Question assurance stage intervenant non diplomé
Posté le 04/02/2020 à 09h47
Bonjour,
Ne connaissant pas bien la réglementation, ni où me renseigner avec certitude, j'en fais appel à vous si vous êtes calés dans ce domaine.
La situation: A (cavalier non diplômé) organise un stage dans une structure équestre (écurie de propriétaires) dirigée par B (enseignant diplômé) qui ne souhaite pas s'impliquer dans l'organisation
Le stage est animé par C (cavalier non diplômé) et consiste en du travail au sol uniquement
C propose pour se couvrir de faire signer une convention à chaque participant qui doivent déclarer prendre à leur charge toute responsabilité en cas d'accident, ils doivent fournir une copie de leur licence et responsabilité civile propriétaires d'équidés.
Question: C est protégé par les documents demandés, mais est ce que B peut avoir une quelconque responsabilité en cas d'accident?
Merci :)