Réglementation pour clôture

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Viteenselle

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Réglementation pour clôture
Posté le 25/03/2020 à 17h25

Bonjour tout le monde,
j'écris pour ma tante qui n'est très douée avec l'informatique. Celle-ci ayant déménagée depuis quelques temps, elle occupe un terrain sur lequel elle place son cheval, tout ceci est fait bien évidement en accord avec le propriétaire. Les piquets actuels étant trop fragiles, elle voudrait placer des piquets en bois de 1,70m tout autour du parc, et sceller au sol ceux des extrémités avec du béton. Est-il nécessaire de demander l'accord du propriétaire pour sceller les piquets, et peut-elle se mettre pile sur la limite du terrain? Sachant que le terrain touche un autre terrain qui n’appartient pas au même propriétaire. En parcourant le net il est écrit qu'il faut se placer à 50cm de la limite. Existe t'il un texte de loi concernant les limites et les distances? Je n'ai rien trouvé de précis là-dessus, et elle souhaiterait trouver un texte afin que tout soit conforme.

Merci pour vos réponses.

Édité par viteenselle le 25-03-2020 à 17h41

Lauretteetkeval

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Posté le 25/03/2020 à 17h41

viteenselle évidemment qu'il faut demander au propriétaire !!!!!!

Viteenselle

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Posté le 25/03/2020 à 17h43

J'ai peut-être mal formulé ma question désolé. C'est au propriétaire du terrain d'à côté auquel je pensais.

Liteulorce

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Posté le 25/03/2020 à 17h44

Désolé ,je n'ai pas de texte mais dans les us et coutumes, en rendant le terrain il faut pouvoir le rendre en l'état, quand aux limites, sur la route le retrait est conséquent, et en rapport avec le voisin , il faut penser aux piquets qui pencheront et aux passages du matériel agricole qui peut butter et emporter la clôture , (cahots ou virages) ,reste la présence d'abris etc.

Emanuquite

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Posté le 25/03/2020 à 18h05

et dans tous les cas si les piquets sont sur la limite il faut l'accord des deux propriétaires

Viteenselle

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Posté le 25/03/2020 à 18h07

liteulorce Merci de ta réponse, il n'y a pas de route à proximité et le terrain n'est pas agricole, il est simplement situé à coté d'une parcelle qui est à un autre propriétaire. Autre question à combien de mètres des habitation peut-elle placer l'abri pour le cheval?

Édité par viteenselle le 25-03-2020 à 18h09



Emanuquite

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Posté le 25/03/2020 à 18h10

viteenselle il faut chercher le PLU de la commune ou le demander en mairie

attention l'abri peut entrainer une demande d'autorisation, et taxe associée

Viteenselle

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Posté le 25/03/2020 à 18h56

emanuquite L'abri est déjà en place, il était là avant qu'elle emménage. Par contre il y a des maisons autour dont une qui vient de se construire, elle est environ à 20m.

Lauretteetkeval

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Posté le 25/03/2020 à 19h03

viteenselle si elle c'est construit après elle savait qu'il y avait cette abris donc tenpis

Liteulorce

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Posté le 25/03/2020 à 19h15

alors ça on est plus sur de rien, certains sont arrivés aprés les églises et les premiers chants de coqs!
Sur le côté mitoyen y'à des clôtures à 25cm... mais le plus simple et de repartir sur l'emplacement des anciennes sachant que trouver des bornes c'est parfois compliqué. (mais faut se méfier tout de même d'anciens arrangements où passe droit...)

Geriko42

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Posté le 25/03/2020 à 22h45

lauretteetkeval heu non, ça ne fonctionne pas comme ça

Viteenselle

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Posté le 26/03/2020 à 10h11

liteulorce Sur le champ mitoyen il n'y avait aucune clôture jusqu'à maintenant. Ma tante plaçait simplement des piquets avec des fils électrifiés qu'elle bougeait. Les terrains ne sont pas bornés, elle a tout de même un plan avec les mesures. Donc elle sait à peut près ou le terrain s’arrête.
Pour l'abri c'était une cabane(grande) de jardin de l'ancien proprio, elle l'a transformée en abri pour le cheval.
Une des maisons avoisinantes déjà présente est à peu près à même distance de l'abri que l'est la nouvelle maison, personne n'a jamais rien dit.

Liteulorce

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Posté le 26/03/2020 à 10h24

Oui, faut se mettre en deça des bornes pour ne pas être obligé de déplacer la clotûre définitive.

Quand à la gentillesse des voisins : on m'à refusé la vente d'un terrain pas à vendre. Celui-ci à été acheté par un ptit fils; lequel à donc piquer cette ancienne patûre pour y mettre une maison ; Une fois installé il à commencé à gueuler pour les odeur des chevaux d'à côté.

Les chevaux étaient là avant lui et il à passé son enfance dans le hameau...

Viteenselle

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Posté le 26/03/2020 à 11h21

liteulorce Il y a une réglementation pour les distances à respecter envers les autres habitations? Pour les odeurs elle ramasse les crottins. Mais bon si la distance n'est pas bonne il va falloir tout bouger.

Liteulorce

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Posté le 26/03/2020 à 14h09

j'ai entendu parlé de cinquante metres mais franchement j'en sais rien. Je dirais tant que ça va ça va...

Viteenselle

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Posté le 26/03/2020 à 14h12

liteulorce Merci, on va voir tout ça.
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