Contrat de demi-pension, avis

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Envy4

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Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 11h36

Bonjour

J'ai pour projet de proposer Diablo en demi-pension pour la rentrée et je me penche depuis quelques temps sur un contrat de DP qui puisse être assez encadrant pour ne pas avoir besoin de négocier à chaque problème qui pourrait arriver. Qu'en pensez-vous ? Trop libre ? Pas assez ? Ce genre de contrat vous fait peur ou vous le trouvez correct et rassurant (autant pour la DP que pour la propriétaire!) ?

Pour vous donner quelques infos rapides, je vous liste les principaux points :
-Pas de frais à prévoir autres que pension et cours.
-Cours hebdomadaire obligatoire (j'ai d'ailleurs baissé le prix de la DP pour que les cours à prévoir ne rendent pas le prix trop élevé).
-Toutes disciplines envisageables, activités, stages, concours possibles sans problèmes (avec avis du mono bien sûr, mais j'adore voir mon poney bosser avec qqn d'autre donc je suis pas chiante à ce niveau là).
-Tout matériel fourni, utilisation du matériel perso possible sauf selle, filet et mors que je ne veux pas voir changés.
-Préavis d'1 mois à respecter en cas de rupture, autant par moi que par la DP (sauf mauvais soins de la DP envers Diablo).
-Aménagement du prix si blessure qui empêche Diablo d'être travaillé/monté pendant un certain temps (là, je sais pas trop comment le formuler dans le contrat, dites moi ce que vous en pensez et ce que vous comprenez).
-Installations : 2 carrières éclairées, rond de longe, manège, salle de soin, douche, solarium (tout est accessible sans limitation). Club-house, toilettes, forêt et chemins sympas accessibles par de petites routes très peu fréquentées. Accès au CE en transport en commun possible, routes accessibles par tous les temps.

-Concernant Poney, c'est une très bonne pâte, pas très compliqué à monter, très gentil. Il y a de quoi se faire plaisir que ce soit sur le plat ou en saut, et une belle marge de progression à entrevoir. Super en balade à plusieurs ou en duo (tout seul, c'est à bosser mais envisageable sur un futur plus ou moins proche).
-Concernant la DP, mineur ou majeur, cela ne m'importe pas. Je veux juste qqn de responsable et soigneux, pas débutante mais dans la mesure où je demande un encadrement régulier, une personne avec quelques années de pratique et qui se débrouille me suffit. Ce sera avant tout du feeling entre poney, la DP et moi.

-Niveau prix, je demanderai 100 euros, sur une pension à 290 euros. Niveau cours, on peut soit prendre un abonnement à l'année qui revient à 16 euros par cours, soit des cartes de 10 leçons revenant à 21 euros par cours. Concrètement, on est sur un mois à 164 ou 184 euros suivant la formule choisie avec le club, avec possibilité de venir tous les jours sans limite s'occuper de Diablo, l'emmener en balade à pied, jeux dans le rond, papouilles etc (je limite seulement à 3x par semaine la monte/longe/grosse séance à pied, sachant que les semaines où je pourrais moins venir le bosser, je file sans problème mes jours à la DP si elle est dispo et a envie de monter).


Voici le contrat, sans les dispositions concernant l'identité des parties. Ce n'est pas super agréable à lire sur le forum mais c'est plus aéré et mis en page en format Word :p :


Citation :
X-PÉRIODE D’ESSAI
*Les parties conviennent d’une période d’essai d’un mois, qui débutera le XX XX XX et se terminera le XX XX XX. Chaque partie est en droit de résilier sans préavis et sans motif la présente convention durant cette période.
En cas de résiliation pendant la période d’essai par le demi-pensionnaire, le demi-pensionnaire devra s’acquitter du prix fixé entre les parties pour un mois de pension dans les conditions des présentes, soit 100 euros. Aucun remboursement n’est possible.
En cas de résiliation pendant la période d’essai par la propriétaire, la propriétaire s’engage à rembourser au demi-pensionnaire le prix versé, au pro rata du nombre de jours déjà écoulés.


X-TRAVAIL DU CHEVAL
*Il a été convenu que le demi-pensionnaire pourra monter et travailler à pied le cheval le : jours à définir. Toute modification d’emploi du temps peut être envisagée après discussion avec la propriétaire.
*Le cheval devra avoir 2 jours de repos minimum dans la semaine. Est considérée comme jour de repos la journée avec absence de travail monté et de séance de longe.
*Disciplines autorisées : sont autorisées, sauf restrictions temporaires justifiées par l’état du cheval, le dressage, le saut d’obstacles (en cours uniquement), le travail à pied, le cross country (en cours uniquement), balade, TREC (en cours uniquement), longe. Toute autre discipline peut être autorisée après discussion avec la propriétaire.
Les balades sont autorisées en groupe ou seul. Hors balades organisées par le centre équestre et encadrées par ce dernier, le demi-pensionnaire s’engage à prévenir la propriétaire de son départ ainsi que la durée estimée de la balade.
*Le demi-pensionnaire devra obligatoirement prendre des leçons, à raison d’une par semaine minimum. Le prix des cours n’est pas compris dans le prix de la demi-pension. La propriétaire est en droit de dénoncer le contrat sans délai si le demi-pensionnaire ne respecte pas cette condition.
*Le demi-pensionnaire pourra venir aux heures et jours qui lui conviennent et sans limitation s’il souhaite s’occuper à pied du cheval (hors travail en longe).
*Le demi-pensionnaire s’engage à informer la propriétaire de tout problème rencontré lors de la séance de travail.
*En cas d’absence, le demi-pensionnaire devra en informer la propriétaire.

