Vente dans 6mois

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Loula1412

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Posté le 04/10/2022 à 09h33

Bonjour, je vends mon cheval, j'ai eu un très bon feeling avec une personne mais elle ne pourrais le prendre que dans 6mois !
Je suis prête à attendre, ça ne me dérange si je sais qu'il ira entre de bonnes mains. Je voudrais tout de même me protéger et je ne sais pas comment ça se passe dans ces cas là.
J'ai entendu parler de contrat bien sûr mais aussi de versement d'are (je suis pas sûr de l'orthographe) mais il y a-t-il des pourcentages à respecter ? Qui perd en charge la pension (peut-on faire moitié moitié ?)
Breff si quelqu'un est déjà passée par là et peut m'aider ça serait chouette merci !

Bibil91

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Posté le 04/10/2022 à 09h38

Si tu le vends dans 6 mois le mieux c est de rester pleinement propriétaire pendant ces 6 mois ( cheval à toi sous ta responsabilité ( Éventuellement en pension mais à tes frais) et santé sous ta surveillance…

Beaucoup de gens témoignent alors laissé un futur acheteur » soit prendre le cheval en pension , soit commencer à venir s en occuper … et que ça vire au cauchemar.

Donc tant qu il n est pas vendu … je ne vois pas quel arrangement serai possible.

Pourquoi la personne ne peut que dans 6 mois ?

Marlin

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Posté le 04/10/2022 à 09h54

Existe-il un genre de promesse de vente? Serait vraiment "efficace" ou utile? Sans pour autant lui donner quelque pouvoir que se soit, sur l'animal ou la pension.

Loula1412

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Posté le 04/10/2022 à 10h06

La personne attend d'avoir un terrain pour y mettre sont cheval que le mien rejoindra par la suite.

En versant une certaine somme durant la période jusqu'à une date butoir ( c'est le pourcentage que j'aimerais connaître). La somme sera déduite du prix du cheval. Je m'engage à ne pas le vendre d'ici là, sous peine de devoir rembourser. Si à la date voulu, elle ne vient pas le chercher j'aurais quand même encaissé une compensation.
Ça se fait donc j'aimerais le témoignage de personnes aillant déjà fait ce genre de démarche 🤷🏼

Solange27

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Posté le 04/10/2022 à 10h17

Mauvais plan : 6 mois, c'est très long, et tout peut arriver.

Si tu veux vraiment que ce soit cette personne, garde ton cheval 6 mois, et fais toutes les démarches dans 6 mois. Et si la personne te fait faux bond, tu auras seulement perdu 6 mois, et tu le remettras sur le marché

Bojesse

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Posté le 04/10/2022 à 10h19

Bonjour et bienvenue sur CA.

Si personne n'a répondu a ton premier topic ( inutile de reposter...) par "pudeur" ou une forme de politesse, c'est parce que c'est tout simplement un ... Plan Foireux.

Désolé d'être si abrupt et de tirer sur ton nuage au plomb N°8.
Si personne n'a répondu c'est que a plus de 90% les membres pensent : Perte de temps, laisse tomber.
Et ce par expérience.

Encore désolé pour mon message sibyllin

Fin , bref.

Corleone

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Posté le 04/10/2022 à 10h38

bojesse
Non non, il s'agit d'un doublon de message dû à une bizarrerie de Cheval Annonce.

Je doute que la personne ai posté le même message à 30mn d'intervale juste parce que les gens ont une vie et n'ont pas encore répondu à son message.

Loula1412

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Posté le 04/10/2022 à 10h42

corleone
Oui, exactement et je n'arrive pas à supprimer ni l'un ni l'autre...
Merci de ta bienveillance !

Corleone

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Posté le 04/10/2022 à 10h49

loula1412
Ca arrive souvent !! Le dublon a été signalé, les modo vont s'en occuper dès qu'elles pourront. Quelqu'un a prévenu sur l'autre message, donc normalement, personne ne répondra dessus.


