Transport italie suisse france belgique help P2

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Mystral

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Transport italie suisse france belgique help P2
Posté le 15/10/2022 à 16h46

Bonjour à toutes et tous

Le mois prochains mon compagnon et moi déménageons d'Italie vers la Belgique en passant par la Suisse.
Pour faire le chemin inverse c'était par transporteur et il s'était occupé de la paperasse.

Cette fois ci, par soucis d'économies, mon papa (qui a le permis remorque mais aussi un numéro d'agrégation de transporteur officiel) a réussi à trouver un van 2 places pour transporter nos bêtes. Par contre nous sommes un peu perdus niveau paperasse.

Bon j'ai quelques questions en vrac, je vais essayer d'être claire.

1) J'ai vu qu'il y avait 2 types de transport intra européen : commercial et non commercial. Mon papa ne va évidemment pas nous faire de facture. Par contre mon compagnon et moi ne sommes "rien du tout"(ni mariés ni pacsés ni rien) est-ce que c'est OK de le faire en " non commercial" ? et est-ce que ca change quoi que ce soit ? (si je pose mes questions ici c'est évidemment parce que mon papa est ancienne école et ne sait pas répondre).

2) Je sais qu'il faudra faire venir un vétérinaire spécifique de la DDPP max 48h avant le départ qui va nous donner une autorisation sanitaire pour le voyage qui ensuite nous permettra de nous inscrire dans le système "TRACES",c'est bien ça????


3) La suisse ... hahaha. Les douanes (parce que oui il a essayé de téléphoner à plein d'endroits mais c'est souvent une réponse différente) lui ont dit qu'il devrait s'arrêter à l'entrée, déposer une caution qu'il récupère à la sortie. Est-ce correct et est-ce que c'est tout pour la suisse ?


Merci d'avances pour vos lumières

Édité par mystral le 17-10-2022 à 18h32

Marlin

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Posté le 15/10/2022 à 17h00

Pour la Suisse, la caution se fait via le carnet ATA à demander à la Chambre du Commerce, prévoir de bons délais. Il me semble à 500 euros? Se renseigner pour la récupérer, j'avais cru en fin d'année.

Passer impérativement à une douane administrative, pour le tampon d'entrée et celui de sortie. Attestation vétérinaire à présenter et vaccins à jour, à voir lesquels.

Avec la puce, je ne sais pas si le signalement à la douane est encore valable et obligatoire.
La plupart du temps les douaniers sur place n'en savent pas plus que toi...

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 17h06

marlin

Wow ca me semble énorme tout ca.

L'année passée le transporteur avait juste déposé 50e par cheval à l'entrée qu'il a récupéré à la sortie.

Ca veut dire quoi "douane administrative" ? Genre celle de Chiasso c'en est une ?

Harasstgermain

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Posté le 15/10/2022 à 19h15

Quand on peut éviter la Suisse c’est mieux

Sauf pour s’approvisionner en chocolat

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 19h37

harasstgermain

Il y a un cavalier olympique dans notre écurie ici qui fait souvent des échanges avec la hollande pour du commerce nous a dit " mais pourquoi vous passez par la Suisse ? "

Ben euh sinon c'est tout de suite 200 a 300km en plus

Irka

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Posté le 15/10/2022 à 20h16

marlin non attention pas du tout !!!

mystral effectivement on t’a bien renseigné. Vous devez déposer une caution à l’entrée en suisse et vous la récupérer à la sortie de suisse puisque vous serez en transit dans notre beau pays.

La caution peut être déposée via carte de crédit à l’entrée et recreditee sur la carte à la sortie.

Attention les autoroutes en suisse : pannes verts. Ne pas oublier d’acheter une vignette autoroutière pour la voiture ET une pour le van.

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 20h20

irka

Oui les vignettes on les a déjà

Merci pour le confirmation !
C'est ce que mon papa avait entendu de la douane suisse mais une autre douane lui avait renseigné autre chose.


Apparament il faudra dire que ce sont des chevaux sans valeurs car ils demandent 10% du prix ?

Irka

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Posté le 15/10/2022 à 20h36

mystral le cheval a de toute façon une valeur pour la douane…

Mais appelle encore une fois la douane de chiasso et la douane de sortie (bale?).

Pour être sûr mais la caution ça se fait sans problème. J’en ai eu fait.
Il y a peut-être une façon plus simple maintenant. J’ai quitté les douanes depuis quelques années maintenant

Carwyn

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Posté le 15/10/2022 à 21h00

mystral j’avais du estimer le prix de mon poney quand je l’ai rapatrier en Norvège et je l’ai mis comme bien de déménagement.
On ne m’a jamais rien fait payer, le poney avait fait france-belgique-danemark-norvege.

