La demie pension

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Cheval727

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La demie pension
Posté le 05/06/2022 à 13h02

Bonjour,
Je souhaiterais mettre ma ponette en dp , cependant je ne sais pas trop comment m'y prendre.
Doit je faire un contrat en étant particulier ?
En cas d'accident avec ma ponette suis j'en responsable ?
Merci d'avance.

Leif

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La demie pension
Posté le 05/06/2022 à 16h23

cheval727 ça dépend du contrat et de la structure

J'ai eu des DP en ayant le cheval en pension en centre équestre et des DP sur ma ponette chez moi

Le contrat dépendait du lieu, de l'utilisation, des activités...

J'exige à minima la licence FFE valide , ensuite les chevaux sont assurés sur mon assurance maison (contrat spécifique)

Le contrat est rédigé et signé par les 2 parties

Aloami

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La demie pension
Posté le 05/06/2022 à 17h41

Pour avoir eu pas mal de DP (en tant que cavalière) et beaucoup discuté avec les proprio qui eux cherchent des DP, voici ce que l'expérience m'a apporté :

- Les pratiques équestres possibles (quand on cherche quelqu'un pour faire du plat et qu'on découvre 3 semaines plus tard que le cheval saute 1m10 3x par semaine c'est pas fou)
- La responsabilité en cas d'accident (plusieurs cas : négligence du propriétaire, négligence de la cavalière, la faute à "pas de chance")
- Frais partagés (pension? maréchalerie ? Véto ? Ostéo ? Selon le type de DP les propriétaires prenaient en charge tout ce qui était soins classiques -pied, manipulation, vaccins,...- car ils restent décisionnaires de qui et quand le cheval doit voir des spécialistes)
- Matériels autorisés (ça évite de voir des cavalières mettre un pelham quand le cheval a toujours eu un mors à olives)
- Les jours destinés au proprio et au cavalier (dans le cas où c'est fixe, la plupart de mes DP c'était un planning semaine par semaine selon les disponibilités)
- Si le cheval est arrêté X jours, le DP peut ne pas payer (choisir les jours, dans le cas d'une DP dans la vue d'une monte)
- Assurance valide sur le cheval, licence FFE valide pour le cavalier
- Possibilité de concours (oui, non, sous accord du propriétaire)
- X semaines de préavis si le propriétaire ou le cavalier souhaite stopper l'arrangement (souvent pour les propriétaires pour avoir le temps de rechercher quelqu'un si besoin)


Tout ça avec le nom complet du cheval, du proprio, du cavalier et les 2 signatures

Quiebro13

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La demie pension
Posté le 05/06/2022 à 18h01

J'ai toujours demandé une licence
Mon cheval est assuré chez Cavalassur (c'est pas une grosse somme)

Et oui j'ai toujours fait un contrat

Pour ce qui est des frais en cas d'accident pour le cheval
- Si le cheval se blesse lorsqu'il est sous la responsabilité de la Dp c'est à sa charge
- si c'est avec moi où seul dans son parc c'est à ma charge

Si le cheval n'est pas montable plus de 15 jours le paiement de la Dp est suspendu

Carwyn

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La demie pension
Posté le 05/06/2022 à 20h47

sur ce topic, il y a un exemple de contract pas mal détaillé:
https://www.chevalannonce.com/forums-11722014-contrat-de-demipension-avis?p=2

Zenliberty

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Posté le 06/06/2022 à 14h58

Licence FFE du cavalier + RC hors action d'equitation (voir des infos ici https://www.chevalannonce.com/forums-12945019-assurance-quart-de-pension )

Un contrat écrit est mieux pour définir clairement les choses, quelques exemples ici http://www.chevaletdroit.com/contrats

Cheval727

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Posté le 07/06/2022 à 19h09

quiebro13 est ce possible même en étant particulière ? C'est à dire pas d'instructure etc ?

Geriko42

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Posté le 08/06/2022 à 20h45

cheval727 pourquoi refaire un post ?
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