Question rupture contrat demi-pension

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Dagui

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 29/09/2022 à 23h09

Bonjour,

J'ai une question concernant un contrat de demi-pension. J'ai signé un contrat de DP le 13/09 dernier mais ai déclaré une tendinite depuis. Je ne peux plus monter à cheval pendant plusieurs mois et souhaite donc résilier le contrat. Cependant il est écrit dans le contrat :
"La présente convention est conclue pour une durée d'un an et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut d'une dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec AR, un mois avant son échéance"
Est-ce que je peux rompre le contrat si je respecte un préavis d'un mois malgré que ça ne fasse pas un an ?

Merci d'avance pour votre réponse

Dagui

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 12h43

Alors non il n'y a pas de clauses pour les blessures du cavalier ou autre impossibilité. En revanche, il y a une clause pour la blessure du cheval. Si ce dernier est blessé les frais de la DP sont dus pendant 14 jours et passé ce délai le demi-pensionnaire peut choisir d'arrêter la DP sans préavis.
Je pense que ce ne sont pas eux qui ont rédigé le contrat, ils en ont pris un sur internet au pif et on recopié le tout. Je ne suis même pas sûre qu'ils l'aient lu (chose que j'aurai dû faire plus en détail lors de la signature mais ça s'est fait en mode pressé, ce qui à y réfléchir est tout sauf bien)

Sayo

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 13h05

J'ai une DP sur mon cheval, il est vrai qu'on a jamais mis de clause vis à vis de futures blessures mais quand si ma DP devait ne plus pouvoir travailler mon cheval pendant X mois et qu'elle voulait arrêter, il suffit de m'appeler et de me le dire en fait
C'est ma façon de voir mais je trouve que le contrat, ça sert simplement quand y a gros litige/mésentente et qu'on se réfère sur ce qu'on a écrit pour savoir "qui a raison" mais des accidents de la vie, bah ça arrive. Le propriétaire est un monstre que tu ne lui as tout simplement pas passé un coup de fil ?

Domipac19

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 13h52


dagui a écrit le 30/09/2022 à 12h43:
Alors non il n'y a pas de clauses pour les blessures du cavalier ou autre impossibilité. En revanche, il y a une clause pour la blessure du cheval. Si ce dernier est blessé les frais de la DP sont dus pendant 14 jours et passé ce délai le demi-pensionnaire peut choisir d'arrêter la DP sans préavis.
Je pense que ce ne sont pas eux qui ont rédigé le contrat, ils en ont pris un sur internet au pif et on recopié le tout. Je ne suis même pas sûre qu'ils l'aient lu (chose que j'aurai dû faire plus en détail lors de la signature mais ça s'est fait en mode pressé, ce qui à y réfléchir est tout sauf bien)

ben une signature de contrat, ça se réfléchit et surtout, ça ne se fait pas dans la précipitation. ca évite ce genre de désagrément.

Tototuty

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 14h18

sayo
mais tellement, comment peut on confier son cheval a une personne, ou de l autre coté en prendre soin et etre
incapable de juste se parler.

cela m est déjà arrivée pour une grossesse de ma dp, et vraiment je l ai juste félicité, je l aurais ultra mal prit si elle m avait envoyé un recommandé je pense au lieu de me le dire

Corleone

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 15h49

dagui
Donc en effet, il te reste à les appeler si tu n'as pas encore pu le faire, et de voir tout ça avec eux.

Pour l'avenir - c'est peut-être leur première DP et à toi aussi - cela sert de leçon Toujours bien lire toutes les clauses du contrat, ensemble et si besoin, rayer ce qui n'est pas utile, pas nécessaire ou qui paraît un peu exagéré, ou préciser les choses qui ont besoin de l'être
Attention aux "Bah, on laisse et on verra plus tard", car typiquement, l'histoire de la LAR montre que le jour venu, la personne est un peu bloquée par un contrat trop rigide ou trop détaillé.


