[edit : quand je parle de "CE", cela veut dire pension, c'est juste que c'est plus court à écrire
)
Bonjour,
Si je comprends la situation :
- ta maman a un cheval
- elle l'a mis en pension 100% pré dans un centre-équestre
- un poney du voisin squatte le pré dans lequel se trouve le cheval.
C'est bien ça ?
Si oui, tu n'as donc AUCUNE responsabilité dans cette histoire, puisque tu te contentes d'être utilisatrice d'installations proposées par le CE, qui est donc payé en retour.
Si quelqu'un peut être accusé de vol ou quoi que ce soit,
c'est le CE puisqu'il est soit propriétaire soit gestionnaire de ce pré (dans le cas où il loue les installations pour son activité). Si on te reproche d'avoir volé ce shetland, dans ce cas, on peut aussi le reprocher au propriétaire de l'autre poney et à toute personne qui y a mis 5mn son équidé, voire à tous les autres pensionnaires du CE, puisque n'importe qui aurait pu voler ce poney et le mettre dans le pré.
En toute logique, c'est donc au CE de faire toutes les démarches auprès de la mairie/gendarmerie, pas à toi.
En cas de problème sanitaire sur les deux autres équidés,
c'est le CE qui est responsable, car il n'aura pas veillé au bien-être de ses pensionnaires - ce qui est certainement noté dans le contrat - et aura laissé un animal malade dans un pré, sans se soucier de son état de santé.
C'est le CE qui sera responsable si ce shetland blesse ton poney dans une dispute de territoire, puisque c'est au CE de veiller à ce que les troupeaux des chevaux qui lui sont confiés, soient constitués de telle manière à éviter les problèmes.
Lorsque mon cheval a dû changer de pré sans que nous en soyons avertis et a été mis avec une bande de shetlands qui lui ont fait une blessure l'immobilisant 1mois, mon père n'a eu aucun mal à négocier la gratuité de la pension box durant sa convalescence, puisque l'erreur provenait de la gestion du troupeau.
Dans un premier temps, demandes donc au CE de faire en sorte que ce shetland n'aie pas de contact avec ton cheval, s'il s'en fiche que son équidé soit malade. Qu'il fasse un petit paddock dans le pré, qu'il change ton cheval de pré en attendant,... qu'il se débrouille, mais c'est à lui de s'occuper de ça et insiste en disant qu'en cas de pépin c'est lui qui est responsable. Toi, tu n'as rien demandé.
D'ailleurs, si tu fais quoi que ce soit dans le pré, le CE pourrait râler en disant que tu n'as pas à faire ce que tu veux dans sa structure (c'est comme si tu voulais repeindre la porte de ton box).
En revanche, si ta maman
loue le pré au centre équestre, que le contrat dit qu'elle en est la pleine gestionnaire et utilisatrice, c'est différent.
Là, vous seriez tenus pour responsables, mais vous avez aussi les mains plus libres pour intervenir, faire un paddock d'isolation, etc. Mais si l'autre poney appartient au CE, je comprends que vous êtes plutôt pensionnaires que loueurs.
Je donne un parallèle pour comprendre la distinction :
- Tu es pensionnaire dans une école : tu payes pour avoir un service, tu n'as pas l'entière jouissance de toute la structure qui t'accueilles.
- Tu loues un appartement : tu payes pour avoir la pleine jouissance d'un bien.