Pas de papiers du cheval

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Barbeforever65

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Pas de papiers du cheval
Posté le 26/03/2021 à 08h38

Bonjour tout le monde ,

J'ai besoin d'avis .
Un éleveur m'a donné une jument le 20 février ( donc il y a 1 mois et 1 semaine) .
Je lui ai demandé à plusieurs reprises la carte de propriété de la jument .
Il ne répond jamais a mes SMS ,et la dernière fois que je me suis déplacée il y a 15 jours je lui ai dit que j'avais besoin des papiers pour assurer la jument et parce que j'ai des frais à faire dessus (que je ne veut pas faire temps qu'elle n'est pas a mon nom) ..
Il m'a dit qu'il n'avait pas le temps a cause de l'élevage et que je n'avais cas pas faire de frais sur cette jument ça ne sert a rien .. (ostéo)

Ça commence a m'embêter , j'ai discuté avec mon entourage qui me dit de lui mettre un ultimatum , soit il me fait les papiers d'ici mi-avril soit il récupère la jument ..
Mais je me suis attaché à cette petite mère , j'ai peur qu'il l'a récupère , mais d'un côté je me dit que temps qu'elle est a son nom il peut me l'a reprendre un fois que je l'aurais débourrée sans que j'ai mon mot à dire ..

Qu'en pensez-vous ?

Lakchmi

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Posté le 26/03/2021 à 09h24

Bonjour,

Il semble étrange cet éleveur, vous êtes sûr que c'est un éleveur de chevaux et pas juste le paysan du coin qui s'est retrouvé avec un poulain surprise ?

S'il vous l'a donné, je suppose que vous avez fait un contrat de don, cela suffit à prouver la propriété.
Bien sûr la jument est pucée, vu que c'est obligatoire en France, et bien sûr elle a un carnet de santé qui la suit vu que c'est également obligatoire en France quand on déplace un cheval. Vous pouvez vous servir de ces documents pour refaire faire la carte de propriété

Ardennesacheval

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Posté le 26/03/2021 à 09h33

envoie un recommandé avec accusé de réception en lui expliquant ce que tu nous a dit !
"si je ne reçois pas les papiers à telle date je ramène la jument le lendemain" !

ça ne prend aucun temps de remplir 3 lignes "cheval vendu à X tel jour" et signature !

ne laisse rien dans le flou, tu peux te retrouver complice de recel si c'est un cheval volé, on n'en sait rien. Et comme tu le pressens le mec peut avoir envie de te rouler dans la farine.

Barbeforever65

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Posté le 26/03/2021 à 09h43

lakchmi

Non non c'est un éleveur réputé de chevaux d'endurance , mais cette jument est petite et High low donc il me l'a donner .
On a pas fait de contrat de son , il m'a donner le pedigree et tout mais pas la carte de propriété .

Lakchmi

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Posté le 26/03/2021 à 09h46

barbeforever65 Je ne comprends pas le lien entre "la jument est petite et hi low" et le fait de ne pas faire de papier.

Tu as bien le carnet de santé ? La jument est pucée ?

Barbeforever65

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Posté le 26/03/2021 à 10h03


lakchmi a écrit le 26/03/2021 à 09h46:
@barbeforever65 Je ne comprends pas le lien entre "la jument est petite et hi low" et le fait de ne pas faire de papier.

Tu as bien le carnet de santé ? La jument est pucée ?


Il n'y a pas de rapport , il dit juste qu'il n'a pas le temps , qu'il ne touche pas pieds à terre en se moment , et quand je lui dit que j'en ai besoin car j'ai des frais à faire dessus (ostéo et tout pour le High low) il me dit que j'ai cas pas faire de frais dessus ça sert a rien pour une jument de compagnie/balade ..
Oui j'ai un carnet avec nom de naisseur , parents , avec le dessin cheval dessus et les marques (balzane ect ) mais pas le papier comme j'ai eu pour mon autre cheval que les deux parties remplissent avant d'envoyer a l'ifce .

Barbeforever65

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Posté le 26/03/2021 à 10h05

Je voulais lui envoyer un dernier message :

Bonjour ,
Je veut les papiers de la jument , je pense qu'au bout de plus d'un mois il serait temps ..
J'ai des frais à faire dessus ( même si tu dit qu ça sert a rien chacun sa vision des choses )
Si les papiers ne sont pas fait d'ici mi-avril je te demanderai de venir récupérer la jument merci .

Vous en pensez quoi ?

