Responsabilité du matériel

ça dépend de ce qui est noté dans le contrat de pension, souvent elles se dédouanent bien de la partie matos justement.

Par contre, dans une de mes précédentes pensions, ma selle avait été grignotée par une souris, j'étais en très bon terme avec la gérante qui m'a proposée elle-même de faire marcher l'assurance et ça a fonctionné. Un expert était venu constaté les dégats + devis de chez Forestier. ça avait marché car d'une la gérante avait tout fait pour que ça fonctionne et accepter aussi que ce n'était pas normal.

En général le matériel est entreposé aux risques et périls des propriétaires. Cela dit, dans la mesure où vous n'étiez pas en mesure de venir récupérer ou mettre a l'abris votre matériel ET que les rats avaient été remarqués par l'écurie... je ne trouve pas ca très cool de la part de l'écurie d'avoir laissé faire sans rien entreprendre...

Souvent il y a une note qui dit que le matériel reste sous la responsabilité du proprio en cas de vol, etc.
Le local est souvent juste mise à disposition "gracieusement".
En tout cas, c'est toujours ce que j'ai eu pour ma part, soit par écrit dans un règlement intérieur accepté par signature par moi. Sinon, j'ai été le plus longtemps dans une pension qui louait des casiers individuels + avait dératisé la pension quand j'y étais, donc pas de problème de rats/souris sur 4-5 ans.

Sinon, pour avoir eu une DP dans une écurie non dératisée, avec plein de souris, je m'inquiéterais plus pour le cheval et les risques de lepto... Si les rats/souris prolifèrent dans la sellerie, tu penses bien qu'ils prolifèrent partout, dont dans la gamelle de grains, le box de ton cheval...

Alors personne n’a de contrat dans cette écurie... donc je sais pas comment cela ce passe vu qu’il n’y a rien de marqué nul part 😓
Et le pire c’est que la gérante sais très bien qu’il y a des rats on lui a signalé à plusieurs reprises et elle nous a répondu « on est dans une écurie pas dans un château, c’est normal qu’il y est des bestioles. »... enfin vous voyez le genre de la personne...
J’enlève ma jument le 11, et oui je sais les risque, elle devrait partir bien plus tôt mais le confinement est passé par là !

phenix_eternel j'allais dire peut-être que dans le contrat y a marqué que les écuries garantissent une hygiène acceptable dans les écuries et parties communes mais après si les gens mettent leurs chevaux en pension sans contrat...

pnbost j’y suis depuis 3/4 mois seulement quand cette écurie, et je savais pas qu’elle ne fessait pas de contrat, je lui est jamais posé la question car pour moi s’était une évidence qu’il y aurait un contrat... mais pas pour elle! Ça ne dérange pas les autres propriétaires, moi si et c’est entre autres choses pour ça que je part de cette écurie... Mais bon là n’est pas le sujet.

phenix_eternel mais enfin, je n'ai jamais mis ma jument en pension mais en juin ça va changer et pour moi c'est évident qu'on signe avant d'y mettre son cheval non? (ou alors c'est moi qui suis à côté de la plaque)
C'est sûr que maintenant c'est trop tard mais c'est dingue que les autres proprios ne voient pas le problème

Vous ne pouvez pas demander aux palefreniers de mettre vos affaires ailleurs ou dans la sellerie à des endroits inaccessibles pour les rats si c'est possible...? Au moins les trucs qui craignent vraiment...

pnbost j’avoue que sur 4 écuries que j’ai faite dans ma vie, j’ai toujours signé les contrats une fois le cheval arrivé sur les lieux... après cela dépend peut être des écuries, après tout j’avais jamais vu une écurie ne pas faire de contrat de pension jusqu’ici ...

phenix_eternel Si les gérants ne sont pas responsables du matériel des propriétaires , ils sont néanmoins responsables de l' état de leur site et de son entretien ( salubrité ) , à ce titre ils peuvent être amenés à indemniser les propriétaires ; il est tout à fait anormal qu' autant de rats vivent dans un centre équestre ou même une simple pension .

Pourquoi les employés ne mettent-ils pas quelques kilos de raticide ?

Oui, après suffirait de tout mettre sous caisse où conteneur hermétique , prendre des nasses et préparrer le barbecue de réouverture...

Mais ,?? Pas de contrats ,pas de contrats ,pis c'est tout. Donc vous n'êtes lié en rien et pouvez aller récupérer vos affaires ,sachant aussi qu'il y à peut de chance que l'activitée soit déclarée donc pas de recours d'un côté comme de l'autre et pas d' EPR, donc pas d'interdiction de pénétrer sur les lieux. Pas de soucis non plus pour récupérer les chevaux.

Edit; c'est le Far-West et les rats l'on bien compris!

J avait laissé ma selle dans mon casier avant le confinement. Il y aussi pas mal de souris chez nous mais avec le passage et le mouvement régulier dans les casiers on arrive a gérer ! (malgré que l été dernier une propriétaire s est fait manger les matellassures de sa butet toute neuve...).
Bref du coup j ai demandé à mon coach s il pouvait la sortir du casier et la mettre dans un endroit où il y a du monde. Au final il l a prise et l a emmené chez lui au moins je suis tranquille !
Comme dit plus haut voit avec un palefrenier si c est possible qu il prenne tes affaires ?

Horrible ! C'est là que je suis contente de garder mes affaires chez moi Encombrant mais pas de soucis dans ce genre

Oui, attention à ne pas faire sécher les cuirs, en ce cas...

Qu'il y ait un contrat de signé ou non, ça ne dispense pas chaque partie de remplir ses obligations = ton cheval est en pension là bas, c'est donc un contrat de dépôt à titre onéreux, peu importe qu'il n'y ait aucun papier de signé, tu as l'obligation de payer les sommes dues et le gérant a l'obligation de s'occuper de ton cheval.
Pas de contrat signé ne veut pas dire que c'est le Far West justement..

Pour le matériel, c'est le principe de base de la responsabilité (delictuelle ou contractuelle) = faut prouver une faute en lien avec le dommage.
Si le gérant est au courant d'une prolifération des rats, qu'ils détériorent le matériel et qu'il ne fait rien, en théorie il commet une faute engageant sa responsabilité.
Je dis en théorie car le problème est la preuve = preuve qu'il est au courant du problème, qu'il y a eu des dégradations, qu'il n'a rien fait.
C' est là où c'est en général bien compliqué de les obtenir.

Les mentions du style "le gérant n'est pas responsable du matériel" ont ses limites et n'exonèrent pas le gérant de toute responsabilité, notamment s'il commet une faute.
Exemple = il éteint mal une cigarette qui met le feu à la sellerie.

Sinon en pratique, je recommande une armoire de sellerie étanche qui protège du vol comme des rongeurs..