Si je ne dis pas de bêtise un vice caché, (y'à d'ailleurs une liste je crois ); est un problème connu par le vendeur qui l'à délibérément tue et qui empêche l'utilisation de l'objet pour ce à quoi il est destiné.
Si en l’occurrence tu dis une bêtise
liteulorce ;)
Si le vendeur est au courant et le cache, alors ce n'est pas un vice caché : c'est une escroquerie* ;)
Un vice caché c'est un vice "non apparent. Le vice apparent et celui qui peut être connu dans son ampleur et dans ses conséquences, au besoin par une visite d’achat vétérinaire.", dixit Cheval et Droit ;)
En clair : si un cheval est borgne, ça ne peut être un vice caché : c'est visible.
Si une jument est stérile : c'est potentiellement un vice caché.
Après, il faut encore prouver qu'il rend "le cheval, impropre à l’usage auquel on le destine ou qui en diminue tellement l’usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il avait connu ce défaut."
Puis que ce défaut pré-existait à la vente.
* : Là on serait alors dans le cadre du Dol, c'est à dire de l'arnaque. Je cite Cheval et Droit : [i] Est considéré comme vendeur de mauvaise foi en cas de vice caché celui qui a connaissance de l’existence du vice au moment de la vente et ne l’avoir pas révélé.
Cette présomption est grave de conséquences pour le vendeur qui s’expose alors non seulement à la restitution du prix de vente, mais encore à des dommages intérêts tels que les pensions payées, les frais vétérinaires exposés etc. [/i]
