Contrat de demi-pension, avis

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
2365 vues - 26 réponses - 0 j'aime - 7 abonnés

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 11h36

Bonjour

J'ai pour projet de proposer Diablo en demi-pension pour la rentrée et je me penche depuis quelques temps sur un contrat de DP qui puisse être assez encadrant pour ne pas avoir besoin de négocier à chaque problème qui pourrait arriver. Qu'en pensez-vous ? Trop libre ? Pas assez ? Ce genre de contrat vous fait peur ou vous le trouvez correct et rassurant (autant pour la DP que pour la propriétaire!) ?

Pour vous donner quelques infos rapides, je vous liste les principaux points :
-Pas de frais à prévoir autres que pension et cours.
-Cours hebdomadaire obligatoire (j'ai d'ailleurs baissé le prix de la DP pour que les cours à prévoir ne rendent pas le prix trop élevé).
-Toutes disciplines envisageables, activités, stages, concours possibles sans problèmes (avec avis du mono bien sûr, mais j'adore voir mon poney bosser avec qqn d'autre donc je suis pas chiante à ce niveau là).
-Tout matériel fourni, utilisation du matériel perso possible sauf selle, filet et mors que je ne veux pas voir changés.
-Préavis d'1 mois à respecter en cas de rupture, autant par moi que par la DP (sauf mauvais soins de la DP envers Diablo).
-Aménagement du prix si blessure qui empêche Diablo d'être travaillé/monté pendant un certain temps (là, je sais pas trop comment le formuler dans le contrat, dites moi ce que vous en pensez et ce que vous comprenez).
-Installations : 2 carrières éclairées, rond de longe, manège, salle de soin, douche, solarium (tout est accessible sans limitation). Club-house, toilettes, forêt et chemins sympas accessibles par de petites routes très peu fréquentées. Accès au CE en transport en commun possible, routes accessibles par tous les temps.

-Concernant Poney, c'est une très bonne pâte, pas très compliqué à monter, très gentil. Il y a de quoi se faire plaisir que ce soit sur le plat ou en saut, et une belle marge de progression à entrevoir. Super en balade à plusieurs ou en duo (tout seul, c'est à bosser mais envisageable sur un futur plus ou moins proche).
-Concernant la DP, mineur ou majeur, cela ne m'importe pas. Je veux juste qqn de responsable et soigneux, pas débutante mais dans la mesure où je demande un encadrement régulier, une personne avec quelques années de pratique et qui se débrouille me suffit. Ce sera avant tout du feeling entre poney, la DP et moi.

-Niveau prix, je demanderai 100 euros, sur une pension à 290 euros. Niveau cours, on peut soit prendre un abonnement à l'année qui revient à 16 euros par cours, soit des cartes de 10 leçons revenant à 21 euros par cours. Concrètement, on est sur un mois à 164 ou 184 euros suivant la formule choisie avec le club, avec possibilité de venir tous les jours sans limite s'occuper de Diablo, l'emmener en balade à pied, jeux dans le rond, papouilles etc (je limite seulement à 3x par semaine la monte/longe/grosse séance à pied, sachant que les semaines où je pourrais moins venir le bosser, je file sans problème mes jours à la DP si elle est dispo et a envie de monter).


Voici le contrat, sans les dispositions concernant l'identité des parties. Ce n'est pas super agréable à lire sur le forum mais c'est plus aéré et mis en page en format Word :p :


Citation :
X-PÉRIODE D’ESSAI
*Les parties conviennent d’une période d’essai d’un mois, qui débutera le XX XX XX et se terminera le XX XX XX. Chaque partie est en droit de résilier sans préavis et sans motif la présente convention durant cette période.
En cas de résiliation pendant la période d’essai par le demi-pensionnaire, le demi-pensionnaire devra s’acquitter du prix fixé entre les parties pour un mois de pension dans les conditions des présentes, soit 100 euros. Aucun remboursement n’est possible.
En cas de résiliation pendant la période d’essai par la propriétaire, la propriétaire s’engage à rembourser au demi-pensionnaire le prix versé, au pro rata du nombre de jours déjà écoulés.


