Pensionnaire parti sans prévenir

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
4684 vues - 41 réponses - 0 j'aime - 9 abonnés

Denis25500

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 11h32

Bonjour tt le monde. Nous sommes propriétaire de box à chevaux avec des chevaux en pension. Hélas, hier matin en allant les sortir, un des chevaux est partit, sans prevenir, récupéré par son propriétaire. Quels sont nos droits? Nous avions rédigé un contrat, la pension est payée pour le mois mais ont voudrais qu'il récupère ses affaires le plus vite possible qu'il parte et quont en parle plus car les autres ne veulent plus le voir du un manque de respect de cette personnes envers les autres. Est ce qu'on peux lui demander de débarrasser son bordel d'ici ce soir?
Merci pour vos reponses

Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 272  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12042
7 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 14h32

Un préavis peut être plus court qu'un mois. J'ai été dans une pension clairement sans préavis, le gérant préférait que les mécontents partent du jour au lendemain et une autre avec 8 jours de préavis.

Le mois, c'est l'usage habituel du milieu, donc qu'on a tendance à appliquer quand pas de contrat.

Ensuite, là, il s'agit d'un client que la pension ne souhaite pas garder, et le client est parti hier en payant jusqu'au 30 Novembre, le message a du bien passer.
Pour moi, il a juste au 30 novembre pour reprendre ses affaires, encore une dizaine de jours à patienter.

Countli

Membre d'honneur
 

Trust : 154  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1957
0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 14h34

solange27 Il n'y a pas de préavis dans le contrat, ce n'est pas parce que la plupart des contrats imposent un mois de préavis que c'est la règle.

J'aimerais bien voir les arrêts de la cour de cassation qui prévoient qu'un préavis d'un mois doit être respecté pour chaque rupture de contrat de pension d'équidé (c'est une vraie question hein !). Pour moi si c'était un contrat à durée indéterminée, le client doit donner un préavis raisonnable. Et ça, ça s'apprécie au cas par cas selon des critères de type, depuis combien de temps était-il en pension dans les écuries, selon la clientèle dans la région (est-ce facile de trouver un remplaçant ?) ,etc. Donc ça peut tout à fait être moins d'un mois.

Ender

Compte supprimé


0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 14h36


denis25500 a écrit le 19/11/2020 à 13h17:
Nous n'avons pas mentionné de préavis sur le contrat. Ont a deja fait un contrat car ont ne connaissais pas "le bonhomme" mais ont fonctionne beaucoup au feeling et à la confiance (chose qui est très risqué nous le savons mais bon). Mais je sais que s'il y a rupture de contrat, la cour de cassation oblige de tte facon un préavis dit "raisonnable" de un mois, pour le moins que le propriétaire avertisse les gérants de son départ!


museane, étant donné que le contrat n'a pas de clause sur le préavis, on en déduit que le client peut partir du jour au lendemain et le gérant mettre dehors un client du jour au lendemain ? Ou le délai raisonnable d'1 mois est aussi à mettre en application ?

Titanesque

Compte supprimé


2 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 15h01

denis25500 Il a payé jusqu'à fin novembre, il est parti avec son cheval. Il ny a rien qui me choque. Insatisfait donc il a mis les voiles.
Pour ses affaires, tu les mets dans un carron stocké sans un coin. Il ny a pas de quoi se faire un noeud au cerveau ! Après tout, tu a l'air contente qu'il soit parti, non ??

Geriko42

Membre ELITE Or
  

Trust : 444  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 71284
0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 15h19

titanesque "content"

Titanesque

Compte supprimé


0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 15h32

geriko42 oui tu as raison !

Denis25500

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10
2 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 16h04

Sa doit etre ok, ont lui a parlé a midi, il a râlé un peu mais plus de la moitié de ses affaires sont déjà parties.
Merci pour vos reponses

Denis25500

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10
1 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 16h14

Geriko, titanesque oui nous sommes content qu'il soit partit. Il disait des choses sur les autres pensionnaires comme quoi il savait pas s'occuper de leurs chevaux, leur manquait de respect en prenant les gens de haut comme si ont y connaissais rien alors que quand il est arrivé ici, c'est moi qui lui a appris ce qu'était goudron de Norvège pour cité un exemple! Bref liberéééé, delivréééé (oui jai 2 filles de 2 et 4 ans)

Édité par denis25500 le 19-11-2020 à 16h34



Museane

Membre VIP
 

Trust : 1478  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
1 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 16h42

ender si le contrat ne prévoit rien, en général la jurisprudence considère qu'il y a un mois de préavis.