X-ACTIVITÉS ET CONCOURS
*Le demi pensionnaire peut participer aux activités, stages, challenges et concours organisés par le centre équestre, avec accord de la propriétaire. La propriétaire est en droit de refuser la participation si des circonstances le justifient.
*Le prix de ces activités sera entièrement à la charge du demi-pensionnaire.

X-SOINS DU CHEVAL
*Le demi-pensionnaire s’engage à s’occuper comme une personne raisonnable du cheval avant et après le travail du cheval.
*Le demi-pensionnaire s’engage à faire, le cas échéant, les soins nécessaires au cheval en cas de blessure ainsi que donner les compléments alimentaires et les médicaments fournis par la propriétaire. En cas d’oubli, il devra en informer immédiatement la propriétaire.

X-PRESTATIONS ET PRIX
*Le prix de la demi-pension s’élève à 100 € par mois, payable entre le 1er et le 5 de chaque mois.
*Le prix des cours et autres activités réalisés par le demi-pensionnaire n’est pas compris dans le prix de la demi-pension.
*Aucun frais de maréchalerie, vétérinaire, dentisterie et ostéopathie ne sera demandé au demi-pensionnaire.
*Si le cheval se trouve être indisponible au travail pour des raisons de santé pour une durée supérieure ou égale à 7 jours, il est expressément convenu que le demi-pensionnaire ne sera tenu de participer aux frais de pension qu’en fonction d’un pro rata du prix correspondant au nombre de jours pendant lesquels le cheval a pu être utilisé durant le mois en cours.
*Si le cheval se trouve être indisponible au travail pour des raisons de santé pour une durée supérieure ou égale à 1 mois, le demi-pensionnaire sera en droit de résilier le contrat immédiatement lorsqu’il aura eu connaissance de l’indisponibilité du cheval. S’il choisit de poursuivre la demi-pension, aucun frais ne lui sera demandé durant la période d’indisponibilité du cheval. Le paiement du prix reprendra à compter de la fin de la période d’indisponibilité du cheval.

X-MATÉRIEL
*La propriétaire met à la disposition du demi-pensionnaire toutes les affaires nécessaires au travail et aux soins du cheval.
*Le demi-pensionnaire peut utiliser ses propres affaires, à l’exception de : la selle, le filet et le mors.
*Il est interdit au demi-pensionnaire d’utiliser tout enrênement sans autorisation préalable de la propriétaire.
*Toute dégradation du matériel mis à la disposition du demi-pensionnaire lui sera facturée.
*Le demi-pensionnaire bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière.

*La propriétaire se réserve la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive du cheval ou de mauvais traitements.
*Le cheval est assuré en responsabilité civile.
*La présente convention est conclue pour une période d'un an et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec avis de réception, un mois avant son échéance. Les parties font élection de domicile au lieu de leur résidence et attribuent compétence territoriale au tribunal du siège du centre équestre.


Merci de vos avis !

Édité par envy4 le 09-07-2018 à 13h09

Shiho

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Posté le 09/07/2018 à 15h31

Du point de vue DP, je le trouve tout à fait sympathique ton contrat

Juste un point à préciser à l’écrit : que se passe-t-il si immobilisation du cheval 2 mois par exemple ?
Une amie a été bien contente de l’avoir mis noir sur blanc quand sa DP a voulu la lâcher du jour au lendemain parce que le cheval était blessé. Le contrat précisait que la pension restait dûe au même tarif jusqu’à la fin du mois suivant. C’est le genre de choses à écrire dès le départ, pas à discuter en mode « Tope-là ».

Envy4

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Posté le 09/07/2018 à 15h39

shiho Justement, c'était un point à éclaircir que je ne savais pas trop comment formuler.
J'ai mis qu'en cas d'indisponibilité du cheval pendant une durée de plus d'1 mois, la DP pouvait au choix résilier la DP et basta, soit on continue le contrat mais elle ne paie rien jusqu'à ce que le cheval puisse être réutilisé (il faudrait que je précise un peu plus la "réutilisation" car il y a une différence entre 15 minutes de pas pour la rééducation et retrouver une utilisation normale où toutes les disciplines sont possibles).

Je ne fais pas la DP pour l'argent (enfin, c'est du bonus, je ne vais pas cracher dessus!) donc je trouve important de permettre à la DP de ne pas être trop pénalisée en cas de blessure.

Je suis trop cool là-dessus ?

Shiho

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Posté le 09/07/2018 à 16h22

envy4 : c'est toi qui voit !
En cas de résiliation du contrat suite à l'indisponibilité du cheval, est-ce que le préavis est dû quand même ?