X-TRAVAIL DU CHEVAL
*Il a été convenu que le demi-pensionnaire pourra monter et travailler à pied le cheval le : jours à définir. Toute modification d’emploi du temps peut être envisagée après discussion avec la propriétaire.
*Le cheval devra avoir 2 jours de repos minimum dans la semaine. Est considérée comme jour de repos la journée avec absence de travail monté et de séance de longe.
*Disciplines autorisées : sont autorisées, sauf restrictions temporaires justifiées par l’état du cheval, le dressage, le saut d’obstacles (en cours uniquement), le travail à pied, le cross country (en cours uniquement), balade, TREC (en cours uniquement), longe. Toute autre discipline peut être autorisée après discussion avec la propriétaire.
Les balades sont autorisées en groupe ou seul. Hors balades organisées par le centre équestre et encadrées par ce dernier, le demi-pensionnaire s’engage à prévenir la propriétaire de son départ ainsi que la durée estimée de la balade.
*Le demi-pensionnaire devra obligatoirement prendre des leçons, à raison d’une par semaine minimum. Le prix des cours n’est pas compris dans le prix de la demi-pension. La propriétaire est en droit de dénoncer le contrat sans délai si le demi-pensionnaire ne respecte pas cette condition.
*Le demi-pensionnaire pourra venir aux heures et jours qui lui conviennent et sans limitation s’il souhaite s’occuper à pied du cheval (hors travail en longe).
*Le demi-pensionnaire s’engage à informer la propriétaire de tout problème rencontré lors de la séance de travail.
*En cas d’absence, le demi-pensionnaire devra en informer la propriétaire.

X-ACTIVITÉS ET CONCOURS
*Le demi pensionnaire peut participer aux activités, stages, challenges et concours organisés par le centre équestre, avec accord de la propriétaire. La propriétaire est en droit de refuser la participation si des circonstances le justifient.
*Le prix de ces activités sera entièrement à la charge du demi-pensionnaire.

X-SOINS DU CHEVAL
*Le demi-pensionnaire s’engage à s’occuper comme une personne raisonnable du cheval avant et après le travail du cheval.
*Le demi-pensionnaire s’engage à faire, le cas échéant, les soins nécessaires au cheval en cas de blessure ainsi que donner les compléments alimentaires et les médicaments fournis par la propriétaire. En cas d’oubli, il devra en informer immédiatement la propriétaire.

X-PRESTATIONS ET PRIX
*Le prix de la demi-pension s’élève à 100 € par mois, payable entre le 1er et le 5 de chaque mois.
*Le prix des cours et autres activités réalisés par le demi-pensionnaire n’est pas compris dans le prix de la demi-pension.
*Aucun frais de maréchalerie, vétérinaire, dentisterie et ostéopathie ne sera demandé au demi-pensionnaire.
*Si le cheval se trouve être indisponible au travail pour des raisons de santé pour une durée supérieure ou égale à 7 jours, il est expressément convenu que le demi-pensionnaire ne sera tenu de participer aux frais de pension qu’en fonction d’un pro rata du prix correspondant au nombre de jours pendant lesquels le cheval a pu être utilisé durant le mois en cours.
*Si le cheval se trouve être indisponible au travail pour des raisons de santé pour une durée supérieure ou égale à 1 mois, le demi-pensionnaire sera en droit de résilier le contrat immédiatement lorsqu’il aura eu connaissance de l’indisponibilité du cheval. S’il choisit de poursuivre la demi-pension, aucun frais ne lui sera demandé durant la période d’indisponibilité du cheval. Le paiement du prix reprendra à compter de la fin de la période d’indisponibilité du cheval.

