Poney enfuit en ville, amende

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Indjad

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Poney enfuit en ville, amende
Posté le 28/12/2022 à 21h22

Bonsoir,

Désolée ça fait un baille que je suis pas venue... désolée si c'est pas la bonne catégorie.

Papi a pris soi-disant la poudre d'escampette ce soir... la dame qui me loue la parcelle m'a appelé ce soir.
Poney est sorti du pré, traversé les villas et parti sur la route. Le maire a appelé cette dame qui a récupéré le poney dans le camion. De qui ? J'ai pas bien entendu au téléphone vu le vent qu'on a. Et ils vont recevoir une amende qu'elle me donnera ensuite...
Demain je fais le tour du pré.
Ils ne comprennent pas où il est sorti car mes clôtures sont nickel et que papi est hyper respectueux, il a peur des fils donc cela m'étonnerais qu'il soit sorti tout seul.
Je soupçonne quelqu'un de l'avoir fait sortir ou voulu me le voler ! (Il n'y a pas de surveillance donc facile de "voler" un poney)
Papi était trempé et très apeuré... il va sur 27 ans...
Il était dans ce pré TOUT l'été sans aucun problème !
Je me demande dans quel état je vais le retrouver demain matin.
Bref, à votre avis, elle va être de combien cette amende ?

Passez une bonne soirée

Édité par indjad le 28-12-2022 à 21h22

Joual

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Poney enfuit en ville, amende
Posté le 29/12/2022 à 08h10

geriko42

La classe 2 ne s'applique que pour les animaux dangereux.
Normalement c'est en classe 1 donc 38€.
Et c'est effectivement ce que j'ai constaté autour de moi.


Citation :
Le maire est donc tenu d’intervenir pour mettre un terme à l’errance ou la divagation des chiens et des chats sur le territoire de sa commune. A ce titre, il doit prendre un arrêté municipal afin de prévenir les troubles que pourrait engendrer la divagation de ces animaux.

La violation de cet arrêté sera sanctionnée par une contravention de première classe dont le montant s’élève à 38 € au maximum en vertu de l’article R. 610-5 du Code pénal.

Le contrevenant pourra également encourir une contravention de deuxième classe, d’un montant maximum de 150 €, s’il tombe sous le coup de l’article R. 622-2 du Code pénal qui réprime le fait de laisser divaguer un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes (pour plus de détails, se reporter à la note intitulée « Règles applicables aux animaux dangereux » mise en ligne sur le site Internet de l’AME)


L'amende peut par contre être beaucoup plus salé si il s'agit d'un chien et qu'il est surpris à chasser car ça devient du braconnage et ça passe à 1500€.
Mais avec un cheval, peut de risque.

indjad
Normalement ça ne devrait pas excéder 38€.

Barbichon

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Posté le 29/12/2022 à 08h24

Je confirme que la piste de l’ouverture des portes par quelqu’un est tout à fait possible.
Ça mets arrivé dans un pré, en face de voisin jaloux. Les poignets de clôture ouverte proprement ou piquets arrachés (en plastique) mais les chevaux n’étaient jamais dehors car ils ne voyaient pas que c’était ouvert ...

Jusqu’au jour où les voisins on attendu que je nourrisse (près de la porte) pour ouvrir donc la bien sûr les chevaux on dû voir et se faire pousser un peu vers la sortie.
Résultat : mes chevaux sur une route extrêmement passante en fin de soirée...
Les voisins m’ont dit qu’ils ont rien vu, mais que mes chevaux sont sortie car ils avaient rien à manger, qu’ils mourrais de faim. Je venais de les nourrir, au foin à volonté....

Je ne compte pas la fois ou un autre voisin est rentrer en voiture bourré dans ma clôture en pleine nuit ...

Bref c’est claire que mes chevaux ne sont plus dans se pré du tout car les voisins sont fou

Alma

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Posté le 29/12/2022 à 08h51

27 ans, seul depuis 2 ans ..

Equinoxe88

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Posté le 29/12/2022 à 09h19

Je trouve bizarre que la contravention soit adressée à celui qui récupère le cheval plutôt qu'a son propriétaire (ou gardien qui en est responsable)
A ce compte la prochaine fois où je tombe sur un cheval en divagation (ça arrive de temps en temps par ici) je ne le rattraperait plus, je me contenterait d'appeler les gendarmes et de laisser l'animal provoquer un accident en attendant leur intervention...

