Chute cheval provoquée par chien en divagation

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Angedt

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 08h36

Bonjour

En balade avec ma jument, je me suis fait poursuivre(chasser) par un chien en divagation. Ma jument a eu peur et a voulu se protéger mais elle m'a fait tomber. Par la suite le chien a pris la jument en chasse qui a fini par se blesser. Est-ce que j'ai un recours pour les frais de soins véto et pour mes soins ?
D'avance merci.

Koskinelle

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 08h49

Bonjour ,

Quelles mauvaise expérience ! Tu a dû avoir très peur .

Moi ce que je ferai , c'est appeler la mairie de la commune pour signaler le chien en le décrivant du mieux possible ,indiqué le lieu ,qu'il t'as mis toi en danger puisque tu es tomber (tu aurai pu te cassé quelques choses ) ,ta jument (qui est blessé et ça aurai pu viré au drame ) et blessé autrui ( collision avec d'autres usagers , voitures ... ) .
Je prendrai des photos de la jument et de moi (si j'ai des hématomes par exemple ) , voir faire constaté les blessures par un véto et/ou un médecin pour moi .
Et je pense que j'appellerai ou je me rendrai a la gendarmerie .

Édité par koskinelle le 22-04-2021 à 08h50



Phoebus11

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 08h51

Bonjour !

Oui tu as un recours, tu connais le propriétaire du chien ?
Soit à l'amiable sinon il faut aller voir la gendarmerie pour porter plainte, par contre le motif de la plainte je laisse les autres répondre...

Une copine, sa dp mineure est parti en balade avec sa mère en vélo à côté, elles se sont faites attaquer par 3 bulles terrier... Les chiens ont mordu la jument qui se levait un peu pour les Éloignés puis à un moment elle est aussi partie plein balle. La dp est restée dessus mais elle a aussi été mordu à la jambe.
Dans le malheur la propriétaire des chiens a tout de suite dit qu'elle paierait tout les frais veto (jument à recoudre), mais les parents de la dp ont aussi déposé une plainte vu que la fille était mordu...

Myrianna

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 09h08

oui bien sur que tu as un recours, si ce chien a un propriétaire ... il est interdit de laisser divaguer son animal, et les proprios sont donc responsable de tous degats que pourrait causer son animal, porte plainte et fait constater vos blessures.

Tonya

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 09h08

- Constatation des blessures par le médecin et le véto.
- Dépot de plainte en gendarmerie.
- ECRIT à la mairie pour leur demander de trouver/chercher le chien (que si tu es capable de décrire sur le secteur, ils doivent connaitre) et leur signaler le danger (le maire est aussi responsable de la divagation des animaux sur sa commune).

Perso, je ferai le tour des habitations aux alentours pour le retrouver aussi. C'était quoi comme chien? Il était peut être en balade avec son maitre qui ne maitrisait pas le rappel (quoique le code forestier interdit les promenades non tenu en laisse et hors sentier en cette saison = amende).

Koskinelle

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 09h09

Il est vrai que les mots s'envolent mais les écrits restent .

Paulimer

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 10h11

Le chien sera vraiment responsable de la chute et des blessures de la jument s'il n'a pas mordu ? Parce qu'en soi, nous sommes censées rester maîtresse de notre cheval aussi donc si aucune des blessures de la jument n'a été causée directement par le chien, elle peut vraiment obtenir gain de cause ?

Koskinelle

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 10h16

paulimer Pour moi dans tout les cas il faut le signaler au autorité compétente .
Déjà parce que si un jour il y a un malheur il y aura des antécédents pour prouver que la sonnette d'alarme avait été tiré et que ce n'est pas la première fois qu'il y a un problème .

La divagation d'animaux ,notamment de chien étant interdite (destruction/dérangement de la faune sauvage ,risque d'accident matériel ou corporel ... ) il faut le signalé .

Édité par koskinelle le 22-04-2021 à 10h16



Paulimer

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 10h18

koskinelle

Certes, mais la personne voulait savoir s'il avait pouvait avoir recours pour les soins pour sa jument et elle. C'est pour cette partie que je m'interroge. ^^

Koskinelle

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 10h27

paulimer Je ne sais pas , il faut encore que le chien soit identifié ,trouver aussi le propriétaire . J'imagine que si il y a des témoins c'est plus simple de dire "c'est ce chien qui a causer ça " ,j'imagine que si il y a des antécédents aussi .

Sinon , j'imagine que demander réparation sera compliqué .

Édité par koskinelle le 22-04-2021 à 10h28



Louvecerise

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 11h40

paulimer Sauf erreur de ma part, il y a lien de causalité entre l'intervention du chien, la chute de la cavalière et la blessure de la jument.
Article 1243 du Code civil :
« Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé ».

Il y a un exemple de jugement ici où on voit que la responsabilité des propriétaires de chiens peut être engagée. Maintenant il sera surement plus simple de ne pas aller jusque là...

La difficulté ici c'est de retrouver le propriétaire pour obtenir réparation en faisant fonctionner les assurances par exemple ou en s'arrangeant à l'amiable pour qu'il prenne en charge le coût des soins dans un premier temps...

edit: mais comme j'ai peur de dire des bêtises je me permet de notifier museane

Édité par louvecerise le 22-04-2021 à 11h45



La-rowane

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 12h28

Je confirme que le chien étant responsable, il y aura prise en charge des soins de la jument.

Son propriétaire étant responsable donc pour son chien, c'est son assurance responsabilité civile qui prendra en charge les factures vétérinaires.

Le tout étant maintenant de retrouver le proprio du chien et là les conseils sont déjà au-dessus ;)

Édité par la-rowane le 22-04-2021 à 12h33



Joual

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 12h56

Par contre, si tu retrouves le choen comment prouver que c'est bien ce chien là et pas un autre?
A moins qu'il soit trappé, il n'y a rien qui ressemble plus à un chien qu'un autre chien de la même couleur voir de la même race.
Ça ne doit pas être simple.

Tam89

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 13h27

Je pense qu'il peut y avoir gain de cause en faveur de la cavalière mais comme le dit Joual il va falloir réussir à retrouver le chien et à prouver que c'est lui le fautif.

Nuradone

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Chute cheval provoquée par chien en divagation
Posté le 22/04/2021 à 14h32

Le problème, c'est que tu n'as pas de preuves ! Tu as peut être des chances si le chien est attrapé par la fourrière ???
Pour moi c'est fichu. N'importe qui peut dire qu'il a eu des problèmes avec n'importe quel chien. Mais quelles sont les preuves ? C'est dommage pour toi mais malheureusement ...
Pose une main courante, si jamais il y a de nouveaux des soucis avec ce chien ca sera utile il me semble.

Édité par nuradone le 22-04-2021 à 14h33



Museane

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Posté le 24/04/2021 à 00h25

En théorie, le propriétaire du chien est responsable des dommages causés par ce dernier et faire peur à un cheval, entraînant blessures de ce dernier et de la cavalière rentre totalement dans ce cas de figure.

Mais en pratique, encore faut-il retrouver le propriétaire du chien et surtout prouver que c'est bien le comportement du chien qui est la cause des blessures du cheval = témoignages de passants, vidéos de la scène.
Si ce n'est que la parole de la cavalière contre celle du propriétaire du chien, c'est voué à l'échec.
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