Proposer une demi pension

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Lewina51

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Posté le 23/02/2020 à 12h39
Bonjour à tous,
je cherche des informations sur le fait de proposer une demi pension sur son cheval...
Depuis que j'ai ma jument, elle était en demi pension dans mon centre équestre, mais à partir de juillet ce ne sera plus le cas, hors je ne peut venir la voir que le week end, et j'aimerais bien qu'elle soit quand même occupé un peu la semaine. Une petite aide financière serait également la bienvenue.

Je me disais donc que je proposerais bien une demi pension ou un tiers de pension sur ma jument, principalement pour des balades ou du travail à pied (elle est assez désagréable en carrière, détestant cela elle ne fait aucun effort et traine les sabot, donc je ne sait pas si je le proposerais)... Mais je me pose des questions :

- si la personne qui prend la demi pension tombe et se blesse, comment ça se passe niveau assurance ?
- si ma jument se blesse pendant qu'elle la sort, même question ?
- Y a t-il des règles précise dans les demi pensions niveau prix, jours proposés etc ?

Merci d'avance pour vos réponses ^^
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Lulu423

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Posté le 23/02/2020 à 12h44
Alors la dp c’est en théorie la moitié du prix de la pension contre une monte 3X/semaine et le tiers de pension tu divises le prix de ta pension par 3 et la personne monte 2X/semaine, après tu fixes le prix que tu veux.

Si ta jument se blesse quand c’est la dp qui monte c’est à elle de payer les soins (il faut faire un contrat le stipulant et très précis).
Pareil pour la chute dire que la personne connais le niveau du cheval est d’après elle apte à le monter et si elle tombe elle s’engage à ne pas poursuivre le propriétaire car responsable.


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lewina51 - le 23/02/2020 à 12h56

Un simple contrat fait par nous même suffit ? Ça a une vraie valeur juridique ?
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Fandada

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Posté le 23/02/2020 à 13h00
Oui, même un contrat oral est valable ( mais la le problème est la preuve, donc il vaut mieux écrit)
Il faut quand même faire attention aux ambiguïté possible. Je TZ conseille de chercher des modèles sur le net.
Tu peux aussi demander à ce que la personne soit assurée pour la pratique de l'équitation ET en RC si le cheval commet des dommages sous sa garde.


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lewina51 - le 23/02/2020 à 13h03

Ma jument est assurée via mon assurance maison pour les dommages qu'elle pourrait commettre, si ce n'est pas moi dessus ça ne compte pas ?
L'assurance pour la pratique de l'équitation c'est simplement la licence ?
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Fandada

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Posté le 23/02/2020 à 13h07
Pour la RC non, ça ne compte pas, c'est toi qui est assurée pour ce que fait ton cheval quand tu en a la garde. Quand c'est la DP qui s'en occupe c'est sa RC qui entre en jeu.
Pour l'assurance personnelle la licence en propose une, mais on peut tout à fait ne pas avoir de licence et être assuré par ailleurs, par l'intermédiaire d'une assurance pour la vie quotidienne et/ou les sports


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lewina51 - le 23/02/2020 à 13h09

Du coup il faudrais que la personne souscrive une assurance supplémentaire en plus de la licence ?Ça comment à lui revenir cher non ?

nina76 - le 23/02/2020 à 13h14

Non la rcp coute entre 30 et 40 euros par an
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Lulu423

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Posté le 23/02/2020 à 13h21
C’est au demi pensionnaire de voir si il veut ou non souscrire une assurance.

Et oui un contrat est valable c’est pour ça qu’il faut bien tout détailler


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lewina51 - le 23/02/2020 à 13h25

Et si le demi pensionnaire ne s'assure pas et se blesse, ce n'est pas à moi de payer ?
Ma jument n'est pas méchante, mais en hiver ou quand elle est en chaleur elle peut quand même bouger un peu donc une chute peut toujours arriver...
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Lulu423

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Posté le 23/02/2020 à 13h27
Ce n’est pas à toi de payer pour te rassurer tu peux le notifier.
Ma dp s’était blessée car mon cheval s’était levé elle est tombée, elle a dû aller à l’hôpital et je n’ai rien déboursé.


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lewina51 - le 23/02/2020 à 13h34

D'accord merci ^^
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Fandada

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Posté le 23/02/2020 à 13h36
Détail important : n'oublie pas de faire signer les responsables légaux ( parents) si tu a à faire à une mineure.


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lewina51 - le 23/02/2020 à 13h40

Je pensais rester sur une personne majeur par sécurité, il n'y a pas plus de risques de problème avec un mineur ?
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Nina76

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Posté le 24/02/2020 à 15h40
Il faut distinguer plusieurs cas :

- les dommages occasionés par le cheval à des tiers (materiels et physiques) --> couverts par la rcpe
- les dommages occasionés au cavalier --> couverts par la licence
- les dommages occasionés au cheval (blessure, accident...) : mentionner dans le contrat de DP la répartition de la prise en charge des frais (véto par ex) --> le propriétaire peut prendre une assurance couvrant les frais vétos
- maladie --> à charge du propriétaire mais vous pouvez prévoir une clause dans le contrat "en cas d'arrêt du cheval supérieur à xx semaines, la demi-pension n'est pas dûe"

question : quid de blessure entrainant le déces du cheval --> faut il mentionner dans le contrat la valeur du cheval, le dédommagement et la prise en charge des frais (vetos, etc) ? au risque de rebuter la future DP ?

Perso, je pars du principe que la DP doit être responsabilisée et assumer le cheval comme s'il en était le propriétaire lorsqu'il en a la garde. C'est un animal vivant avec qui nous avons de l'affect et pour certains nous investissons beaucoup d'argent pour son bien être et ses progrès.


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