Ender

Compte supprimé


0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 16h44


museane a écrit le 19/11/2020 à 16h42:
@ender si le contrat ne prévoit rien, en général la jurisprudence considère qu'il y a un mois de préavis.


Merci de ton retour !

Dru

Membre VIP
  

Trust : 1054  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4847
2 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 16h50

denis25500 Je ne suis pas juriste et je ne comprends pas grand chose à vos propos qui tombent au compte goutte....

En tant que cliente, je vois les choses d'après ce que vous dites :
- Contrat qui ne mentionne pas de préavis (alors oui légalement vous pouvez lui reprocher des trucs, mais ça vaut vraiment le coup vu la situation et la mauvaise entente ou c'est juste à cause de cette mauvaise entente?!!)
- Proprio qui a payé jusqu'au 30 novembre 2020
- Il est parti hier, sans rien vous dire
- Vous avez découvert l'absence du cheval aujourd'hui
- Son matériel est resté à l'écurie
- Vous êtes contents de son départ
- Je n'ai pas compris s'il était prévu avant le 18 qu'il parte ou si vraiment il est parti sans rien dire (vous pensiez qu'il ne partira jamais ?)

- Et vous cherchez la petite bête ???? Malgré un "ouf" de Soulagement ?
Sérieux ? Vous prenez le téléphone, vous lui dites que son matos n'a plus à être à l'écurie et que votre droit c'est de le mettre dehors................ pourquoi chercher plus compliqué et venir en parler publiquement ?
Vous n'êtes pas capable de prendre des décisions en tant que propriétaire d'écurie ???

Je ne vous connais pas mais un gérant qui agit comme ça, euhhh je me pose des questions même si vous lui avez appris des trucs (faudrait peut-être qu'il vous reconnaissant et dise amen?). Il a mal agit, ça ne veut pas dire qu'il faut se comporter un enfant à chercher la petite bête parce que son matos est là...

Édité par dru le 19-11-2020 à 16h51



Tonya

Membre ELITE Or
  

Trust : 298  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13611
4 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 17h12

denis25500 la sellerie est fermée?

Parce que, qu'un proprio s'en aille en mauvais terme avec les autres: ok.
Qu'il parte sans prévenir: franchement déplorable. Il aurait pu se passer n'importe quoi: cheval volé, échappé, mutilé... bref. Je vois l'inquiétude qui a du être la votre le matin...

La seule qui a osé faire ça chez moi est revenue 2 nuits plus tard et a volé les affaires de tout le monde (chose qu'elle a refait dans sa pension suivante). Mais ni vu, ni connu... Depuis si quelqu'un s'en va sans tout prendre: je stocke le matos dans la réserve à foin et je change le code de la sellerie.
Ceci dit, partir en mauvais terme et laisser ses affaires: il ne faut pas être malin. Quitte à partir en douce, autant faire en sorte de ne pas avoir à revenir.

Rassemblez toutes ses affaires, changez les codes et dites - lui de vous prévenir quand il/elle passera chercher son matos. Passé le 30 novembre: poubelle.

Lolytop1

Membre d'honneur
 

Trust : 644  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1655
0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 17h32

Vous êtes sûre que le cheval a été emmené par son propriétaire et qu'il n'a pas été volé ?

Louvecerise

Membre d'honneur
 

Trust : 79  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1752
2 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 17h42

lolytop1 Il a eu le propriétaire au téléphone depuis, il l'indique dans un message à 16H04 donc il n'y a pas de doute sur la situation.

denis25500 Bon retour au calme, j'ai eu un personnage tout aussi "agréable" dans la pension où est mon cheval il y a quelques années et on avait tous respirés après son départ avec une drastique amélioration de l'ambiance :) . Dans ce genre de situation il vaut mieux un départ qui ne s'éternise pas honnêtement.

Liteulorce

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 79  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7354
0 j'aime    
Pensionnaire parti sans prévenir
Posté le 19/11/2020 à 18h13

Oui, franchement y'à pire comme situation, il y en à qui partent sans régler les arriérés ou même en abandonnant l'animal...

Votre liaison consommée , point besoin d'agréssivité.
Page(s) : 1 2 3
Pensionnaire parti sans prévenir
 Répondre au sujet