L'installation agricole

aure87 a écrit le 03/08/2009 à 22h07: smi = surface minimum installation..... il faut avoir 1/2 smi pour etre affilié a la msa et ainsi avoir le statut d'agriculteur. la smi varie selon les regions par exemple en haute-vienne (par chez moi LOL) : la smi en polyculture-élevage est fixée a 25 hectares. la smi par nature de culture est par exemple de : >5 hectares pour les vergers >5 hectares pour les cultures légumières de plein champs >1,5 hect pour le maraichage > etc...

pas forcement une demie smi pour le statut agricole avec les chevaux car depuis quelques années toute activité étant liés aux chevaux est considérée comme agricole.
par exemple il y a des club qui sont sur 1 ou 2 Ha prés des villes qui ont le statut agricole

ok donc pour beneficier des DJA il me faut obligatoirement posseder 12.5ha pour elever des chevaux?

alpine40 a écrit le 03/08/2009 à 22h21: ok donc pour beneficier des DJA il me faut obligatoirement posseder 12.5ha pour elever des chevaux?

Non non alpine, la demi SMI depend de ton departement, faut que tu terenseigne pour savoir a quoi correspond la SMI dans ton departement.

12,5 c est pour le puy de dome si je m en souviens bien.

sabine32 a écrit le 03/08/2009 à 22h10: pas forcement une demie smi pour le statut agricole avec les chevaux car depuis quelques années toute activité étant liés aux chevaux est considérée comme agricole. par exemple il y a des club qui sont sur 1 ou 2 Ha prés des villes qui ont le statut agricole

avant seul les activités d'élevage étaient imposées au régime des bénéfices agricoles.

celles d'entraînement du cheval, pension, etc, au régime des bénéfices industriels et commerciaux ou des bénéfices non commerciaux

Maintenant, la définition des activités relevant du régime agricole est plus étendue car elle comprend également les activités " connexes " à l'agriculture.

_ les activités agricoles comprennent donc les élevages pratiqués de manière intensive, extensive, hors sol....dans le cas présent elevage d'equidé.
_ commercialisation des produits issus de l'élevage

Pour les centres equestres:
_ Enseignement de l'équitation
_ Prise en pension de chevaux
_ Location de chevaux à des fins de promenade ou de randonnées.
_ Dressage (débourrage notamment) et entraînement et préparation de chevaux dans la perspective de leur engagement dans les courses hippiques ou autres disciplines.
_ Ventes de fumiers.

(et pardonnez moi pour le reste mais je sais pas tout)


Les terres mises en valeur pour l'activité doivent représenter au moins une demi surface minimum d'installation (1/2 SMI).
Si il n'y a pas cette superficie, l'importance de l'activité tient compte du temps de travail nécessaire à la conduite de l'entreprise : il est au minimun de 1 200 heures par an.

voila pourquoi les centres equestres n'ayant pas cette smi ou 1/2smi peuvent prétendre au régime agricole car le temps de travail pour l'activité principale (enseignement, travail du cheval, pension) dépasse la plupart du temps le minimum horaire fixé à l'année.


maintenant on a le choix d'etre sous le statut agricole ou sous le statut commercial ......tout depend de l'activité principale exercée
agricole >msa
commerce>ursaff

tout en sachant que le statut agricole nous ouvre des droits a beaucoup d'aides (tva 5,5% ; abattement 5O% sur le bénéfice pour JA ; etc..)mais beaucoup d'engagements sont a respecter (exercer la profession d'agriculteur et tenir une comptabilité de gestion pendant 5ans, effectuer des travaux de mise en conformité des equipements dans un delai de 3ans, etc..)

en ce qui concerne le parcours avant l'installation il faut avoir une formation diplomante de niveau IV, ensuite participer a un module collectif de 21heures et faire un stage en exploit.agri. (avant c'etait 6mois) La durée du stage sera définie en fonction du profil et de l'expérience du futur exploitant.

voila jcrois que j'ai éclairci un tit peu bon nombre de question

J'ai rien compris au post de base ...



