Virer un cavalier du club

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Lubi

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Virer un cavalier du club
Posté le 19/04/2022 à 11h20

Bonjour,

Une amie n'étant pas très forte avec internet et sans compte je me permet de poster à sa place.
Je vous situe la situation, elle a une cavalière au club qui ne respecte pas le règlement et sa coach souhaite la faire partir.

Mais en attendant cette cavalière ne respecte PLUS LE RÈGLEMENT, qu'elle a pourtant SIGNE et qui lui a été rappelé oralement à de nombreuses reprises.
N'a PAS DE CONTRAT de demi-pension écrit avec le propriétaire du cheval, qu'elle utilise actuellement exactement comme une DP.
Et hier la goutte d'eau, elle fait monter des non cavaliers débutant dessus en EXTÉRIEURE, je ne sais pas si le cheval a une RCPE, sans que le propriétaire du dit cheval soit au courant.


Ma question: que peut on faire pour la virer "pour faute grave" ou quelque chose comme cela, en restant dans la légalité et faire les choses correctement.


Je vous remercie.

Édité par lubi le 07-01-2023 à 20h28

Rocsaint

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Posté le 19/04/2022 à 11h26

lubi Une rencontre entre la coach, la cavalière et le propriétaire s'impose. Si elle fait n'importe quoi avec un cheval qui n'est pas à elle, le propriétaire doit être prévenu, et s'il est ok avec ces pratiques, il en va de sa responsabilité. C'est lui qui a mis son cheval en pension, il a des devoirs, lui aussi.

Lubi

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Posté le 19/04/2022 à 11h34

rocsaint C'est déjà fait la cavalière n'a pas accepté qu'on lui rappel le règlement, règlement tout a fait normal, logique et de bon sens; comme par exemple ramasser les crottins après utilisations de la carrière, garder son chien en laisse et ne pas le rentrer dans le pré etc etc. Elle est partie avant même la fin de cette entrevu, qu'elle avait elle même demandé. Donc entrevue stérile.

La gérante a demandé une copie du contrat de DP, mais le propriétaire du cheval à avouer ne pas en avoir fait, dans le règlement la gérante doit avoir les copies des contrats de DP ou tiers.


Le propriétaire a bien avoué que la DP n'était pas assez ferme avec le cheval et le lui a dit dailleurs, car celui-ci commençait à mordre, à bousculer etc.
Le problème c'est que cette jeune cavalière de 22 ans et ce monsieur sont proche, il connait ses parents. Et étant peu présent et très cool, il ne se rend pas compte et lui fait confiance. Sa coach lui a bien tout ce qui se passait.

Édité par lubi le 06-01-2023 à 11h53



Golga

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Posté le 19/04/2022 à 11h42

Pour moi si elle ne prend pas de cours, n'a pas de DP club, le gérant du club peut très bien lui interdire de venir sur la structure. C'est chez lui, il peut parfaitement décider qui vient ou ne vient pas.

Mariane

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Posté le 19/04/2022 à 12h05


lubi a écrit le 19/04/2022 à 11h34:
@rocsaint C'est déjà fait la cavalière n'a pas accepté qu'on lui rappel le règlement, règlement tout a fait normal, logique et de bon sens; comme par exemple ramasser les crottins après utilisations de la carrière, garder son chien en laisse et ne pas le rentrer dans le pré etc etc. Elle est partie avant même la fin de cette entrevu, qu'elle avait elle même demandé. Donc entrevue stérile.


Heu, comment dire !!!

Un bon coup de pied au cul, et interdiction de revenir dans le club non ???

Edit : et envoi d'une lettre recommandée avec AR pour officialiser la raison de l'éjection du club : non respect du règlement et plusieurs rappels non pris en compte..

Édité par mariane le 19-04-2022 à 12h09



Rocsaint

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Posté le 19/04/2022 à 12h13

lubi Dans l'histoire le propriétaire n'est pas réglo non plus. Il mériterait aussi qu'on le fasse partir sans préavis.

Cherchour

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Posté le 19/04/2022 à 12h14

Je dirai aussi de faire un courrier avec ar en mentionnant les points où elle ne respecte pas le contrat.

Mentionner aussi de manière factuelle qu’un premier avertissement oral a eu lieu (avec la date) mais n’a pas été respecté

Tonya

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Posté le 19/04/2022 à 12h24

Lui interdire l'accès, tout simplement (et la mettre dehors manu militari si elle entre quand même). C'est avant tout une propriété privée, ouverte sous condition à certaines personnes, donc la coach fait se qu'elle veut chez elle.

Et prévenir par écrit le propriétaire du cheval que cette personne est interdite dans sa structure.

Domipac19

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Posté le 19/04/2022 à 12h28

Et bien c'est simple, la gérante joue son rôle, elle gère. Elle envoie un courrier en recommandé au propriétaire pour non présentation du contrat de DP et un recommandé à la cavalière en question pour non respect du règlement intérieur, ce qui conduit à une interdiction de revenir.
si les discussions verbales restent stériles, elle prend le taureau par les cornes et elle agit.
Ce qui me surprend, c'est que ce soient des cavalières du club qui doivent lui dire comment faire. Elle est gérante et elle ne sait pas faire?

