement, ils n'ont pas réussi à "attraper" la personne. Par contre, en 4h sur place aucunes voitures de gendarmerie n'est passées.

Hier matin j'avais rendez-vous pour mon dépôt de plainte, j'attends un bon moment nous arrivons sur ce qui s'est passé lundi. J'explique pour la fameuse voiture, ça n'a pas l'air de déranger que ce soit nous qui surveillons le bâtiment au contraire. Le gendarme (qui était l'un de ceux venus le samedi, donc vu de ses yeux ma jument) part et me ramène des feuilles, il me dit je vous laisse lire et signer. Je lis et rien du tout sur ma jument dedans, je lui dis elle est où ma jument là et il me répond je suis désolé mais légalement nous ne pouvons pas la mettre dans la plainte, car nous ne savons pas si c'est dût à ça qu'elle est morte.

Est-ce que réellement je ne peux pas porter plainte pour ma jument? J'en doute un peu avec toutes les nouvelles lois pour les animaux. Après ce sont des spéculations de ma part, mais je suis pratiquement sûre que les cambrioleurs étaient encore là quand elle est tombée, car cette fois là tout est resté grand ouvert et la deuxième fois ils ont tout fermé derrière eux.

Je me suis rapprochée d'une spa qui m'a donné le numéro d'une juriste de 30 millions d'amis, je vais l'appeler pour voir ce qu'elle en dit.

Dans mon récit des faits, j'ai volontairement pas beaucoup parlé de ma jument, car c'est encore très émouvant pour moi et horrible la façon dont elle est partie. Je n'imagine même pas la souffrance qu'elle a subit. Mes 3 autres chevaux sont totalement perturbés, une amie est venue leurs faire du reikki et une CA. Ca avait l'air d'aller un peu mieux ce matin mais bon... Un de mes chevaux a montré une personne en CA comme étant l'un des cambrioleurs (bon je ne le connait pas, et je penses que les gendarmes vont me rire au nez si je vais leurs dire ça).

Je vous remercie par avance pour vos conseils qui me seront très précieux dans mon combat pour Firenze.

Bon après-midi à tous,

Fanny

Mllegiuliana

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 30/10/2020 à 22h52

Il faut garder la forme et l'espoir, cisko63.
Faites-le pour Firenze, elle le mérite.

Chocolat23

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 31/10/2020 à 09h24

bon, je n'ai pas tout lu mais vous pouvez contacter la fondation Brigitte Bardot qui a un service juridique très efficace et pourra vous aider.
Ils ont l'habitude de plaider ce genre d'affaire

Xnaamanx

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 31/10/2020 à 14h12

Bonjour,

Je n'ai pas tout, tout lu.. Simplement qu'ils ont été retrouvés et que tu vas au tribunal. Je ne me trompe pas ?

Porte toi partie civile avant le procès. Fais le par lettre simple. Tu n'as pas besoin d'avocat.

Dans ta lettre:

Il faut simplement relier le vol au décès de ta jument. Les juges se contenteront d'un faisceaux d'indices puisqu'il y a déjà le délit de commis. Munis toi des certificats du vétérinaire (si tu as eu), des papiers de ta jument, des constats..

-Et demande réparation pour le préjudice matériel (oui un cheval est un bien mobile...) qu'à entraîné ce vol. Tu expliques la situation et les constats fait sur l'instant (barrière ouvertes, état de panique des chevaux). Joins des photos, pour appuyer ton argumentation. Demande le prix de ta jument. Et justifies le (prix d'achat) évaluation par un organisme.

-Demande le préjudice moral lié a la perte d'un être sensible. (Demande le double de ce que tu exiges). Pour appuyer ça: photo de toi et elle, et si tu as certificat de ton médecin. Il faut jouer sur l'émotion à ce niveau là..

Ça ne te la ramenera jamais, mais au moins le culpabilité civile et pénale des ces jeunes hommes pourra être reconnus. Et là dessus, ce n'est pas les gendarmes qui ont leur mot à dire.

Il y aura surement une audience civile, à part. Mais tout ça est gratuit et pas besoin d'avocat.

Bon courage.. Ne lâche rien !

PS: Mp si besoin. Je ne te promets pas la lune c'est pas ma spé. Et je suis passée par là.

