Alors, je vais peut-être en choquer certains et certaines et ça risque de ne pas vous plaire, mais non, un centre équestre n'est pas un lieu privé, mais public. Vous confondez "propriété privée" et "lieu privé".
Un lieu public est un "lieu accessible à tous sans autorisation spéciale de quiconque, que l'accès en soit permanent ou subordonné à certaines conditions heures ou causes déterminées (source :
textes.justice.gouv.fr). On est donc bien dans le cas du CE dans le cadre des heures de cours ou lors de concours équestre, par exemple.
Un lieu privé, en revanche, est conçu comme un endroit qui n'est ouvert à personne sauf autorisation de celui qui l'occupe d'une manière permanente ou temporaire. Donc sa maison, ou une pension de propriétaire où chaque proprio a la clé du lieu par exemple.
Par contre, un lieu public peut être une propriété privée quand même. C'est le cas des cinémas, par exemple : lieux publics, mais propriété privée. Cela change deux-trois trucs au niveau du droit (notamment sur le droit à l'image).
Donc, concrètement, qu'est-ce que cela change dans notre cas ? Eh bien cela change que à part mention explicite dans le règlement intérieur par exemple, avertissement oral par le/la gérant(e), ou mention d'exclusivité de la pratique lors d'événements par exemple, la prise de photos du lieu par des personnes n'étant ni adhérentes du club, ni même futurs clients est possible et surtout légale dans le cadre
très encadré du droit à l'image. Pour celles et ceux que ça intéresserait, j'ai détaillé longuement le cadre de son application, notamment au sein des structures équestres, ici en page 1 (je peux copier/coller ici si nécessaire) :
Photographie et droit à l'image
En résumé si vous ne voulez pas vous taper le pavé, en ce qui concerne ce cas précis : si vous prenez des photos de personnes individuellement autres qu'en groupe ou d'un point de vue global, et d'autant + est en dehors d'une manifestation publique (comme un concours équestre) : la demande d'utilisation du droit à l'image préalable A CHAQUE sujet concerné est
obligatoire à cause de l'individualisation du sujet. Et ce grand-père a eu raison de s'énerver parce qu'il est dans tous les cas
obligatoire de demander l'autorisation écrite du responsable légal d'un mineur avant de prendre sa photo et ce quel que soit l'usage fait de celle-ci, qu'elle passe dans l'application du droit à l'image ou non.
Quand au fait de l'interdiction d'accès au CE : oui, c'est légal également. Ca a beau être un lieu public, cela reste une propriété privée et le gérant peut bien en interdire l'accès à qui il veut à partir du moment où l'interdiction n'est pas basée sur un critère discriminatoire. Là est la différence entre lieu public mais propriété privée et lieu public mais propriété publique : on ne peut pas interdire l'accès à une rue ou un parc public à quelqu'un. A un CE, oui.
Je rajouterais cependant quelque chose d'important : ce qui est légalement permis n'est pas moralement acceptable et surtout moralement accepté, surtout à propos de tout ce qui concerne l'image. Ce n'est pas parce qu'on a le droit de prendre en photo un groupe de cavaliers sur une plage qu'on doit pour autant s'offusquer et refuser si l'un d'eux vient demander à ce que les photos soient supprimées ou au moins non diffusées. Notre liberté s'arrête là où celle des autres commence et demander avant de prendre des photos de quelqu'un c'est toujours apprécié et appréciable dans tous les cas... Tout comme respecter les refus, même si légalement on pourrait.
D'ailleurs, la plupart des photographes professionnels, même dans les cas où ils seraient en droit de garder les photos, écoutent généralement les refus, car ils savent que si ils ne le font pas et diffusent la photo, c'est le bad buzz assuré et ça peut avoir un réel impact sur leur métier derrière. Il vaut mieux dire "ok" et changer de sujet que s'acharner à faire valoir ses droits, parfois :)
EDIT : Par contre, à part en interdisant totalement la prise de photo par tout le monde dans son CE et en en interdisant totalement l'accès à l'auteur du post, je ne pense pas que légalement elle ait le droit de lui interdire de prendre en photo des personnes qui lui ont donné leur accord préalablement si il fait bien attention en ne prenant personne d'autre dans son champ.