Amghar

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Posté le 19/04/2022 à 13h13

Ar pour la nana qui va lui signifier de ne pas revenir
AR pour le propriétaire pour non respect du reglement ( contrat de DP etc ), lui signifiant que sa DP, elle, est exclue de la structure pour non respect du réglement intérieur et que s'il souhaite la conserver comme cavalière , il doit déménager dans une autre structure.

Édité par amghar le 19-04-2022 à 13h54



Amghar

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Posté le 19/04/2022 à 13h13

Ar pour la nana qui va lui signifier de ne pas revenir................................................................................................................................................................................................. ...........................................................................................
Edit pour cause de doublon

Édité par amghar le 19-04-2022 à 13h55



Joual

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Posté le 19/04/2022 à 13h14

Mais si elle a payé une adhésion en début d'année et que le propriétaire du cheval paye sa pension, elle est en règle là dessus non?
Elle n'a pas à régler quoique ce soit à la gérante de la pension.
Quant au fait qu'elle n'est pas de contrat avec le propriétaire, c'est leur problème à eux deux, ça ne concerne pas la pension.
Idem pour le fait qu'elle fasse montée des nons cavaliers en balade et sans bombe, je ne suis pas sûre que la pension puisse y trouver à redire si ça n'est pas dans ses locaux.

Pour les reste (crottin pas ramassé, chien pas attaché...) elle est en tord mais est ce vraiment une faute grave?

C'est quand même délicat car la pension s'immisce dans une relation qui ne la regarde pas: celle entre la DP et le propriétaire.

Après elle a l'air bien opaque à la discussion alors le mieux c'est effectivement en courrier en AR lui indiquant les griefs et qu'elle est désormais persona non grata sur la structure. Vous verrez si elle conteste.

Zenliberty

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Posté le 19/04/2022 à 13h19

Comme domipac19, je suis surprise de la méthode... Un gérant doit aussi être capable d'assumer la partie administrative de son entreprise, et donc faire appliquer son règlement.

Dans le cas cité par lubi, la gérante peut se rapprocher par exemple de :
• une protection juridique d'un contrat d'assurance pro
• un juriste
• le GHN

Si les discussions orales n'ont rien donné, il faut donc passer aux courriers recommandés avec accusé réception :
- au propriétaire de l'équidé concerné, uniquement pour ses propres manquements au réglement intérieur
- à la cavalière concernée, uniquement pour ses propres manquements au réglement intérieur
En indiquant dans ces courriers soit un délai pour "se mettre en conformité", soit un délai pour récupérer leurs affaires et quitter les lieux.

Zenliberty

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Posté le 19/04/2022 à 13h21


joual a écrit le 19/04/2022 à 13h14:
Mais si elle a payé une adhésion en début d'année et que le propriétaire du cheval paye sa pension, elle est en règle là dessus non?
Elle n'a pas à régler quoique ce soit à la gérante de la pension.
Quant au fait qu'elle n'est pas de contrat avec le propriétaire, c'est leur problème à eux deux, ça ne concerne pas la pension.
Idem pour le fait qu'elle fasse montée des nons cavaliers en balade et sans bombe, je ne suis pas sûre que la pension puisse y trouver à redire si ça n'est pas dans ses locaux.

D'après ce que j'ai compris, le règlement intérieur impose aux propriétaires de signaler les DP et fournir les contrats, pour une question de suivi / d'assurance. Donc, même si je te rejoins sur le fait que ce qui se passe entre proprio et cavalier DP ne regardent qu'eux deux, si toutes les parties ont signé le réglement intérieur, elles doivent s'y conformer...

Joual

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Posté le 19/04/2022 à 13h58

zenliberty

Bah justement je ne suis pas sûre.
Car je ne sais pas si ce genre de clause a une quelconque valeur, pas plus que le contrat entre la DP et le propriétaire si il n'est pas rédigé par quelqu'un dont c'est le métier.
Est ce que ce n'est pas abusif ou nul et non avenu.
Il faudrait demander à une juriste.

Amghar

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Posté le 19/04/2022 à 14h01

Idem là où j'ai mes chevaux. Les propriétaires doivent fournir la copie des contrats de demi-pension pour leur chevaux. La DP choisie doit être licenciée et est soumise au réglement intérieur de l'écurie. Cela permet à la gérante d'être parfaitement informées des droits/devoirs du couple Proprio/DP sur l'usage du cheval et de pouvoir intervenir si ce n'est pas respecté. ( DP qui part seule en exterieurs alors que c'est interdit sur le contrat par exemple...)

C'est le réglement intérieur de l'écurie qui prévaut sur d'eventuels accords entre propriétaire et DP.
Attention, la gérante part son statut de professionnelle de l'équitation pourrait être tenue pour responsable et devoir s'en défendre en cas d'accident si l'un des invités débutant de la DP s'accidentait.
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