X-MATÉRIEL
*La propriétaire met à la disposition du demi-pensionnaire toutes les affaires nécessaires au travail et aux soins du cheval.
*Le demi-pensionnaire peut utiliser ses propres affaires, à l’exception de : la selle, le filet et le mors.
*Il est interdit au demi-pensionnaire d’utiliser tout enrênement sans autorisation préalable de la propriétaire.
*Toute dégradation du matériel mis à la disposition du demi-pensionnaire lui sera facturée.
*Le demi-pensionnaire bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière.

*La propriétaire se réserve la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive du cheval ou de mauvais traitements.
*Le cheval est assuré en responsabilité civile.
*La présente convention est conclue pour une période d'un an et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec avis de réception, un mois avant son échéance. Les parties font élection de domicile au lieu de leur résidence et attribuent compétence territoriale au tribunal du siège du centre équestre.


Merci de vos avis !

Édité par envy4 le 09-07-2018 à 13h09

Ponix

Membre VIP
   

Trust : 1172  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5383
2 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 11h49

je trouve ton contrat bien mis à part la partie où tu veux être informée de tout, à chaque fois qu'il vient. Je trouve ça très lourd.
Tu peux mettre en place un cahier par exemple où il note un petit résumé de sa séance à chaque fois c'est plus simple et ça je ne le mettrais pas dans le contrat

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 11h54

ponix Ce n'est pas à chaque fois qu'il vient mais qu'il monte/travaille le poney, me dire rapidement qu'il a monté et si ça s'est bien passé ou non. Un cahier pourrait être sympa oui.
Ou par exemple s'il part faire une balade à pied, me le dire un peu à l'avance histoire que je ne me ramène pas un soir avec 2h de dispo et devoir attendre que Poney revienne pour monter :p

Mais c'est vrai que ce sont des histoires de communication qui relèvent peut-être plus du bon sens qu'autre chose, je vais essayer de reformuler pour que ça paraisse moins lourd

edit : Du coup, j'ai juste mis que la DP devait m'informer des problèmes rencontrés lors de la séance, on discutera à l'oral du reste, ce sera plus simple et moins invasif de prime abord.

Édité par envy4 le 09-07-2018 à 11h57



Bibil91

Membre VIP

Trust : 393  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3543
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 12h25

Bonjour

Moi c est la phrase sur le prix de la période d essai qui m à fait bizarre.

Si je comprends bien un mois de période d essai c est 100€ mais si au bout de 3 jours ça ne convient pas ( a l une ou l autre des 2 parties) les 100€ reste acquis au propriétaire ???

Si c est bien ça que tu veux dire il faut dire que le prix du mois d essai est forfaitaire et ferme . Autant je comprends pour éviter quelqu un qui voudrait venir que 3 fois puis te lâcher ...mais si c est toi qui résilie je trouve ça un peu hard !

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 12h41

bibil91 J'aimerais éviter les personnes qui ont deux semaines à combler et profiterais d'un tarif peu cher pour gruger...

Après, je ne ferais pas débuter la DP dès le premier essai. Il y aura la possibilité d'essayer le poney monté avec moi et en cours si la personne le souhaite, de venir le voir à pied ou ce qu'elle souhaite avant de signer quoique ce soit, sur plusieurs jours voir une ou deux semaines suivant les dispo de chacun. Je pars du principe qu'après 2 voire 3 séances avec le poney, on sait déjà si le feeling passe plus ou moins et si on a envie de tenter l'aventure. La période d'essai, ensuite, c'est si vraiment on se rend compte que le trajet pour venir à la pension est trop long ou qu'au final on n'a vraiment pas le temps d'y consacrer 3 jours semaines ou des choses comme ça. Et dans ce cas, je trouve que payer le tarif complet est normal.

Moi de mon côté, je ferai aussi attention à ne pas faire signer qqch si je sens dès le départ que la personne ne me plait pas, pour ne pas avoir à résilier 3 jours après. Je vais rajouter que la DP peut résilier quand elle veut mais ne sera pas remboursée lors de la période d'essai mais que si c'est moi qui résilie, je rembourserai au pro rata, cela te parait plus juste ?