Du coup je n'aide pas vraiment pour le sujet, mais je trouve aussi que c'est quitte ou double : soit la personne est honnête, soit elle peut changer d'avis. 6 mois, c'est long. Très long même, dans ce genre de situation.
Si elle veut absolument ce cheval et qu'elle a fait 30 essais avant de trouver sa perle, pourquoi pas lui proposer de payer la pension, en effet.
En revanche, si c'est le premier qu'elle essaye, qu'elle est tout-feu tout-flamme, qu'elle peut potentiellement changer d'avis, mieux lui dire que ton but est aussi de vendre ton cheval et que dans le cas où une personne idéale se présente durant ce laps de temps, tu pourrais garder cette option.

Tout dépend aussi de toi : veux-tu vendre rapidement, ou es-tu prête à repousser la vente de 6 mois ? Si tu te fiches d'attendre, dans ce cas ne fais rien, attend 6 mois et faites toutes les démarches lorsqu'elle aura son pré.


Edit : je ne comprends pas l'idée de vouloir te protéger, si tu acceptes d'attendre 6 mois.
Te protéger de quoi ? D'une vente qui ne se fera pas ? Mais si tu n'es pas pressée, ça n'est pas grave.
On se protège dans le cas où l'on veut vendre au plus vite et si cette attente peut faire perdre de potentiels acheteurs.

Édité par corleone le 04-10-2022 à 10h51



Elea2008

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Posté le 04/10/2022 à 11h53

loula1412

J'ai une connaissance qui s'est retrouvé un peu dans le même cas de figure pour l'achat de son cheval : elle a eu un gros coup de coeur pour un cheval, mais l'achat du terrain qui devait accueillir ce futur compagnon était en cours. Le vendeur n'était pas pressé et intéressé par les bonnes conditions de vie qu'elle promettait à son cheval.

Ils ont procédé à une vente avec paiement échelonné et livraison différée : ce sont des cas de figure prévus par la loi donc encadrés jurdiquement.

Pour le paiement échelonné, elle a payé chaque mois un certain montant (échéancier et montants précisés sur le contrat), le solde étant dû le jour de la livraison du cheval.
Il y a une réserve de propriété sur ce type de contrat, c'est-à-dire qu'en cas de défaut du paiement de l'acheteur, le vendeur peut récupérer (ou garder) le cheval, et les sommes déjà versées par l'acheteur restent acquises au vendeur à titre de dommages et intérêts. Donc effectivement le vendeur est juridiquement protégé, en tout cas sur le papier.

Concernant la livraison, le contrat précisait la date de livraison prévue (en l'occurrence, 4 mois plus tard), et que l'acheteur confiait la garde de l'animal au vendeur jusqu'à cette date.
Dans leur cas, il était précisé que les frais d'entretien du cheval restaient à la charge du vendeur pendant ce délais et que celui-ci conservait le livret signalétique du cheval pendant ce laps de temps, mais ces clauses peuvent être différentes et mentionner par exemple un partage des frais, ou la totalité des frais à l'acheteur, c'est à discuter entre les deux parties.

C'est donc bien un contrat de vente, qui engage les deux parties, mais qui laissent des recours à chacun : si le paiement n'est pas effectif, le vendeur garde le cheval et les sommes déjà versées à titre de dommages et intérêt. De son côté, s'il respecte ses engagements financiers, l'acheteur a la garantie que le cheval lui est réservé pendant la durée du temps où il ne peut pas encore l'accueillir.

Dans tous les cas, il faut vraiment que le contrat soit précis et blindé pour éviter toute mésaventure, et ça reste source de potentiel litige, notamment si le cheval a une blessure/un problème de santé pendant la période intermédiaire, je pense que ça peut donner lieu à des conflits ou des problèmes. Perso je ne m'y risquerais pas.
Mais je dois reconnaître que dans le cas de cette connaissance, tout s'est bien passé et que les deux parties ont été satisfaites.