Je ne sais pas quelle personne a bien pu rédiger un contrat de DP avec discussion via LAR, mais même avec un club je doute que ça se fasse !
Idem pour la clause des 14 jours en cas de blessure, je trouve ça très rigide : la DP n'a pas forcément à payer une immobilisation dont elle ne serait pas responsable. Si le contrat prévoit que le cavalier monte à chaque venue par exemple, il paye pour rien ces 14 jours; c'est différent que si des séances "broutages" ou "soins" sont prévues.

Zenliberty

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Question rupture contrat demi-pension
Posté le 30/09/2022 à 21h15

On digresse du sujet initial, mais je suis surprise que parmi vous certains soient choqués de la présence d'un contrat de DP...

Ça n'exclue aucunement la communication entre les 2 parties, mais ça formalise un minimum les choses, et chacun sait à quoi s'en tenir. Un contrat de DP, c'est un peu comme une assurance : on la souscrit en cas de problème mais si ça se trouve on s'en servira jamais.

J'ai été des deux côtés de la barrière des DP. En tant que proprio, contrat. En tant que cavalière DP, je me suis adaptée aux proprios parce que ça peut faire tiquer (comme on le voit ici d'ailleurs), mais depuis une DP où le cheval a été immobilisé plusieurs mois, j'ai choisi de faire un contrat maintenant.

On apprend de chaque expérience de DP !

Zenliberty

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Posté le 30/09/2022 à 21h18

Ah et pour répondre à dagui : je pense que ton contrat c'est le "contrat-type" qu'on trouve sur internet. Je suis sans doute partie du même pour ma DP actuelle, mais j'ai modifié / ajouté / supprimé des clauses.

J'ai fait la proposition au proprio en précisant bien que c'était une proposition, et qu'on pouvait échanger sur le sujet.

En conclusion : quand on signe qqch et ce, dans n'importe quel domaine, il faut prendre le temps de lire et ne pas hésiter à poser des questions ou à refuser de signer si ça ne convient pas. Personne ne met le couteau sous la gorge de personne :)

Wintershine

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Posté le 30/09/2022 à 22h17

Le plus simple reste de discuter de vive voix avec les proprios du cheval, afin de trouver une solution, non?

Sayo

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Posté le 30/09/2022 à 22h24

zenliberty je ne sais pas si c'est par rapport à ce que j'ai écrit que tu dis que ça choque d'avoir un contrat pour une DP. En tout cas, ce n'est pas le cas pour ma part. J'ai un contrat avec ma DP qu'on a signé le jour où elle m'a dit qu'elle voulait prendre mon cheval en DP.
C'est très bien et clairement important d'avoir un contrat pour dès le départ mettre des bases, des règles. Ca met les choses au carré et en cas de pépin, ça protège les deux parties selon la situation qui pose problème.

Mais ce que je comprends pas c'est pourquoi se référer au contrat quand on a une blessure et qu'on se sente "paniqué", perdu parce que le contrat ne dit rien sur ce sujet. C'est pourtant facile de prendre son téléphone, appeler le.a propriétaire, lui expliquer ce qu'il nous est arrivé et ensuite trouver une solution ensemble. Comme Tototuty, ça me vexerait beaucoup que ma DP m'envoie un recommandé pour me prévenir qu'elle doit arrêter. J'ai encore mangé personne et si elle se casse le bras/la jambe, c'est juste de la logique de mettre la DP en suspension le temps des soins. J'ai pas besoin d'un contrat pour ça, simplement du bon sens.

Choubichougirl

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Posté le 03/10/2022 à 03h06

corleone tout comme toi, je suis la proprio et je n'ai pas fait de contrat avec la dp de mon cheval.
J'ai proposé d'en faire un, mais on a laissé tomber.

Et en vrai, ça se passe super bien ! On s'arrange chaque semaine pour les jours où chacune souhaite monter. On se fait des petits comptes rendus des séances où au minimum on dit ce que l'on a fait.
En plus elle m'a même nettoyé et graissé mon matériel sans que je ne demande rien.

C'est une personne de CA d'ailleurs et si elle passe dans le coin, merci d'être tombée du ciel au bon moment et de t'occuper si bien de Pilou

Édité par choubichougirl le 03-10-2022 à 03h06



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