Elea2008

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Posté le 29/12/2022 à 09h27

equinoxe88
La personne qui l'a récupéré est aussi la gardienne, puisque c'est la propriétaire du pré loué.
Et il est probable que le maire n'ait que ses coordonnées à elle, il la connaît puisqu'il l'a appelée, par contre il ne sait pas forcément qui est le propriétaire du cheval.

indjad un cheval qui traverse les clôtures laisse un minimum de traces en général (fil cassé ou détendu a minima) Si la clôture est nickel partout, c'est étrange en effet. A surveiller, mais si tu n'es pas sur place c'est compliqué.

Fandada

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Posté le 29/12/2022 à 10h05

Pas très sympa le maire. Si c'est la première fois il pousse.
Quand on voit le nombre de chiens qui se baladent seuls.

Si il n'y a pas de trace que ton cheval soit sorti seul tu peux peut-être déposer plainte ? Ça sera classer sans suite mais ça laissera une trace si ça doit se reproduire.

Sinon, vu que c'est les vacances, des gamines qui auraient voulu faire joujou avec et se sont laissé déborder ?

Et pour la surveillance, il existe des caméras connectées.

Alecto

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Posté le 29/12/2022 à 10h32

alma
Il a quand même son voisin de pré juste séparé par un simple fil si j'ai bien compris ; si jamais c'est un cheval qui devient solitaire avec l'âge ou qui se fait démonter par les autres, ce n'est pas si terrible je trouve

Geriko42

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Posté le 29/12/2022 à 13h17


elea2008 a écrit le 29/12/2022 à 09h27:
@equinoxe88
La personne qui l'a récupéré est aussi la gardienne, puisque c'est la propriétaire du pré loué.
Et il est probable que le maire n'ait que ses coordonnées à elle, il la connaît puisqu'il l'a appelée, par contre il ne sait pas forcément qui est le propriétaire du cheval.

@indjad un cheval qui traverse les clôtures laisse un minimum de traces en général (fil cassé ou détendu a minima) Si la clôture est nickel partout, c'est étrange en effet. A surveiller, mais si tu n'es pas sur place c'est compliqué.


elea2008 est-tu sure, car un pré loué est sous la responsabilité du loueur et non du proprio ?

Elea2008

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Posté le 29/12/2022 à 14h08

geriko42

Non, je ne pense pas que sur un plan légal la personne qui loue le pré soit considérée comme la gardienne de l’animal (puisqu’elle ne loue pas une prestation)
Mais je pense que pour le maire, c’est la seule interlocutrice qu’il ait, tout simplement.

Ce que je voulais dire, c’est qu’il ne lui a pas adressé l’amende à elle parce qu’elle est venue récupérer le cheval, mais parce qu’il « habite » chez elle.
Si un passant avait récupéré le cheval et l’avait ramené dans son pré, le maire n’aurait pas envoyé l’amende au passant, mais à la propriétaire du pré.

Ceci dit, si c’est la première fois, comme fandada je ne trouve pas ça très sympa.
Qu’on soit sévère avec quelqu’un qui laisse régulièrement divaguer ses animaux, c’est normal car ça représente une nuisance et un danger.
Mais quand c’est exceptionnel, il est facile de comprendre que c’est un « accident » et mettre une amende en première intention c’est un peu raide.

Romane_lefr

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Posté le 29/12/2022 à 14h17

Bonjour ! Je suis un peu dans la même situation que toi. Un des équidés de la personne chez qui je vais est un haflinger de 30 ans. Il vit seul (un choix du propriétaire auquel je ne peux rien malgré mes nombreuses tentatives) dans un pré même si il part en balade avec les 3 ânesses tous les jours et est en contact avec elles en moyenne 3 à 6 heures. Bref, depuis cet été, un homme vient dans la propriété pour libérer les animaux et casse les clôtures. Le nombre de délits est assez grand donc je ne vais pas m'étaler mais en gros on retrouve chaque matin, les fils électriques par terre. Une des ânesses a même été blessé (coupée au poitrail) même si la thèse d'une mutilation reste à revoir.

Evidemment, le risque que les loulous partent en divagation est grand. Mon père qui est du métier préconise d'aller en gendarmerie pour déposer une plainte si tu as assez de preuves pour avancer l'idée d'un potentiel vol, ça évite de se retrouver responsable (dans ton cas si ça recommence). Il ne m'avait pas parlé d'un amende mais le propriétaire était tracassé car s'il y a des accidents suite à la divagation des plaintes peuvent mener à une expulsion des animaux.
Si le loulou a fait des dégâts, il y aussi le problème des remboursements.