Edit corleone C'est un engagement fort de la part du vendeur, qui s'engage à ne pas chercher d'autre acheteur pendant 6 mois et à attendre la disponibilité de l'acheteur. ça me semble donc bien naturel d'attendre de l'acheteur qu'il s'engage également et qu'il partage les risques. Sinon, rien n'empêche l'acheteur de "réserver" son premier coup de coeur, et de continuer à chercher de son côté pour se désister 5 ou 6 mois plus tard et planter le vendeur parce qu'il a trouvé mieux entre temps.
Donc un contrat permet de s'assurer que les deux parties sont de bonne foi et respectent toutes les deux leurs engagements.

C'est quelque chose qui se fait assez couramment dans les élevages avec les réservations de poulains : cela protège aussi bien l'acheteur (qui est sûr d'obtenir le poulain qu'il souhaitait à l'issue du sevrage), que le vendeur, qui conserve une garantie financière si l'acheteur change d'avis en cours de route.

loula1412 c'est d'ailleurs peut-être une autre piste pour trouver des formes de contrats qui correspondent à ta recherche.

Édité par elea2008 le 04-10-2022 à 12h16



Domipac19

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Posté le 04/10/2022 à 12h45

J'ai un peu envie de dire que si c'est juste parce qu'elle attend un terrain alors la personne te l'achète pleinement et paye la pension chez toi comme ça, pas de souci. Sinon, ça pue un peu. On en lit tellement ici-même, des litiges en cas de vente ou d'achat que voilà, quoi.

Zain

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Posté le 04/10/2022 à 12h46

Je suis dans ton cas de figure !

J’ai fait un contrat de confiage en précisant que s’il arrivait malheur ou blessure, elle devrait le payer au prix convenu au départ. Fin d’année on refera un contrat de vente (sauf si on décide d’annuler et que je récupère mon cheval)
Je ne voulais pas qu’elle me verse un centime parce que ça équivaudrait à une vente.

Bojesse

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Posté le 04/10/2022 à 13h40


corleone a écrit le 04/10/2022 à 10h38:
@bojesse
Non non, il s'agit d'un doublon de message dû à une bizarrerie de Cheval Annonce.


Bahh toutes mes excuses alors Je n'avais aucune intention de blesser qui que ce soit. (A ma décharge le cas ( doublon volontaire ) se manifeste régulièrement)

Pour le reste en substance, rien a rajouter par rapport aux autres inter. Probabilités proche de 2%.

Irka

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Posté le 04/10/2022 à 14h13

Et si pendant ces 6mois le cheval se blesse, il se passe quoi ?
6mois c’est long .

Si elle le veut vraiment, elle l’achète et paye la pension pendant 6mois.
C’est le seul cas de figure pour être sûr de la vente.

Car du moment qu’elle aurait commencé à le payez, il lui appartient déjà… même si elle n’a pas régler l’intégralité.

Et du coup il y a aussi les frais d’entretien (ferrage, vaccins, vermifuge, foin , litière,…) qui s’ajoute au prix de vente. Surtout que les 6 prochains mois sont ceux d’hiver, donc pas la meilleure saison.

Mais si tu veux vraiment partir sur ce cas de figure, il faut demander conseil à un avocat du droit équin ou à ton assurance juridique si tu en as une.

Fatdegoesmich

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Posté le 04/10/2022 à 16h14

Tu peux tout simplement faire un contrat dans le style d'un contrat de réservation / vente pour un poulain.
Pour les jeunes ça se fait beaucoup de réserver au sevrage, donc il y a souvent plusieurs mois d'attente pendant lesquels le vendeur garde à sa charge le poulain mais le réserve à un acheteur avec un acompte (ou plusieurs acomptes échelonnés) et ça ne semble pas poser particulièrement de problèmes

Aloami

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Posté le 04/10/2022 à 18h04

On a eu le même sujet dans mes anciennes écuries. La personne a payé le cheval et a payé une certaine somme de la pension (pour 1 mois) avant de pouvoir déplacer ce cheval dans le terrain (terrain acheté mais clôtures en cours de livraison). Quand les acheteurs sont vraiment intéressés ils payent. 6 mois c'est très long et tout peut arriver.
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