Le c.u.m.a agricole

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Manueti

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 13h18

Bien le bonjour à tous.

Je viens vers vous, pour savoir si certains connaissent la cuma .

Voilà, j ai de grands travaux à faire dans mon parc .( piquet , broyage ...)


Un particulier peut il faire appel à eux .
Les tarifs, qui je pense doivent dépendre du travail à faire .

Merci à vous .

Édité par manueti le 24-01-2020 à 14h11

Anemone47

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 13h31

Il s'agit d'une Cuma , pas d'un Cuma : Coopérative d'utilisation de matériel agricole .
Pour pouvoir profiter des services d'une Cuma ( travaux clés en main ou usage du matériel ) il faut en être adhérent , donc y prendre des parts sociales comme dans toute coopérative , et pour cela tu dois demander à cette Cuma dont le conseil d'administration déliberera de ton admission ou pas .

Edit : après vérification dans les statuts de la CUMA que je préside , pour être adhérent il faut être agriculteur , donc à priori pas de particulier ( à vérifier toutefois auprès de la Cuma de chez toi , si moyen de bénéficier quand même des travaux , mais c'est non normalement ) .

Édité par anemone47 le 24-01-2020 à 13h43



Anemone47

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 13h33

Quant aux tarifs , impossible de te répondre , ils sont calculés dans chaque Cuma , en général un peu moins chers qu'en ETA car pas de but lucratif étant donné qu'il s'agit d'une coopérative .

Manueti

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 14h09

anemone47

Merci pour la réponse.

Aure12

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 16h12

manueti passe plus par une ETA. entreprise de Travaux Agricole. si tu connais tes voisins agriculteurs il pourrait te donner le nom d un de ses entrepreneur.

Manueti

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 17h49

aure12

Merci pour ta reponse .

Eta ça veut dire quoi

Liteulorce

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 18h01

"ETA. entreprise de Travaux Agricole."

Andiamo

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 20h50

Alors moi j'ai pu faire broyer un pré par la CUMA tout en étant un particulier!
Est-ce que cela varie selon les CUMA?!

Anemone47

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 21h10

andiamo en principe ce n 'est pas possible, mais relisez ce que j 'ai écrit : demander à la Cuma concernée si c'est éventuellement possible malgré tout. .

Comment avez-vous payé le travail ?

Andiamo

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 21h17

anemone47
Je ne remets pas vos propos en doute! j'attends la facture mais quand j'ai appelé pour demander le service en question: aucun soucis! et d'ailleurs c'est monnaie courante ici que les particuliers fassent appel pour des travaux agricoles (une amie a fait semer de la prairie par la CUMA...fait faire le foin sur ses parcelles..tout ça en étant particulier).

Anemone47

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 21h22

andiamo ça peut dépendre complètement de la Cuma , de ses disponibilités, façons de faire, bien que ce ne soit pas encadré statutairement....

Vulcain46

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Le c.u.m.a agricole
Posté le 24/01/2020 à 21h46

andiamo
Bonsoir

Je suis responsable d'une Fédération Départementale de Cuma .

Une cuma peut éventuellement travailler avec un particulier si et seulement si elle a levé l'option Tiers Non Associé (TNA) dans ses statuts. Cela implique qu'elle ait validé cela a son Assemblée Générale, et validé par son Conseil d'administration. Elle doit le déclarer par le biais de sa fédération au HCCA, organisme qui réglemente les cuma et veille au respecter des statuts cuma.

Cette option implique une facturation de maximum 20% de son chiffre d'affaire a ces TNA, et une seconde comptabilité de la cuma spécifique à ces opérations, imposable sur lS. (les cuma ne sont pas imposables et ne paient pas d'impôt sur les société habituellement ) et une révision des comptes de la cuma par le HCCA tous les 5 ans.

Si une cuma ne respecte pas cette règle, elle risque des poursuites pour concurrence déloyale des ÉTA, et surtout un grave problème d'assurance et de responsabilité en cas d'accident chez le particulier.

J'espère vous avoir éclairé sur la règlementation Cuma !

Vulcain46

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Posté le 24/01/2020 à 21h53

anemone47
Bonsoir,
Les cuma sont très encadrées statutairement, mais bien souvent elles ignorent le contenu de leurs statuts, souvent obsolètes car pas remis à jour.
Les réglementations cuma évoluent, et les statuts aussi, une vague de mise à jour à été mise en place en 2017, avec de nouvelles options, telles que tiers non associés, associés non cooperateurs, période probatoire....et des nouveaux statuts viennent de voir le jour en ce début d'année intégrant l'amortissement d'une partie des subventions en cuma...

Andiamo

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Posté le 25/01/2020 à 07h19

vulcain46
Merci pour votre réponse !

Andiamo

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Posté le 25/01/2020 à 07h21

anemone47
J'avoue que je ne me suis même pas posée la question avant d'appeler sur le fait d'être particulier...Je me suis même dit que c'était mieux de faire bosser la Cuma du coin plutôt que de demander à quelqu'un de broyer ma prairie très pentue sans être déclaré...

Anemone47

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Posté le 25/01/2020 à 08h45

vulcain46 c'est bien pour ça que j'ai vérifié dans nos statuts avant de repondre
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