En tout cas bon courage, ça m'a l'air compliqué tout ça !

alpine pour les landes j'ai trouvé une smi a 15,8 ha .....apres le texte date de 1988 donc peut etre que ca a changé depuis
voit aupres de la chambre d'agriculture de ton departement ils te diront ca

mlle_skellingto a écrit le 04/08/2009 à 01h01: J'ai rien compris au post de base ... En tout cas bon courage, ça m'a l'air compliqué tout ça !

c'est le parcours a l'installation ma belle ......une chose est sur c'est pas de tout repos !
on crois que c'est simple de devenir agriculteur....hop le diplome en poche on s'imagine deja au sein de notre troupeau a mener la vie de "paysan".....bein non

des stages a effectuer apres le diplome, l'étude previsionnelle a l'installation, etc......c'est compliqué ....trèèèèès compliqué et cela en fonction de ce que tu veux faire sur ton exploitation !

aure dieu soit loue,c'est pas dans les landes que je veux m'installer mais en correze,lol
sinon pour en reveeir au bprea,le stage est obligatoire ou pas?
moi l'ecole m'a dit que non et tout le monde ici dit que si il est obligatoire,je suis perdue

pour la correze je t'ai trouvé ca ma poule donc le depatement de la correze est encore divisé en plusieurs partie donc les smi sont différente selon ou tu t'installera.....

http://www.correze.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/52_cle77e235.pdf

apres t'as plus qu'a divisé par deux pour avoir ta 1/2 smi ....jte met un lien pour une calculette ou ca va aller?

et pour le stage bein maintenant c'est selon le profil du futur exploitant....selon son expérience, ses acquis, s'il a deja été salarié dans une exploitation, etc....

Tu vas faire un ppp (plan de professionnalisation personnalisé)qui sera adapté a ton profil et portera plus spécifiquement
sur certaines compétences qu'il te restera à acquérir.

-Pour cela toi t'aura deja ton BPREA en poche donc niveau d'etude ouvrant le droit de s'installer en JA.

- le suivi d’un module collectif de 21h

- un ou des stages en entreprise (selon ton profil donc la durée sera fixée par les deux conseillers qui te recevront a l'entretien pour ton PPP)

- des modules complémentaires (1 à 2 jours)

mon projet est de faire de l'elevage et de la pension,travail/debourrage
on pourra me demander d'autres diplomes que le BPREA?
sinon ca va la ou je veux etre c'est 16ha de SMI
faudra que je cause avec norvege,lol ou comme tu es pas loin qu'on se voit pour que tu m'explique la marche a suivre,car la je suis paumee

antoinou a écrit le 02/08/2009 à 16h50: apres avoir fait un BPREA conventionnel, c était l epoque ou on faisait le stage 6 mois et stage 40 heure !! Mais je crois que beaucoup de chose ont changé qu en est il maintenant a ce jour, que faut donc il faire afin d obtenir la DJA une fois son diplome en poche ?

Tu était à quel lycée agricole ?

couscous a écrit le 04/08/2009 à 19h07: Tu était à quel lycée agricole ?

c etait le CFPPA d Yssingeaux en Haute Loire dans le 43.

Ok donc à côté du centre equestre enfin si je comprend bien

alpine40 a écrit le 04/08/2009 à 18h52: mon projet est de faire de l'elevage et de la pension,travail/debourrage on pourra me demander d'autres diplomes que le BPREA?

nan du moment ou t'as un diplome de niveau IV tu pourras t'installer et etre bénéficiaire de la DJA
Il ne te faut pas d'autres diplomes
Le stage 6mois obligatoire a l'epoque servait justement a completer nos lacunes tant en matiere d'elevage, que de technique, etc.......
maintenant la periode du stage est justement fixée par les conseillers en fonction de tes connaissances et aptitudes a gerer une exploitation.
Donc si t'es au top niveau si ca se trouve t'aura pas de stage a faire par contre admettons que tu sois pas au point niveau repro, mise bas, etc.. bein là ils te guideront pour que t'effectue un stage justement dans ce savoir faire.

voila comme ca tu acquiert les compétences nécessaires pour exercer le métier et tu assure de la faisabilité de ton projet.

les démarches a suivre pour t'installer :

- Point accueil et information de ton dpt > ils vont t'informer et t'orienter ........établir un pré-projet

-Elaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé (PPP)à partir de l’analyse du projet et tes compétences.
(stages, formations éventuelles......c'est a ce moment là ou tu sera amené a les faire si tu en as besoin)

-Validation du PPP

-Installation et suivi après l'installation

Parallèlement au Plan de Professionnalisation Personnalisé, tu devra présenter un projet d’installation établi sur la base d’un plan de développement de l’exploitation (PDE) pour les 5
premières années de l’installation.
Ce plan permet d’évaluer la viabilité économique de ton projet, en faisant des simulations de revenu annuel, avoir un aperçu sur l’équilibre financier de ton projet et la rentabilité des
productions envisagées.


voilà mais la toute premiere demarche s'est de te rapprocher du point info installation ils seront plus en mesure de t'accompagner dans tes demarches.