Tonya

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Posté le 26/03/2021 à 10h27

barbeforever65 donc tu as le livret d'identification et c'est le principal. Il se peut fortement que la carte de propriété soit dématérialisée et qu'il ne l'ai pas sous forme "papier".

Barbeforever65

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Posté le 26/03/2021 à 10h40

tonya



Moi j'ai ça , c'est tout

Golga

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Posté le 26/03/2021 à 10h52

Si il buggue sur la carte de proprio (qu'il a peut être dématérialisée) tu lui demandes un papier comme quoi il te l'a donnée à telle date et tu envoies ça au SIRE qui (contre X€ j'ai plus la somme en tête) te renvoie une carte à ton nom.

Pour ma jument on a jamais eu la carte, avec le contrat de vente (qui était un bout de papier dégueu en vrai disant qu'il vendait la jument à mes parents) on a pu la faire faire

Barbeforever65

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Posté le 26/03/2021 à 11h02

D'accord merci pour vos conseils ,
Demain je vais retourner une dernière fois a l'élevage et lui demander un papier comme quoi il me l'a céder le 20 février 2021 , ou la carte de propriété.
Et si il me dit qu'il a pas le temps ou quoi je lui demanderai de trouver du temps avant mi-avril pour venir récupérer la jument .

Dadou_love

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Posté le 26/03/2021 à 11h04

Je rejoins Golga,

tu rédige un papier et tu lui fais signer: Je soussigné M MACHIN il reconnait avoir vendu/ donné (au choix de ta situation) le cheval XXX dont le n°SIRE est XXX à Mme BIDULE à la date de XX. Fait à XX le XX

Tu envois tout ça à l'IFCE qui te fera une carte de propriété sans problème (avec le chèque qui va bien quand même). Tu as à l'heure actuelle le principal: le carnet d'identification.

Je peux comprendre qu'il a la tête sous l'eau, ça lui prendra 2 minutes et tout sera réglé.

Expar

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Posté le 26/03/2021 à 11h10


barbeforever65 a écrit le 26/03/2021 à 11h02:
Demain je vais retourner une dernière fois a l'élevage et lui demander un papier comme quoi il me l'a céder le 20 février 2021 , ou la carte de propriété.
Et si il me dit qu'il a pas le temps ou quoi je lui demanderai de trouver du temps avant mi-avril pour venir récupérer la jument .


Comme dadou_love

Puisqu'il n'a pas le temps, toi, tu rédiges, le papier de don et tu lui apporte et il n'aura plus qu'à signer demain (apporte le stylo aussi), comme ça, il ne "perd" que 30 secondes.
Et toi, tu auras tout pour refaire la carte d'immatriculation à ton nom.

Fandada

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Posté le 26/03/2021 à 13h09

La carte est une carte d'immatriculation, pas de propriété.
Si tu a les papiers c'est bien.

Et pour être sûre de ta propriété un contrat de don tout prêt et tu lui fait signer entre 2 portes.
Et pas en l'agressant. Il te donne la jument et toi tu le menace. c'est pas cool.

Mllegiuliana

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Posté le 26/03/2021 à 21h08

Bonsoir,

En vous inspirant du document téléchargeable sur cette page (c'est un contrat de vente qu'il faudra adapter), vous devriez avoir une solution à votre problème.

La carte d'immatriculation n'est pas un titre de propriété. Ce n'est pas essentiel de l'avoir pour déclarer sa propriété sur l'équidé.

Couagga

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Posté le 26/03/2021 à 22h27


dadou_love a écrit le 26/03/2021 à 11h04:
Je rejoins Golga,

tu rédige un papier et tu lui fais signer: Je soussigné M MACHIN il reconnait avoir vendu/ donné (au choix de ta situation) le cheval XXX dont le n°SIRE est XXX à Mme BIDULE à la date de XX. Fait à XX le XX

Tu envois tout ça à l'IFCE qui te fera une carte de propriété sans problème (avec le chèque qui va bien quand même). Tu as à l'heure actuelle le principal: le carnet d'identification.

Je peux comprendre qu'il a la tête sous l'eau, ça lui prendra 2 minutes et tout sera réglé.


C'est exactement ce que j'ai fait pour ma première jument. J'avais le carnet mais le club n'a jamais pu me fournir la carte de propriétaire. J'ai donc préparé le document détaillant la transaction exactement comme décrit par dadou_love et j'ai demandé juste une signature à l'ancien proprio.

Édité par couagga le 26-03-2021 à 22h28



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