Propriétaire 3 chevaux et + : contrôle ifce

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Genesiss

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Propriétaire 3 chevaux et + : contrôle ifce
Posté le 08/03/2021 à 18h34

Bonjour à tous
Ce mois ci, je suis sujette à un contrôle de la part de l'IFCE concernant l'identification de mes chevaux.
Visiblement peu de mes contacts équestres sont au courant de cette mesure où n'en ont pas fait l'objet.
Je me permets donc d'ouvrir ce post pour en discuter et vous donner ensuite mon retour .
Ce contrôle est à but pédagogique pour inciter le monde equestre à se mettre en règles sur certains points .
Pour mon cas, le seul point de non-conformité concerne la vaccination car tous ne le sont plus.
Pour les personnes concernées et dans le même cas : vous a ton demandé de vous mettre en règle sur ce point ? L'avez vous fait ? Si non, avez vous été " menacés" d'une possible sanction ?
( le contrôleur m'ayant dit que si vraiment des personnes peinent à se mettre en règle des sanctions pouvaient tomber mais ce n'est pas le but ). Je verrais bien le jour J mais je me disais pourquoi ne pas demander avant

Geriko42

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Posté le 09/03/2021 à 07h51

laure_ette ben ça peut être pareil avec un échange d'argent c'est pas une question de don, mais de rigueur administrative

Laure_ette

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Posté le 09/03/2021 à 07h58

geriko42
Oui effectivement mais je préférais quand même acheter (je ne sais pas si à 1€ on peut dire que j’ai acheté...) que recevoir en don, je ne l’avais jamais fait et l’ancien proprio non plus

Totox

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Posté le 09/03/2021 à 08h04

Mais c'est marqué nulle part que tu n'as pas le droit d'avoir un cheval qui ne t'appartient pas chez toi!!!
D'ailleurs si y a bien un truc que l'IFCE n'est pas en mesure de vérifier c'est bien la carte de propriété!

Sinon comment on ferait des chevaux confié ou gardés gracieusement?
La carte est chez le propriétaire et c'est bien normal

Laure_ette

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Posté le 09/03/2021 à 08h42

totox
On m’a vérifié les cartes des trois pourtant...

Est-ce que c’était justifié, je ne sais pas, mais je n’ai rien dit puisque j’ai les cartes avec les carnets (peut-être pour ça qu’il a regardé aussi, si c’était pas glissé dedans qui sait)

Totox

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Posté le 09/03/2021 à 09h12

laure_ette bah moi ils peuvent vérifier si ils veulent j'en ai une sur 6 et en aucun cas elle est dans le carnet du cheval.

Mais si il le font ca n'a aucun sens...!

Tonya

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Posté le 09/03/2021 à 10h32


totox a écrit le 09/03/2021 à 09h12:
@laure_ette bah moi ils peuvent vérifier si ils veulent j'en ai une sur 6 et en aucun cas elle est dans le carnet du cheval.
Mais si il le font ca n'a aucun sens...!


Ou peut être que cela en a un: dénombrer les pensions détenues par des privés ayant, en grande majorité, peu de connaissances des équins. Dans un souci de surveillance du bien être animal.
Les pros ont pignon sur rue et sont connus. Les privés sont largement plus cachés.

Genesiss

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Posté le 09/03/2021 à 13h11

laure_ette on le fait bien en élevage pour les autres espèces à chaque fois qu'un animal quitte l'élevage ( définitivement ou non ) donc ça ne paraît pas deconnant...

Ritajolie

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Posté le 09/03/2021 à 13h50


lenahaha a écrit le 08/03/2021 à 20h28:


Question débile, comment savent ils que nos chevaux sont chez nous et pas en pension ?

Parce que tu déclares justement un lieu de détention sur le site de l'IFCE !
Si ton cheval est en pension, tu n'as aucune démarche administrative à faire.

Quand j'ai été contrôlée, je n'avais pas été prévenue : l'agent de l'IFCE circulait dans le département et contrôlait dès qu'il voyait des chevaux.

Pama

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Posté le 09/03/2021 à 14h20

laure_ette Oui, c'est dans le registre d'élevage que tout détenteur d'équidé est censé remplir. Pareil, je ne le remplis pas dès que je prends le van... mais en théorie, il faudrait...

Pour le télécharger : https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/sanitaire-detention/registre-delevage/

Totox

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Posté le 09/03/2021 à 14h28

tonya mais la c'est plutot le fisc qui doit contrôler si on a des revenus illégaux. Ca n'a rien a voir avec la propriété des chevaux en fait. Enfin ce n'est pas une preuve et vérifier si les chevaux sont a nous ou pas en soit ca n'indique pas si on est pension illégale

Édité par totox le 09-03-2021 à 18h02



Tonya

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Posté le 09/03/2021 à 15h36

totox je ne parle pas d'argent. Relis.

Totox

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Posté le 09/03/2021 à 16h10

tonya bah je pensais pension = pognon.
Idem je ne vois pas en quoi etre le propriétaire sur papier donne des connaissances spécifiques. Je ne comprend pas bien ce que tu veux dire du coup

Ritajolie

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Posté le 09/03/2021 à 18h03

Me concernant, lors du contrôle, l'agent n'avait pas demandé les cartes de propriété. D'ailleurs, j'aurais été embêtée car autant moi je suis vieux jeu et je demande les cartes papier à l'IFCE, autant mon mari fait tout dématérialiser et je ne suis même pas sûre qu'on ait imprimé quelconque attestation pour ses chevaux.
C'est un contrôle sur le lieu de détention, et le détenteur n'est pas forcément propriétaire. Pour moi, le contrôle des cartes n'a pas lieu d'être.

Ritajolie

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Posté le 09/03/2021 à 18h16


genesiss a écrit le 08/03/2021 à 20h53:


En fait le fait que ton cheval soit chez toi ou non change rien : dans la base de donnée IFCE tu as X chevaux à ton nom . Ils contrôlent donc les X chevaux à ton nom. Normalement tu es censé noter le lieu de détention ( jamais fait je n'arrive pas à me connecter ). Quand tes chevaux sont à plusieurs places je pense que le contrôleur prévoit de les visiter tous . Il ne contrôle pas le fair d'avoir ses chevaux à la maison mais d'en posséder tout court


Il y a confusion : le contrôle ne vise pas les propriétaires mais les détenteurs. Ce n'est pas la même chose !

Un propriétaire qui a son cheval en pension ne se fera jamais contrôler. Par contre, la pension, oui.

Officiellement par exemple, j'ai X chevaux à moi, mais dans mes prés je ne les ai pas tous ! Il y en a qui sont chez des entraineurs.
Par contre, dans mes prés, j'ai aussi des chevaux qui ne sont pas à moi (mari, amis).
Le contrôleur n'a pas cherché mes X chevaux un par un. Par contre, il a contrôlé un lieu dans sa globalité. Il n'a pas voulu savoir s'ils appartenaient à Pierre, Paul ou Jacques, il a juste cherché à voir si les chevaux présents étaient bien identifiés et répertoriés dans le registre d'élevage.

Genesiss

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Posté le 09/03/2021 à 18h45

ritajolie merci pour la grosse précision, tout s'explique du coup !
On est contrôlé si on a plus de 3 chevaux dont le lieu de détention est chez nous . Pas si on a 3 chevaux et plus en propriété ( peu importe le lieux ) ... voila ça devient logique
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