Édité par xnaamanx le 31-10-2020 à 21h12



Museane

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 31/10/2020 à 16h11

xnaamanx au contraire, l'avocat, s'il n'est pas obligatoire, est + que nécessaire ici car le cas n'est pas si simple que ça et il n'y a rien d'évident à ce que les juges établissent le lien de causalité entre les faits de vol et la mort du cheval.
Surtout si les prévenus ont eux un avocat qui aura tout loisir de plaider l'absence de ce lien de causalité et la faute de la victime (présence d'une fosse dangereuse pour un cheval, pré fermant mal etc etc..).

Xnaamanx

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 31/10/2020 à 16h48

Je ne suis pas certaine. Surtout qu'ici on est sur de la correctionnelle.

Sans leur vol, la jument serait encore en vie. Alors même si le juge ne reconnaîtra pas une responsabilité intégrale celle-ci sera certainement partagée. Et c'est toujours mieux que rien. Si renvoi en instance civile, à part du procès, oui un avocat est nécessaire.

Pour se porter partie civile en audience correctionnelle, pas tellement. Le lien de causalité entre le préjudice subit et l'action d'un tiers est présumé (certes présomption simple mais qui est en faveur de la victime) du fait de la commission du délit.

Édit: Après elle peut. Si elle n'a pas les moyens. Il y a l'aide juridictionnelle qui permet d'avoir un avocat. Mais souvent quand on ne peut pas recourir à un avocat financièrement on renonce. Alors il faut prévenir de cette autre voie (certes imparfaite) les gens.

Édité par xnaamanx le 31-10-2020 à 16h54



Museane

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Posté le 31/10/2020 à 17h16

xnaamanx qu'on soit en correctionnelle ne change rien, ce sont toujours les mêmes règles de la responsabilité civile qui ont vocation à s'appliquer = un dommage, une faute et un lien de causalité.
Et non il n'y a pas de lien de causalité présumé, surtout ici où la mort du cheval n'est pas en lien direct avec l'infraction poursuivie (le vol).
Un voleur qui vole une voiture et a un accident, là le lien de causalité entre la faute (le vol) et le dommage (la casse de la voiture) est direct et incontestable.
Ici, c'est pas le cas, surtout si les voleurs contestent avoir ouvert le pré ou enlever la protection de la fosse.
Et le principe de base est toujours que c'est à celui qui réclame quelque chose de le prouver = donc c'est à la victime de prouver que ce sont bien les voleurs qui ont causé la mort de la jument.

Qu'il y ait un renvoi sur intérêts civils ou non ne change pas non plus la nécessité d'un avocat, il est toujours facultatif en procédure pénale.
Mais d'après ce qu'a indiqué l'auteur du post, il y a bien eu un renvoi sur intérêts civils.
Et elle a déjà pris un avocat.

Cisko63

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Perte de ma jument suite à cambriolage
Posté le 05/11/2020 à 13h21

Bonjour à toutes et merci pour vos messages réconfortants

Alors le souci déjà c'est que je pense pas avoir fait un super choix d'avocate...

Ensuite les cambrioleurs étaient 3, mais seulement 1 est devant la justice. Lui et son avocate jouent sur le fait qu'ils étaient plusieurs, et que ce n'est pas lui qui a ouvert les portes ni dégradé.

Le cambrioleur reconnaît les vols, mais pas l'ouverture du pré, ni du hangar. Il affirme être passé par un grillage couché (je n'en ai pas chez moi...)

Et pour finir, l'avocate du cambrioleur joue sur les mots de la plainte que j'ai déposé. Par exemple il y est mis que ma jument est morte dans la fosse, parce que les planches dessus y ont été enlevé. Du coup, elle a sortie en gros que son client n'a pas fait ça et que ça peut très bien être moi qui les aient enlevé

Enfin voilà c'était un calvaire franchement, et surtout de garder son sang froid devant des gens pareils...

Du coup maintenant on verra ce que ça donne en février, mais je n'ai toujours pas eu de nouvelles de mon avocate pour remonter un dossier complet

Bonne journée à tous, et merci à vous cela fait du bien de parler

Cisko63

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Posté le 05/11/2020 à 17h15

mllegiuliana merci

Cisko63

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Posté le 05/11/2020 à 17h17

museane merci beaucoup pour ton aide et ton soutien
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