Achat d un cheval en belgique

 Répondre au sujet
Auteur
2383 vues - 9 réponses - 0 j'aime - 4 abonnés

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
Achat d un cheval en belgique
Posté le 07/11/2019 à 16h47

Bonjour à tous
ma question est
un particulier belge vends un cheval konik
moi je vis en France comment ça.se passe au niveau administratif et sur la route?
Car c est moi qui irait le chercher avec un van
merci pour vos réponses

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 08/11/2019 à 14h41

dracar personne ????

Adelineu

Expert
   

Trust : 38  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 490
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 08/11/2019 à 15h33

Il faut que tu soit tout simplement assuré.
C'est un cheval que tu achète et que tu ramène en france ?

Cara

Apprenti
  

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 365
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 08/11/2019 à 15h37

Théoriquement, le cheval doit être accompagné d'un certificat de l'AFSCA pour quitter le pays, c'est au propriétaire actuel de faire la démarche, pour une centaine d'euro dans mon souvenir.
Peu de gens le font en réalité.

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 09/11/2019 à 08h54

adelineu oui

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 09/11/2019 à 08h54

caraah mince le gars ne fera pas la demarche

Elicendi

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10028
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 09/11/2019 à 09h25

cara je crois que ce n'est plus nécessaire

Adelineu

Expert
   

Trust : 38  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 490
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 09/11/2019 à 10h07

J'ai trouvé sa sur l'IFCE

Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval, il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Dans tous les cas, tout équidé en France, quelle que soit sa race, doit être obligatoirement enregistré et immatriculé dans la base SIRE.

L’enregistrement dans la base SIRE est obligatoire pour tout équidé présent sur le territoire français. Lorsque celui-ci stationne sur le sol français, l’importation doit être enregistrée sous 30 jours même si elle n’est pas définitive selon l’utilisation qui sera faite du cheval pour les chevaux de sang ou poneys.

Assurez-vous que vous êtes en possession de l’original du passeport du cheval et que celui-ci comporte toutes les informations nécessaires à son enregistrement (pédigrée, puce, signalement).
Si la castration n’est pas notifiée sur le livret étranger, faites établir une attestation par un identificateur (agent Ifce ou vétérinaire identificateur), justifiant que l’équidé est hongre.
Vérifiez que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document original. Dans le cas contraire, aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles sauf si celui-ci est un équidé sans origine inscrit à un stud-book. Pour en savoir plus, consultez la page ONC – onglet ONC importé.
Lors de la procédure d’importation, pensez à préciser l’utilisation pour laquelle l’équidé est importé.
Une fois l’équidé enregistré au SIRE, pensez à l’enregistrer sur le site FFE compet, pour en savoir plus sur cette démarche cliquez-ici
Afin de faciliter la participation à des compétitions dans les plus brefs délais une inscription provisoire est possible auprès de la FFE, rendez-vous dans l’onglet Sport/Loisir.



Définition européenne
La définition d’une norme européenne pour les documents d’identification dans le règlement UE de février 2015, doit permettre de faciliter les échanges intra-communautaire et la normalisation des informations liées à l’identification des équidés.
En vertu de l’article D212-49 du code rural, on considère au SIRE comme cheval importé tout cheval ayant été importé (provenance hors UE) ou introduit (provenance UE).

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 12/11/2019 à 01h43

adelineu oui moi aussi j ai vu

Dracar

Apprenti
  

Trust : 115  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 289
0 j'aime    
Achat d un cheval en belgique
Posté le 12/11/2019 à 01h43

dracar merci à tous pour vos réponses
Achat d un cheval en belgique
 Répondre au sujet