Bibil91

Membre VIP

Trust : 393  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3543
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 12h46

Oui ça me parait plus juste que si c est toi ce soit avec remboursement au prorata, en revanche si c est la DP ce soit forfaitaire ça ne me choque pas.

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
1 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 12h53

J'ai modifié. J'ai même mis que je rembourserai le mois complet, finalement, je trouve que ça me met à égalité avec la DP et je considère cela plus juste. Tu t'es engagée et tu te rends compte que tu n'auras pas assez de temps, tu payes tout et je me suis engagée et je me rends compte que ça ne convient pas, je rembourse tout

Bibil91

Membre VIP

Trust : 393  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3543
2 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 12h59

Ah ben non ! Ne l écris pas ! (Fais le si tu veux par honnêteté mais ne l écris pas : écris que tu rembourses au prorata ... ce sera ton cadeau d excuse de renvoyer la personne un peu tard si finalement tu romps le contrat).

Sinon je viens je suis bien pendant 15 jours puis je deviens «  infect »( soit avec toi soit avec le cheval ...) pendant les 15 jours d après pour que tu me vires et me rembourses !!!

Édit : ortho + explication

Édité par bibil91 le 09-07-2018 à 13h01



Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 13h03

Tu as raison, je suis trop sympa Vais mettre le pro rata!

Ponix

Membre VIP
   

Trust : 1172  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5383
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 13h05

envy4 pour le coup je ne mettrais rien du tout

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 13h06

ponix Tu ne préciserais pas mes conditions de remboursement et laisserais seulement la résiliation par la DP ?

Ponix

Membre VIP
   

Trust : 1172  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5383
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 13h12

envy4 on parle bien de la période d'essai.
Pour moi c'est deux ou trois séances avec toi point barre.
Sinon oui si la DP résilie elle paye le mois et c'est tout. Pas de remboursement au pro rata sauf si ton cheval se blesse (et que la DP n'y est pour rien)

Sarah.1998

Membre d'honneur
  

Trust : 1304  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2375
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 14h13

Coucou !
Je trouve effectivement que ton contrat peut paraître contraignant sur certains points. Je comprends parfaitement et je trouve normal que la dp te prévienne en cas de bobo, de coup de mou, ou d'un problème quelconque avec ton loulou ou son matériel. En revanche, pour les balades je trouve ça un peu contraignant ... Mais bon après je pense que si tu as un bon feeling avec la dp, vous vous arrangez et pas besoin de demander l'autorisation à chaque fois ?

Après je le trouve bien ! Et je ne vois pas grand chose qui pourrait manquer ... En tout cas bravo pour avoir tout rédigé !

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
0 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 14h23

sarah.1998 C'est à dire, pour les balades ? C'est le fait de me prévenir du départ et de l'heure prévue de retour ? Si oui, c'est pas réellement une autorisation de partir en balade, au contraire, plus il sort, mieux c'est ! Simplement me dire "Je pars en balade, on devrait revenir d'ici x temps, j'ai mon tel en cas de souci", afin que personne ne s'inquiète de savoir où est la DP et au contraire, si jamais on ne voit personne revenir après 3h alors que le balade devait durer 1h, avoir une raison valable de s'inquiéter

C'est uniquement une histoire de sécurité, comme emmener un téléphone lors de la balade. Peut-être que je pourrais le retirer et en parler à l'oral, cela suffirait sûrement.

Sarah.1998

Membre d'honneur
  

Trust : 1304  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2375
1 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 14h48

envy4

Aaaah j'avais pas compris ça comme ça ba oui du coup niquel

Envy4

Membre d'honneur
 

Trust : 394  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1528
1 j'aime    
Contrat de demi-pension, avis
Posté le 09/07/2018 à 14h51

sarah.1998 Ouf ! C'est vrai que parfois certaines clauses peuvent paraitre un peu plus floues sans l'explication derrière, mais je pense qu'en discutant de vive voix les points du contrat, ça devrait aller
Page(s) : 1 2
Contrat de demi-pension, avis
 Répondre au sujet