Tu fais comme tu veux, il faut juste que ce soit clair pour tout le monde. (en pensant que qui dit indisponibilité prolongée du poney dit probablement frais véto )

Envy4

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Posté le 09/07/2018 à 17h58

shiho Il faudrait que je me penche plus en détails là-dessus en effet... Compliqué tout ça !

Si vs avez d'autres avis, n'hésitez pas!

Plume88

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Posté le 10/07/2018 à 00h04

envy4 Je ne m'y connais pas assez niveau DP, mais si le cheval venait à se blesser, et que cela interrompait la monte mais pas les sorties à pied. (au pas ou autre, suivant blessure). La DP pourrait payer la moitié du prix convenu dans le contrat, car poney non montable, mais utilisable à pied.

Mais si le poney venait à être immobilisé (si blessure non dû à la DP), elle pourrait soit résilier le contrat, soit ne rien payer jusqu'à remise en forme de poney.

Ce sont seulement des idées, après, c'est à vous de voir :)
Sinon, je trouve l'ensemble très bien, cela permet d'avoir un cadre. Surtout si il advenait que la DP de poney soit une personne mineure.

Tablerone

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Posté le 10/07/2018 à 00h15

Perso en tant que DP également je trouve ton contrat très sympathique ^^
Niveau blessure j'ai eu le soucis et je l'ai assez mal digéré car pas la clause dans le contrat...
Cheval blessé donc 1 mois et demi dans rien pouvoir faire à part brossage puis 1 mois uniquement TAP (ce dernier ne me dérangeait pas, mais l'immobilisation quand même). Après je payait pas très cher donc je ne me suis pas plainte de m'occuper de poney mais je trouve ça important à signaler ^^

Gwladyscheval

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Posté le 10/07/2018 à 00h38

En tant que DP, ton contrat ne me ferai pas fuir, au contraire, je le trouve très bien.
Tu devrais peut-être préciser ce qu'il adviendrait si le cheval se blesse par la faute de la DP, je sais que dans mon contrat il est écrit que si je blesse le cheval, je paye tout à 100%. Après évidemment ça peut s'arranger à l'oral, mais je trouve que c'est bien quand c'est écrit pour éviter de se retrouver avec un cheval blessé et une DP qui te dit "Tchao".

Envy4

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Posté le 10/07/2018 à 08h56

Merci pour vos avis !
Je pense au final qu'il y a trop de possibilités en cas de cheval blessé qu'il est compliqué de mettre par écrit toutes les éventualités... Je vais laisser le cadre que j'ai mis avec possibilité de rompre si jamais le cheval est inutilisable pendant plus d'1 mois, on s'arrangera ensuite si jamais cela venait à arriver et selon ce que la DP souhaite faire.

Pour le cas du cheval blessé par la DP, bah pour moi, c'est le jeu ..... Si elle ne réalise pas les soins demandés sur les blessures du poney ou si elle me dit "je suis allée galoper dans un champ avec des trous et maintenant il boite", je me garde le droit de la virer mais je trouve que faire payer les frais véto, c'est impensable et impossible à mettre en oeuvre sans aller au conflit. Va faire payer les parents de la gamine un séjour en clinique à 3 000 euros... Je trouve ça dur, en tant que DP, d'être responsable financièrement de ce genre de chose, d'autant plus qu'admettons le poney se mette à boiter fort avec la DP, cela peut tout aussi bien résulter d'une utilisation excessive de ma part les jours précédents et se révéler avec elle, alors qu'elle n'y est pour rien...
La remercier sans préavis si elle a fait une faute, oui, mais les frais restent à ma charge.

J'ose espérer trouver qqn de responsable

Dadou_love

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Posté le 10/07/2018 à 09h16

envy4
Pour le fait de se blesser avec la DP, je suis moins bisounours que toi, si le cheval se blesse parce que la DP fait pas attention, c'est à elle de payer. Parce que 1 mois d'immobilisation parce que le cheval a fait une entorse en prenant un trou dans la carrière alors que tu as bien passé la consigne de faire attention, qu'a cet endroit il y a des trous et de ne surtout pas passer dedans. Comment te dire que tu passes par toutes les couleurs ... et qu'en plus après comme le cheval n'est plus utilisable, la DP ne vient plus alors que 1 semaine avant c'était le cheval de sa vie... Vécue par une amie avec une DP majeure...

Envy4

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Posté le 10/07/2018 à 09h20

dadou_love Peut-être que je suis trop sympa en effet
Ton amie a réussi à se faire payer ou ce n'était pas prévu au contrat ?

Dadou_love

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Posté le 10/07/2018 à 09h27

rien n'était prévu justement, donc elle a payé et n'a jamais été remboursé. Comme la boiterie était persistante, la jument est partie à la repro.

C'était sa jument de concours, donc elle a du faire une croix sur les frais vétérinaires et sur les sorties concours qui devaient la préparer au BPJEPS...

Perso je cherche aussi une DP et même si ça fait relou, je suis en train de rédiger un contrat qui épluche tout: assurances de la DP, ce qui se passe en cas de blessure, le travail du poney, les jours, les vacances, enfin tout.
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