Marlin

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Posté le 15/10/2022 à 21h30

C'est pour ça que j'ai mis un? cela fait des années que plus n'avons plus passer la frontière

Carwyn

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Posté le 15/10/2022 à 21h51

par contre la DDPP m'avait juste envoyé le certificat sanitaire à faire remplir par le vétérinaire, pas de véto spécifique. Et c'était l'agent de la DDPP qui avait enregistrer le poney dans le system TRACES.

Si c'est à vous de remplir les infos dans le system, il faut les suivantes:
> -les informations relatives au transport
-les coordonnées précises des lieux d'expédition et de destination
-date, heure , lieu de départ et d'arrivée
-nom et et adresse du transporteur (ici c'est les infos de ton papa)
-numéro d'immatriculation du véhicule
> -les informations relatives à l'animal
-Les numéros de passeport (n° de puce et n° SIRE )

Mouse

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Posté le 15/10/2022 à 22h00

Ici, il y a 2 questions. La première est l'importation du cheval, depuis l'Italie vers la Belgique. Le plus simple est de prendre contact avec les douanes belges, qui te donneront la marche à suivre et la liste des formalités.
La seconde question porte sur le passage par d'autres pays (Suisse, puis France et peut-être Allemagne?). Ici, on parle de transit. La douane belge devrait aussi pouvoir t'aider. Il est probable que tu doives passer via le système du carnet ATA. Le système est assez simple: il faut faire la demande auprès de la chambre de commerce de ton pays / ta région. Par exemple chez nous en Suisse, cela a pris 1 semaine. ça coûte 105 CHF (entre 80 et 110 € selon le taux de change du jour ) + 1 CHF par tranche de 1000 CHF de valeur du cheval (en gros, on ajoute 5 CHF de frais pour un cheval d'une valeur de 5000 CHF). il vaut mieux que la valeur du cheval ne soit pas trop faible (ici, min 4000 CHF, sinon il faut réussir à le justifier). Ensuite, il faut déposer une caution de 30% de la valeur du cheval, qui est rendue à l'annulation du carnet. Au moment de la demande, l'idéal est de préciser les pays traversés, et de bien préciser les feuillets nécessaires. Par exemple pour un trajet Italie - Suisse - France, si mes souvenirs sont bons (à confirmer): 1 feuillet export pour les douanes italiennes, 1 feuillet import pour l'entrée en Suisse, 1 feuillet transit intra Suisse, 1 feuillet export pour la sortie de Suisse, 1 feuillet import en France.
(cela en plus des procédures sanitaires).
Cela paraît complexe, mais au final cela ne l'est pas tant que ça. Mais avant toute chose, le plus simple sera que tu prennes contact avec les douanes belges, elles devraient pouvoir t'aider

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 22h34

mouse ça me semble effectivement bien compliqué tout cela. Le transporteur pro qui avait fait le transport l'année passée n'a jamais fait tout ça.


Je viens de regarder un peu pour le truc ATA. En fait ça entre en vigueur dans le cas où le cheval va à une randonnée/ compétition, pour un essai de vente, un entraînement. En gros à partir du moment où le cheval pose un sabot sur le territoire suisse. Ce qui ne sera pas notre cas comme nous sommes uniquement en transit.

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 22h37

carwyn

L'année passée nous avions du prendre rdv avec un vétérinaire de l'agence sanitaire en Belgique (afsca). Qui a remit des papiers que nous avons transmis au transporteur qui a fait le nécessaire pour le système TRACES.

Est ce que dans ce cas c'est à moi(nous) de faire la démarche pour le système TRACES ou bien je peux demander à un tiers (genre la gérante de l'écurie ici) de le faire pour moi ?

Carwyn

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Posté le 15/10/2022 à 23h00

mystral pour mon cas c’était l’agent de la Ddpp qui avait du le faire. Mais je crois qu’il m’avait dit qu’il fallait un compte spécial sur TRACES Pour générer le certificat. Mais c’était il y a 3 ans. Je pense le mieux c’est de voir avec les douanes belges.

Par contre j’avais payé une boîte pour gérer la partie importation du cheval en Norvège. C’était passé crème du coup

Mystral

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Posté le 15/10/2022 à 23h06

carwyn dans ce cas il vaut mieux que je vois avec la gérante de l'écurie ici alors pour les trucs TRACES


Je déteste ce genre de paperasse
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