Pensionnaire parti sans prévenir

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Denis25500

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Posté le 19/11/2020 à 11h32

Bonjour tt le monde. Nous sommes propriétaire de box à chevaux avec des chevaux en pension. Hélas, hier matin en allant les sortir, un des chevaux est partit, sans prevenir, récupéré par son propriétaire. Quels sont nos droits? Nous avions rédigé un contrat, la pension est payée pour le mois mais ont voudrais qu'il récupère ses affaires le plus vite possible qu'il parte et quont en parle plus car les autres ne veulent plus le voir du un manque de respect de cette personnes envers les autres. Est ce qu'on peux lui demander de débarrasser son bordel d'ici ce soir?
Merci pour vos reponses

Couagga

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Posté le 19/11/2020 à 11h52

Et pourquoi tu ne pourras pas lui demander ?

Denis25500

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Posté le 19/11/2020 à 11h59

Se personnage est tellement tordu qu'ont ne voudrais pas avoir d'histoire derrière. Apres tt il a payer jusqua la fin du mois !

Ender

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Posté le 19/11/2020 à 12h12

Mais, il est vraiment parti définitivement ? Ca serait quand même bien de le contacter non ?

Zain

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Posté le 19/11/2020 à 12h14

Vous cherchez compliqué, envoyez un message poli et basta.

Alma

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Posté le 19/11/2020 à 12h18

denis25500
Si ça vous coûte de l'appeler, vous déposez son bardat devant chez lui.

Elea2008

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Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 12h21

En effet je ne suis pas juriste mais je pense que s’il a payé jusqu’à la fin du mois, il a le droit de laisser ses affaires jusqu’à cette date.
Ça n’empêche pas de le lui demander, mais je suppose que vous ne pouvez pas l’y contraindre.
Par contre à partir du 1er décembre vous ne lui devez plus rien et s’il n’a pas eu la correction de le faire d’ici là, rien ne vous empêche de tout mettre sur le trottoir et advienne que pourra.

Dans ma pension, un proprio a laissé traîner de volumineuses affaires pendant des mois malgré les demandes répétées de la gérante (cheval vendu, le proprio n’avait plus l’utilité de ses affaires et la flemme de s’occuper de les donner, vendre ou jeter) On a une toute petite sellerie avec un espace pour chacun, donc c’était problématique. A la fin, la gérante (qui avait largement pris le temps d’être compréhensive et diplomate pendant plusieurs mois) a tout foutu sur la route à côté des poubelles et lui a envoyé la photo (elle a été sympa, elle a fait ça un matin -le ramassage passe le soir tard - et un jour de beau temps, pour lui laisser la possibilité de tout récupérer) Bizarrement lui qui était overbooké depuis des semaines a réussi à se libérer dans l’heure et il est venu tout récupérer.

Je vous souhaite plus de chance et que votre proprio vienne de lui même chercher ses affaires rapidement.

Adn_arn

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Posté le 19/11/2020 à 12h26

denis25500 mais il n'avait pas un préavis à respecter ?

Lakchmi

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Posté le 19/11/2020 à 12h54

adn_arn Si la pension est payée pour un mois, le préavis est respecté.

Denis, si ton pensionnaire a payé la pension pour le mois, il est dans son droit. A partir de la date où il t'annonce le départ, il peut encore "utiliser" pendant un mois sa place, même s'il a le droit de retirer son cheval et ses affaires plus tôt.

Donc tu ne peux pas légalement lui imposer de retirer ses affaires moins d'un mois avant la fin de son préavis.

La seule solution si tu y tiens vraiment, c'est à l'amiable, et comme tu es le seul ici à être en contact avec ton pensionnaire, on ne peut pas grand chose pour toi.

Adn_arn

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Posté le 19/11/2020 à 12h59

lakchmi comme le gérant a l'air surpris de voir que le cheval est parti, j'ai compris que le proprio du cheval avait payé le mois de novembre sans parler de son départ. D'où ma question sur le préavis

Lakchmi

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Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 13h00

adn_arn Donc le préavis court à partir d'hier.
Un mois = jusqu'au 18 décembre.

Mais pour le gérant, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre. Il ne peut pas exiger que le propriétaire récupère l'intégralité de ses affaires avant le 18 décembre, mais quand même demander l'argent.

Adn_arn

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Posté le 19/11/2020 à 13h04

lakchmi je suis bien d'accord toi, c'est juste l'explication qui pour moi n'est pas claire

- le proprio du cheval a payé le mois de novembre, enlève son cheval le 18 novembre et ne paieras pas jusqu'au 19 décembre. Donc il n'a pas respecté le préavis. Dans ce cas, j'aurais tendance à être moins réglo avec son bordel, vu qu'il n'a pas été réglo non plus
- le proprio a payé jusqu'au 19 décembre, il a respecté son préavis. Dans ce cas la, il garde une place de stockage jusqu'au 19 decembre.

Édité par adn_arn le 19-11-2020 à 13h06



Denis25500

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Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 13h17

Nous n'avons pas mentionné de préavis sur le contrat. Ont a deja fait un contrat car ont ne connaissais pas "le bonhomme" mais ont fonctionne beaucoup au feeling et à la confiance (chose qui est très risqué nous le savons mais bon). Mais je sais que s'il y a rupture de contrat, la cour de cassation oblige de tte facon un préavis dit "raisonnable" de un mois, pour le moins que le propriétaire avertisse les gérants de son départ!

Argamelle

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Posté le 19/11/2020 à 13h23

Ben quoi, il est parti ? Vous êtes donc prévenu !
Son préavis court à partir du moment où il est parti, mais il a payé son préavis. Il est en règle, inutile d'aller chercher un truc de la cour de cassation ou je ne sais quoi d'autre

Il doit avoir récupéré ces affaires à la fin du préavis, et point

Solange27

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Posté le 19/11/2020 à 13h39


argamelle a écrit le 19/11/2020 à 13h23:
Ben quoi, il est parti ? Vous êtes donc prévenu !
Son préavis court à partir du moment où il est parti, mais il a payé son préavis. Il est en règle, inutile d'aller chercher un truc de la cour de cassation ou je ne sais quoi d'autre

Il doit avoir récupéré ces affaires à la fin du préavis, et point


Il est parti le 18 novembre, donc, il a "prévenu" le 18 novembre... Mais il n'a payé QUE jusqu'au 30 novembre... Il est où le préavis là ???

Bref, de toute façon, le préavis, l'auteur du post s'en fout, et il a bien raison.

Pour les affaires, elles peuvent rester jusqu'au 30 novembre et c'est tout.

Totox

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Posté le 19/11/2020 à 14h17

solange27 ben si y a pas de préavis dans le contrat, c'est pas le problème du client!
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