Bon courage à toi, j'espère que le montant de l'amende ne sera pas excessif.

Indjad

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Posté le 29/12/2022 à 14h29

Bonjour,

Je viens donner des nouvelles.
J'ai fait bien 4 fois le tour de ma parcelle. RIEN, la clôture est nickel, le grillage qui sépare des voisins est nickel, aucune trace de dérapage ni de touffe de poil nulle part.

Papi va bien, un poil stressé et aux aguets, fatigué, impossible de lui toucher la tête cependant (d'habitude il ne réagit pas aussi fort, j'ai eu du mal à approcher sa nuque).
Il voit bien, pas de problème, il m'a de suite repérée ce matin sans soucis. Tres câlins comme d'habitude.

Franchement, je ne comprend pas et je trouve cela très louche !
Je vous jure que je n'ai rien vu dans ma parcelle. Les fils sont toujours aussi tendu. J'ai repérée 2 bouses (sûrement crottins de stress si quelqu'un est entré)
Il ne se laisse pas faire avec les inconnus normalement. Meme la dame qui me loue le pré a du mal à le toucher.

Pour le maire, je le comprends, les chevaux du voisins font que se barrer... mais eux, ils n'ont rien à bouffer contrairement au mien qui ne manque de rien.

La je suis toujours avec lui depuis 9h ce matin. Je le surveille. Il s'est roulé 3 fois, a fait 2 micro sieste et là il broute.
Son camarade est hyper calme rien à signaler. (Ils peuvent se sentir et potentiellement se gratter avec clôture). Je me suis trompé, ça fait un an qu'il est seul. Et 2 ans que je l'ai. Il est seul car dans notre ancienne pension il se faisait attaquer, on a failli le perdre. Je n'ai trouvé que cette endroit dans mes moyens. A cour terme j'espère lui trouver un pote mais pas évident pour le moment.

Val1407

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Posté le 29/12/2022 à 18h53

Je pense qu'il faudrait signaler les faits à votre gendarmerie et faire une main courante, histoire de les informer, que cela ne se renouvèle pas, comme les histoires des massacreurs de chevaux, en parler avec votre loueuse que vous avez contacté les gendarmes...si vous pouvez poser une caméra de chasseur serait un plus !!

Geriko42

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Posté le 29/12/2022 à 19h34

elea2008 alors pour le coup, le maire n'a pas à verbaliser la propriétaire du pré il doit se renseigner sur l'identité du locataire afin de verbaliser celui ci

Geriko42

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Posté le 29/12/2022 à 19h37

indjad fais une démarche en gendarmerie (ou police) au moins pour le cas où ça se renouvellerait. précise bien qu'aucune clôture n'est abimée et n'aurait pu laisser ton loulou passer, qu'il y a donc une intervention extérieure.
finalement l'amende est de combien ?

Indjad

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Posté le 29/12/2022 à 20h05

geriko42
Alors, j'ai vu le mari de la dame tout à l'heure. De ce que j'ai compris, les gens qui l'ont vu sur la route on appeller le maire qui a dit je cite "j'en ai rien à faire, tu te démerde !" Sympa le maire de la ville....
La personne a donc appelé les gendarmes soi-disant ou un gars de je ne sais pas où.
Il a ensuite appelé les gens qui me loue au cas où car ils ne savaient pas d'où venez le poney. (Ils ne le voit pas de chez lui)
Quand ils sont arrivés à l'écurie, le mec était en train de fermer un camion dans lequel il avait mis mon poney ! Ça c'est joué à 3 secondes !!
On a eu du cul du coup car comme m'a dit le monsieur qui me loue ben il ne s'avait pas qui était là et où il emmené mon vieux ni comment le récupérer ensuite !
Je trouve cette histoire vraiment louche ! Pour moi, il y a anguille sous Roche. Clairement, le gars a voulut me le voler, je sais pas...
De ce que m'a dit la dame ce matin, poney était très énervé du coup hier soir (logique) et ne voulait pas rester ni aller dans sa cabane (peur qu'on l'enferme sûrement).
Je pense passer demain à la gendarmerie pour des éclaircissements car je trouve ça vraiment louche !

Pour l'amende, il ne sait pas, la personne ne lui a rien dit et il ne l'a pas encore reçu bien sur.
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